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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Barre-des-Cévennes.
Lien du pdf (Acte - DE 143 2023)
Thèmes du document : Union Européenne, Institutions publiques, Démocratie,
DE_143_2023
République Française
LOZERE
COMMUNE DE BARRE DES CEVENNES
Séance du vendredi 01 décembre 2023
Date convocation : un décembre deux mille vingt-trois, à 18h30, l'assemblée régulièrement
convoquée s'est réunie sous la présidence de François ROUVEYROL
Présent(e)s : Jean-Claude AUBERLET, Isabelle BENOIT, Corentin
Présents : 7 CAPELIER, Lisa CLARY, Robert DEMOLIN, François ROUVEYROL, Patrick ROY
Absent(e)s et représenté(e)s:
ÉOUP ET Excusé(e)s: Charles ALDROVANDI, Fanny JACQUART, Rémy
MONET
Absent(e)s:
Secrétaire de séance: Jean-Claude AUBERLET
Membres en exercice : 10
Votants : 7
Contre : 0
Abstentions : 0
Obiet: Décision modificative sur le budget annexe du village de gîtes
Le Marre mforme l’Assemblée délibérante qu’il est nécessaire de verser un acompte de 11 542.79
euros TTC à l’entreprise Bruno MARK pour les travaux d'installation d’une nouvelle chaudière à
granulés prévue au bâtiment d’accueil et à la salle familiale attenante du Village de gîtes. Pour rappel l'opération est cofinancée à + de 70%. Les délais d’attente très longs de versements des subventions
attendues pour les derniers travaux ne permettent pas à la commune d’avancer cette somime sur le seul
budget annexe.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
- Propose de réaliser une décision modificative d'un montant de 20 000 euros pour tenir compte
des mandats de fin d'année selon le plan de financement joint afin de ne pas perturber le démarrage
des travaux.
- Autorise Monsieur le Maïre à signer les actes et les documents inhérents à l'exécution de la
présente délibération.
Fait et délibéré en mairie les jour, mois etan ci-dessus,
Au registre sontles signatures,
Acte rendu exécutoire
après dépôt en S/Préfecture
le. MAAAZ
et publié ou notifié
Pour copie conforme.
Le Maire,
François Rouveyrol
DE_143_2023 feciure é Pr
Date de reception de l'AR: 11/12/2023
-DE_143_2023-DE 048-214800195
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