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Arrêté - 2024 58 PM VILLE Restriction de la circulation et du stationnement du 15 au 18 mars 2024 ème Grand Prix Cycliste
Document publié le Mercredi 3 janvier 2024 par la commune de Sisteron.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 58 PM VILLE Restriction de la circulation et du stationnement du 15 au 18 mars 2024 ème Grand Prix Cycliste)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT
DES
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
COMMUNE
DE
SISTERON
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
MUNICIPAUX
N°2024-58-PM
Objet
: Règlementation
de
la circulation
et du
stationnement
concernant
la course
:
15ème
Grand
prix
cycliste
de
la ville
de
Sisteron,
le dimanche
17
mars
2024.
Le
Maire
de
SISTERON
Vu
l'article
L 511-1
et suivants
du
code
de
la sécurité
intérieure,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
articles
L.2212.1,
L.2212-2
et L.2131-2
et suivants,
Vu
le Code
Pénal
et notamment
son
article
R.610-5,
‘ Vu
le Code
de
la Route
et notamment
ses
articles
R 417-10,
R417-11,
L 325-1
à L
325-3,
L 411-1
et suivants,
Vu
le Code
de
la Voirie
Routière
et notamment
ses
articles
L 116-2
et R
116-2,
Considérant
la demande
de
l'association
« LA
ROUE
D'OR
SISTERONNAISE
» concernant
le 15ème
Grand
prix
cycliste
de
la ville
de
Sisteron,
le dimanche
17
mars
2024,
Considérant
que
pour
la sécurité
des
usagers
et le
bon
déroulement
de
cette
manifestation
sportive
il y a
lieu
de
réglementer
le stationnement
et la
circulation
dans
les
zones
concernées.
Considérant
qu'il
appartient
au
Maire
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
garantir
la sécurité
et le
bon
ordre,
ARRETE
ARTICLE
1 — La
circulation
sera
interdite
et le
stationnement
réputé
gênant
sur
la Place
de
la République
coté
Mairie
DU
DIMANCHE
17
MARS
2024
À 06H00
AU
LUNDI
18
MARS
2024
À 08H00,
afin
de
permettre
le regroupement
des
coureurs
participant
à l'épreuve.
ARTICLE
2 -
Le
stationnement
sera
considéré
comme
gênant
sur
les
10
places
de
stationnement
situées
en
face
du
local
ATM
Allée
de
Verdun
DU
VENDREDI
15
MARS
2024
À 6H00
AU
DIMANCHE
17
MARS
2024
À 23H00,
pour
l'installation
d’un
podium.
ARTICLE
3 —
Le
stationnement
sera
considéré
comme
gênant
rue
Saint
Ursule
ainsi
que
sur
les
4 places
situées
à
droite
de
la Caisse
d'Epargne
à l'extrémité
de
l'allée
de
Verdun
LE
DIMANCHE
17
MARS
2024
DE
6H00
A 23H00.
ARTICLE
4 - Le
DIMANCHE
17
MARS
2024
à partir
de
13
heures
et selon
les
besoins
de
la course
jusqu'à
18h00,
la circulation
sera
strictement
réglementée
sur
les
zones
suivantes
: Allée
de
Verdun,
Avenue
Paul
Arène,
Cours
Melchior
Donnet,
Route
de
la Motte
du
Caire,
CD
4, Pont
Saint
Lazare,
Chemin
de
Bel
Air,
Avenue
Pasteur,
Avenue
de
la Durance,
Avenue
du
Gand,
rue
Saint
Ursule,
Allée
de
Verdun.
ARTICLE
5 —
le côté
droit
de
l'Avenue
Paul
Arène
sera
interdit
au
stationnement
DIMANCHE
17
MARS
2024
DE
8H00
à 18H00
dans
le sens
sud-nord.
ARTICLE
6 —
Une
déviation
sera
mise
en
place
au
rond-point
Gabeït
en
direction
du
CD4
pour
un
accès
à la
ville
par
le
rond-point
Sud
le temps
de
la course.
ARTICLE
7 —
La
rue
des
Cordeliers
sera
coupée
au
niveau
du
croisement
de
l'Avenue
du
Gand
et de
la rue
Sainte
Ursule. ARTICLE
8-
La
circulation
sur
le chemin
de
Bel
Air
se
fera
uniquement
dans
le sens
de
la course.
ARTICLE
9 -
La
ville
de
SISTERON
décline
toute
responsabilité
en
cas
d'accident.
ARTICLE
10
- Les
Services
Municipaux
sont
chargés
de
la mise
en
place
de
la signalisation
nécessaire.
ARTICLE
11 -
Les
tiers
disposent
d'un
délai
de
recours
de
deux
mois
à compter
de
l'affichage
du
présent
arrêté,
auprès
du
Tribunal
administratif
de
Marseille,
22-24
rue
de
Breteuil
13286
MARSEILLE
Cedex
01.
ARTICLE
12 —
Monsieur
le Commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie
de Sisteron
et Monsieur
le Chef
de
Poste
de la
Police
Municipale
de
Sisteron
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
ARTICLE
13
— Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressée
à Monsieur
le Commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie
de
SISTERON
et à
Monsieur
le Chef
de
Poste
de
la Police
Municipale
de
Sisteron.
Fait
à SISTERON,
le 10
janvier
2024.
Le
Maire