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Arrêté - AT2024 443 DST Eurovia Mrotsen
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Crépy-en-Valois.
Lien du pdf (Arrêté - AT2024 443 DST Eurovia Mrotsen)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
CREPY
ARRÊTÉ
MUNICIPAL
N°
AT2024-443-DST
MODERNITÉ
MODIFICATION
DE
CIRCULATION
ET
&
TRADITION
STATIONNEMENT TRAVAUX
DE
REFECTION
DE
CHAUSSEE
d
Ÿ
Le
Maire
de
CRÉPY-EN-VALOIS
(Oise),
Vu
les
articles
L.2212-1
et
suivants
et
L.2213-2
et
suivants
du
Code
général
des
collectivités
territoriales, Vu
le
Code
de
la
route,
Vu
le
Code
de
la
voirie
routière,
Vu
l'instruction
interministérielle
du
22
octobre
1963
sur
la
signalisation
routière,
4ème
partie
relative
à
la
signalisation,
et
8°"
partie
relative
à
la
signalisation
temporaire,
Vu
la
circulaire
n°86-230
du
17
juillet
1986
relative
à
l'exercice
des
pouvoirs
de
police
par
le
Maire,
le
Président
du
Conseil
Départemental
et
le
représentant
de
l'Etat
dans
le
département
en
matière
de
circulation
routière,
Vu
l'article
11
de
l'arrêté
municipal
n°
A2016-90-PM
du
09
mars
2016
concernant
la
réglementation
du
bruit
dans
le
cadre
des
travaux
bruyants
- chantiers
de
travaux
publics
ou
privés,
sur
la
voie
publique
et
considérant
qu'ils
sont
autorisés
de
7h
à
20h,
Considérant
qu'il
appartient
au
Maire
d'exercer
la
police
de
la
circulation
et
du
stationnement
sur
les
routes
nationales,
les
routes
départementales
et
les
voies
de
communication
à
l'intérieur
de
l’agglomération,
Considérant
que
cette
section
est
comprise
en
agglomération,
Vu
l'avis
favorable
émis
par
M.
le Maire
de
LEVIGNEN
en
date
du
30
septembre
2024,
Vu
l'avis
réputé
favorable
émis
par
M.le
Responsable
des
services
de
la
DIR
NORD
District
de
LAON, Vu
l'avis
réputé
favorable
émis
par
M.
le
Colonel,
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
l'OISE,
Vu
l'avis
réputé
favorable
émis
par
M.
le
Commandant
des
Services
de
Secours
et
d'incendie
de
l'OISE,
Vu
l'avis
réputé
favorable
émis
par
M.
le
Responsable
du
secteur
des
Transports
Scolaires
des
Hauts
de
France,
Considérant
la
demande
de
l'entreprise
EUROVIA
(Boulevard
Henri
Barbusse
-
60777
THOUROTTE)
de
restreindre
les
conditions
de
circulation
et
de
stationnement
dans
le cadre
de
travaux
de
réfection
de
chaussée
rue
Marie
Rotsen,
pour
le compte
du
Département
de
l'Oise,
Considèrent
la
nécessité
de
modifié
l'arrêté
N°AT2024-396-DST
du
03
octobre
2024,
ARRÊTE
Article
1 :
L'arrêté
N°AT2024-396-DST
est
abrogé.
La
circulation
sera
interdite,
rue
Marie
Rotsen
dans
la
partie
comprise
entre
l'avenue
Pasteur
et
la
rue
du
8
Mai
1945
pendant
leur
durée,
entre
le
21
octobre
2024
à
8h00
et
le
23
octobre
2024
à
17h00. La
circulation
sera
interdite,
rue
Marie
Rotsen
dans
la
partie
comprise
entre
la
rue
du
8
Mai
1945
et la rue
des
Cèdres
pendant
leur
durée,
entre
le 24
octobre
2024
à 8h00
et
le 28
octobre
2024
à
17h00
sauf
le weekend.
La
circulation
sera
interdite,
rue
Marie
Rotsen
dans
la partie
comprise
entre
l'avenue
Pasteur
et
la
rue
des
Cèdres
pendant
leur
durée,
le
29
octobre
2024
de
7h00
à
18h00.
La
circulation
sera
interdite
de
nuit,
rue
marie
Rotsen
dans
la
partie
comprise
entre
la
rue
des
Cèdres
et
la
sortie
d'agglomération
en
direction
de
Lévignen
pendant
leur
durée,
entre
le
29
octobre
2024
et le
31
octobre
2024
de
20h00
à 5h00.
Article
2 :
Le
stationnement
sera
réservé
aux
véhicules
de
l'entreprise
EUROVIA
et
interdit
à
tout
autre
véhicule,
rue
Marie
Rotsen
dans
la
partie
comprise
entre
l'avenue
Pasteur
et
la
rue
du
8
Mai
1945
pendant
leur
durée,
entre
le
21
octobre
2024
à
8h00
et
le
23
octobre
2024
à
17h00.
Le
stationnement
sera
réservé
aux
véhicules
de
l'entreprise
EUROVIA
et
interdit
à
tout
autre
véhicule,
rue
Marie
Rotsen
dans
la
partie
comprise
entre
la
rue
du
8
Mai
1945
et
la
rue
des
Cèdres
pendant
leur
durée,
entre
le 24
octobre
2024
à
8h00
et
le 28
octobre
2024
à
17h00
sauf
le
weekend.
Le
stationnement
sera
réservé
aux
véhicules
de
l'entreprise
EUROVIA
et
interdit
à
tout
autre
véhicule,
rue
Marie
Rotsen
dans
la partie
comprise
entre
l'avenue
Pasteur
et la rue
des
Cèdres
pendant
leur
durée,
le
29
octobre
2024
de
7h00
à
18h00.
Article
3 :
La
circulation
des
piétons
devra
être
maintenus
et sécurisés
en
toutes
circonstances.
Article
4 :
L'entreprise
est
tenue
de
respecter
les
prescriptions
ci-dessous
:
-
Les
travaux
se
dérouleront
sous
chaussée.
-
Les
travaux
se
déroulent
en
chaussée
fermée.
-
Les
déblais
seront
évacués
chaque
soir.
-
Toute
la
signalisation
horizontale
et
verticale
devra
respecter
l’état
identique
existant
avant
travaux.
-
Tous
les
marquages
de
localisation
des
réseaux
devront
être
effacés
par
le pétitionnaire
dans
les
48
heures
qui
suivront
la fin
des
travaux.
-
L'emprise
des
travaux
sera
protégée
par
des
barrières
de chantier
jointives.
-
La
découpe
de
la structure
devra
être
réalisée
uniquement
à
la scie
à eau.
Article
5
:
La
signalisation
réglementaire
d'approche
et
de
position
sera
mise
en
place,
maintenue
et
entretenue
par
l’entreprise
EUROVIA,
sous
le
contrôle
de
la
Gendarmerie
et
de
la
Police
Municipale. La
signalisation
réglementaire
de
déviation
sera
mise
en
place,
maintenue
et
entretenue
par
l'UTD
Sud-Est,
CRD
de
Crépy-en-Valois,
sous
le
contrôle
de
la
Gendarmerie
et
de
la
Police
Municipale
selon
les
itinéraires
suivant
:
Sens
CREPY-EN-VALOIS
- LEVIGNEN
Sur
la
RD
136
au
niveau
du
giratoire
de
la
RD332,
prendre
la
direction
de
SOISSONS,
au
giratoire
de
l’Avenue
Pasteur
prendre
la direction
de
CHATEAU-THIERRY/SOISSONS.
Arrivé
au
feu
de
circulation
à
l'intersection
des
RD25/RD136,
prendre
à
droite
la
direction
d'ORMOY-
LE-DAVIEN/MEAUX
vers
RN2.
Continuer
sur
la
RD25
jusqu'à
l'intersection
de
la
RN2,
prendre
à
droite
la
direction
de
PARIS/LEVIGNEN.
Fin
de
déviation.
Sens
LEVIGNEN
- CREPY-EN-VALOIS
:
Depuis
LEVIGNEN,
prendre
la
RN2
en
direction
de
SOISSONS,
puis
prendre
la
sortie
RD25/CREPY-EN-VALOIS.
A
l'intersection
de
la
RN2
et
RD25,
prendre
à
gauche
en
direction
de
CREPY-EN-VALOIS.
Fin
de
déviation. Article
6 :
Les
véhicules
en
infraction
aux
règles
du
stationnement
seront
verbalisés
conformément
au
code
de
la
route
(Article
R417-10)
et
pourront
faire
l’objet
d'une
mise
en
fourrière
aux
frais
des
propriétaires
pour
stationnement
gênant.
Des
poursuites
judiciaires
pourront
être
engagées
contre
toutes
personnes
ne
respectant
pas
les
instructions
du
présent
arrêté
qui
sera
affiché
dans
les
conditions
réglementaires
et
à
chaque
extrémité
du
chantier.
Article
7 :
La
responsabilité
de
la Ville
de
CREPY-EN-VALOIS
ne
pourra
être
engagée
à quelque
titre que
ce
soit
pour
les
incidents
ou
accidents
susceptibles
de
survenir
dans
le
cadre
de
l'application
du
présent
arrêté.
Article
8 :
La
Ville
de
CREPY-EN-VALOIS
se
garde
le
droit
de
modifier
ou
d'annuler
le
présent
arrêté
si
l'un
des
articles
de
celui-ci
n’était
pas
respecté,
ou
si
la
circulation
l'impose.
Article
9 :
Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
d'Amiens
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
au
moyen
de
l'application
informatique
télérecours
citoyen
accessible
par
le
biais
du
site
www.telerecours.fr.
Il peut
également
faire
l'objet
d’un
recours
gracieux
dans
le
même
délai,
auprès
de
la commune.
Article
10 :
Le
Directeur
Général
des
Services,
le
Directeur
des
Services
Techniques,
le
Directeur
de
la
Voirie
Départementale,
le
Commandant
de
la
Gendarmerie
et
le
Chef
de
la
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
Crépy-en-Valois,
le 22/10/2024
Pour
le
Maire
empêché,
Le
1er
Adjoint
au
Maire,
Claude
LEGOUY
PUBLICATION
Date
de
mise
en
ligne
sur
le
site
Internet
de
la
Commune :
2 4 OCT. 20%
U)