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Déliberation - Liste des deliberations 20.06.2024
Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Craponne-sur-Arzon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 20.06.2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Énergies,
Craponné L RENAN 17e] e 0) 310100 IUT
7 ZON DU 20 JUIN 2024 une ville à la campagne
PRESENTS : MIRMAND Laurent, CHAPPON Claude, PROHET Michelle, DEMAS Paul, SALANON Gérard, SOULAS Elisabeth, COUTANSON Frédéric, RAMOUSSE Michel, GIRARD Franck, Sandrine MANIVIT (n’a pas pris part au vote pour la délibération
n°2024/053), Karen JOUVHOMME, Benoît PITAVY.
EXCUSES : CARTIER Christine (a donné pouvoir à Claude CHAPPON), Yvette DUMAS ( a donné pouvoir à Michelle PROHET), PERGIER Odile, Fabienne FERRY, VIGNAL Hervé, DELAVAY COURTIAL Caroline, CHARBONNIER Fanny.
Le 14 juin 2024, une convocation avait été adressée aux membres du Conseil Municipal pour
une séance le 20 juin 2024.
PRESIDENT DE SEANCE : MIRMAND Laurent SECRETAIRE DE SEANCE : Sandrine MANIVIT
N° DE DELIB POINTS DE L'ORDRE DU JOUR DECISIONS
2024/044 DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE DEIIRÉraHon = ppreuteE par 14 voix POUR
2024/045 ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU 12 AVRIL 2024 DENDÉR On ARR etre par 14 voix POUR
2024/046 LISTE PREPARATOIRE DES JURES D'ASSISES POUR 2025 Délibération approuvée par 14 voix POUR
ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES PORTE PAR LES
SYNDICATS DEPARTEMENTAUX D’ENERGIES DE L’ARIEGE
(SDEO9), DE L'AVEYRON (SIEDA), DU CANTAL (SDEC), DE LA
CORREZE (FDEE 19), DU GARD (SMEG), DU GERS (SDEG), DE LA
HAUTE-LOIRE (SDE 43), DES HAUTES-PYRENEES (SDE65) DU LOT
2024/047 | (TEA6), DE LA LOZERE (SDEE), DES PYRENEES-ORIENTALES
(SYDEEL 66), DU TARN (SDET) ET DU TARN-ET-GARONNE (SDE82)
POUR L'ACHAT ET LA VALORISATION D’ENERGIES, L'ACHAT DE
FOURNITURES, DE SERVICES OU DE TRAVAUX EN MATIERE
D'EFFICACITE ENERGETIQUE
Délibération approuvée
par 14 voix POUR
2024/048 CONVENTION AVEC LA CAPEV — GESTION DES EAUX PLUVIALES — | Délibération approuvée RUE DES PRÊTRES par 14 voix POUR
2024/049 | CONVENTION AVEC LA CAPEV — GESTION DES EAUX PLUVIALES — | Délibération approuvée RUE SAINTE REINE par 14 voix POUR
2024/050 TRAVAUIX ECLAIRAGE PUBLIC RUE SAINTE REINE PÉILERLION ARPrOUVÉE par 14 voix POUR
TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC MAISON DU GARDIEN + POTEAU
2024/051 | CHEMIN DU MONTEIL + POTEAU ROUTE DE LA CHAISE DIEU
(PONTERNAL)
Délibération approuvée
par 14 voix POUR
TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC ECLAIRAGE DU TERRAIN DE FOOT | Délibération approuvée 2024/052 ANNEXE par 14 voix POUR Délibération approuvée
2024/053 ACCORD PROPOSITION VENTE BATIVIT/BSM TS POUR
, Délibération approuvée
2024/054 RACHAT PARCELLE AY 314 A L'EPF Po
0e CONVENTION DE PORTAGE FONCIER PAR L'EPF SMAF Délibération approuvée
AUVERGNE POUR LA PARCELLE AY 255 par 14 voix POUR
2024/056 MAISON BOLENE — VENTE DE TERRAIN NU A SOLIHA DSIBÉrAtIONE DE TeUtES par 14 voix POUR
Laurent MIRMAND,
Maire de CRAPONNE-SUR-ARZON