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Déliberation - liste deliberation du 16 janvier 2024
Document publié le Mardi 16 janvier 2024 par la commune de Gabriac.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberation du 16 janvier 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Enseignement supérieur, Entrepreneuriat et startup,
Liste des délibérations prises au cours du
Conseil Municipal du mardi 16 janvier 2024
Nombre de membres
en exercice: 15
Présents : 14
Votants: 15
Séance du mardi 16 janvier 2024
L'an deux mille vingt-quatre et le seize janvier l'assemblée régulièrement convoqué le 16 janvier 2024, s'est réuni sous la présidence de Nicolas BESSIERE.
Sont présents : Nicolas BESSIERE, Sylvette CUDEVILLE, Didier BELIERES, Alexandre ROUMIGUIER, Julie BOUCAYS, Antony MIQUEL, Martine ROGUET, Arnaud CORMOULS, Laurent GABEN, Tanguy DECOOL, Vincent IEFFA, Hervé
BESSIERE, Guylaine COURTIAL, Marjolaine CLAMENS
Représentés : Bertrand BAYLES
Excuses :
Absents :
Secrétaire de séance : Marjolaine CLAMENS
DATE : NUMERO | OBJET
16/01/2024 | DEL 2024 001 | Vente de la dernière Licence IV de la commune acte sous
seing privé
16/01/2024 | DEL 2024 002 Rénovation de l'éclairage public de Ceyrac - Réactualisation des aides et participation du SIEDA
Fait à GABRIAC le 18 janvier 2024.
Le Maire,
Nicolas BESSIERE.