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Document publié le Lundi 14 octobre 2024 par la commune de Villebarou.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2024 10 14 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Éducation,
9 rue Maurice Pasquier - Villebarou - C.S. 2922 - 41029 Blois Cedex
Tél. : 02.54.90.53.00 - Courriel : contact@villebarou.fr
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 14 OCTOBRE 2024
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
Numéro de
délibération Objet Résultat
du vote
DL-2024-76 FINANCES – Attribution d’une subvention à l’association l’École du Chat Approuvé à l’unanimité
DL-2024-77 FINANCES – Budget « Commune »/Décision modificative n°1 Approuvé à l’unanimité
DL-2024-78
URBANISME – ZAC des Mézières/Modification n° 1 du Cahier des Prescriptions Architecturales et Paysagères portant sur les tranches 1 et 2 de la ZAC
Approuvé à
l’unanimité
DL-2024-79 VOIRIE ET RÉSEAUX – Projet de rénovation de l’éclairage public de Francillon et plan de financement Approuvé à l’unanimité
DL-2024-80 AFFAIRES SCOLAIRES – Classe de neige 2024-2025/Détermination du tarif et échéancier de paiement du séjour Approuvé à l’unanimité
DL-2024-81 ENVIRONNEMENT – Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus/CITEO Approuvé à l’unanimité
DL-2024-82 PERSONNEL – Recensement de la population 2025 : création d’emplois d’agents recenseurs Approuvé à l’unanimité
DL-2024-83 PERSONNEL – Autorisation de remplacement d’agents momentanément indisponibles Approuvé à l’unanimité
DL-2024-84 PERSONNEL – Pôle Enfance Jeunesse/Recrutement de 2 agents en contrat d’apprentissage BPJEPS Approuvé à l’unanimité
DL-2024-85 INTERCOMMUNALITÉ – Ouverture des commerces le dimanche/ Modification de l'article L 3132-26 du code du travail/Calendrier 2025 Approuvé à l’unanimité
Affiché sur le site internet de la commune le 17 octobre 2024