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Acte - listeacte 03 April 2026 20h30
Document publié le Samedi 3 janvier 2026 par la commune de Vaureilles.
Lien du pdf (Acte - listeacte 03 April 2026 20h30)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
VAUREILLES - Commune - Registre des délibérations 1
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 03 avril 2026
NUMERO OBJET
DE_2026_009 Désignation d'un secrétaire de séance
DE_2026_010 Approbation du Procès-Verbal de la séance du 20 mars 2026
DE_2026_011 Délibération sur le compte unique financier - VAUREILLES 2025
DE_2026_012 Délibération pour l'affectation du résultat de fonctionnement - VAUREILLES 2025
DE_2026_013 Délibération sur le compte unique financier - ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE 2025
DE_2026_014 Délibération pour l'affectation du résultat de fonctionnement - ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE 2025
DE_2026_015 délégations consenties au Maire par le conseil Municipal
DE_2026_016 Délibération fixant les indemnités de fonctions des adjoints
DE_2026_017 Délibération fixant les indemnités de fonction de Maire a sa demande
DE_2026_018 Désignation d'un délégué auprès du SIEDA, Syndicat Intercommunal d4Energies du Département de l'Aveyron
DE_2026_019 Désignation des délégués au SMAEP de Montbazens-Rignac
DE_2026_020 Désignation des représentants de la commune de Vaureilles à l'Assemblée Spéciale du Syndicat Mixte Agedi
DE_2026_021 Désignation du représentant au sein de l'Agence Départementale Aveyron Ingénierie
DE_2026_022 Désignation du délégué à l'Assemblée extra- syndicale du SMICA
DE_2026_023 Désignation d'un délégué au Conseil d'école
DE_2026_024 Constitution des commissions municipales
DE_2026_025 Constitution de la commission d'appel d'offre