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Arrêté - 2023340 demenagement 1 rue vannier 12.09.2023
Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune d'Honfleur.
Lien du pdf (Arrêté - 2023340 demenagement 1 rue vannier 12.09.2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
"DE ARRETE N° 2023 - 340 HONFLEUR SUR LA CIRCULATION & LE STATIONNEMENT
Déménagement Rue Vannier n°1
Sté. AGIS
Mardi 12 Septembre 2023
NOUS, Maire de la Ville de Honfleur,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2212-1 à L2212-6, et L2213-1 à L2213-6,
VU l'arrêté municipal sur la circulation et le stationnement des véhicules-en Ville du 20 Octobre 1969, visé par Monsieur le Préfet le 15 Novembre 1969,
VU le Code de la Route, notamment en son article L 411-1,
VU les pouvoirs de Police qui nous sont conférés,
VU la demande de la Société AGIS — Cours Jean de Vienne — 14600 HONFLEUR, afin
d’effectuer un déménagement, Résidence Grand Large, Rue Vannier au n°1, Mardi 12 Septembre 2023, de 8h00 à 18h00,
ARRETONS:
ARTICLE 1 : La Société AGIS est autorisée à effectuer un déménagement, Résidence Grand Large, Rue VANNIER au n°1, MARDI 12 SEPTEMBRE 2023, de 8h00 à 18h00.
ARTICLE 2 : La circulation sera interdite, Rue Vannier, à la date et horaires cités dans
l’Article 1, afin de faciliter le déménagement. L'accès au parking de l'Hôtel devra être maintenu.
ARTICLE 3 : Des panneaux réglementaires avec affichage du présent Arrêté seront posés par la Société intervenante.
ARTICLE 4 : Le droit des tiers est expressément réservé.
ARTICLE 5 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Commandant de Police, Monsieur le Chef de Brigade de Gendarmerie, Madame et Messieurs les Responsables du Centre Technique Municipal, du Centre de Secours et de la Police Municipale et à la Société intervenante
chargés chacun en ce qui le concerne de son exécution.
Fait à HONFLEUR, le 24 Août 2023
Pour le Maire et par délégation,
L’Adjoint au Maire : Felipe ALVAREZ
MAIRIE DE HONFLEUR - BP 80049 - 14602 HONFLEUR CEDEX
T 02 31 81 88 00 - Fax : 02 31 89 18 76 - e-mail : mairie@ville-honfleur.fr