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unknown - Communauté de communes - Terre Lorraine du Longuyonnais - DEL2232APPROBATIONPV050422
Document publié le Mardi 5 avril 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terre Lorraine du Longuyonnais - DEL2232APPROBATIONPV050422)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Industrie,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
TERRE LORRAINE DU LONGUYONNAIS
Extrait n° 22-32
Rappel du nombre de délégués en exercice 44
Quorum 15
Nombre de titulaires présents 28 (a)
Nombre de suppléants présents(en lieu et
place d’un titulaire)
2 (b)
Nombre de procurations 8 (c)
Soit un total de votants potentiels de 38 (a+b+c)
EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES
DELIBERATIONS
DU 11 JUILLET 2022
Objet
APPROBATION PROCES VERBAL DU
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 05
AVRIL 2022
Titulaires présents dans l’ordre de la feuille de présence (Par commune et par ordre alphabétique) :JF MARIEMBERG (ALLONDRELLE)- D MULDER
(BASLIEUX)- P MOSCATO (BAZAILLES)- SAPA D (BOISMONT) –J WEISS (EPIEZ) – JL THOMAS (FRESNOIS)- J THOMAS ( han devt pierrepont)- JP
JACQUE (LONGUYON) -E LAHURE ( LONGUYON) – J SAILLET (LONGUYON)- M POLLRATZKY ( LONGUYON) –FOULON N(LONGUYON)- D PIEDFER
(LONGUYON)-L HOUSSON (LONGUYON)-TROMBINI AM (LONGUYON) - M BORASO (LONGUYON)-- H BIZOT (LONGUYON)- G PAQUIN (LONGUYON) –
JJ PIERRET (MONTIGNY SUR CHIERS)- E JIRKOVSKY (PETIT FAILLY)- J MOINEAUX (PIERREPONT)- R SAUNIER (ST PANCRE)-JENNESSON R ( ST
SUPPLET)- ROESER D (TELLANCOURT)– A DYE PELLISSON (VILLERS LA CHEVRE)- E GILLARDIN (VILLERS LE ROND)- JP DALLA RIVA (VILLETTE)- C
LAURENT (VIVIERS SUR CHIERS)
Suppléants présents dans l’ordre de la feuille de présence (Par commune et par ordre alphabétique) : BIANCHI G (GRAND FAILLY) - ROUYER G
(COLMEY)
Les titulaires absents ayant donné procuration dans l’ordre de la feuille de présence (Par commune et par ordre alphabétique) : G DIDIER
(DONCOURT) à D MULDER (BASLIEUX)- C PERCHERON (LONGUYON) à JP JACQUE (Longuyon)- JL WOJCIK (LONGUYON)
à M POLLRATZKY (Longuyon)- C LECOINTRE (LONGUYON) à J SAILLET (LONGUYON)- L VERRON (VILLE HOUDLEMONT)
à D ROESER (tellancourt)- M FAIETA (PIERREPONT) à J MOINEAUX (PIERREPONT)- Y DEMUTH (VILLE AU MONTOIS) à J
MOINEAUX (PIERREPONT)- B DELATTRE (OTHE) à JF MARIEMBERG ( ALLONDRELLE)
Nota-le Président certifie que le compte rendu de cette délibération a été affiché le 12/07/2022, que la convocation du Conseil avait été faite le 05
JUILLET 2022 Le président,
A l’appel des candidatures, Dominique Piedfer, déléguée communautaire de la commune de LONGUYON se propose et, à l’unanimité, est nommée
secrétaire de la séance.
La rédaction définitive est ratifiée en séance le 11 JUILLET 2022
Le Conseil Communautaire,
Après avoir délibéré
A l’unanimité,
Décide de ratifier la rédaction du PV du conseil communautaire du 05 AVRIL 2022
Fait à LONGUYON le 13/07/2022
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 13/07/2022 à 08h48
Réference de l'AR : 054-200043693-20220711-22_079-DE
Affiché le 13/07/2022 ; Certifié exécutoire le 13/07/2022 Jean-Pierre JACQUE