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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 25 11 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Zetting.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 25 11 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
L’ensemble des procès-verbaux des conseils municipaux sont disponibles sur le site internet de la commune : https://www.zetting-dieding.fr
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Sous la présidence de M. Bernard FOUILHAC GARY, Maire
Présents : FOUILHAC GARY Bernard, LE BORGNE Gilles, JEDAR Bernard, LETT Martine, SCHLEGEL Régis, SORRENTINO Claudia, MEYER Laure, KOELSCH Guillaume, STERN Didier, BODO Bénédicte
Absents représentés/excusés :
MULLER Laurent, procuration à LETT Martine
DUBOCQUET Sylviane, procuration à KOELSCH Guillaume
SCHMITT Jean-François, procuration à LE BORGNE Gilles
PEIFER Michelle, excusée
Absents non excusés : NACHI Lahcène
Secrétaire de séance (art L 2121-15 CGCT) : SCHLEGEL Régis
Ordre du jour N° DE LA
DELIBERATION
Adopté Rejeté
Approbation du compte rendu de la séance du 23/09/2025 Sans objet
Réalisation d’un Emprunt AJOURNE
Subventions – modification du plan de financement –
MAM
DCM2025044 X
Demande de subvention DETR DCM2025045 X
Dotation de fonctionnement aux écoles DCM2025046 X
Réponse à Demandes de subvention DCM2025047 X
Loyers logements communaux 2026 DCM2025048 X
Signature de la convention Enedis – autoconsommation
collective
DCM2025050 X
Redevance pour occupation du domaine public DCM2025051 X
Dénomination des voie – espace stade et déchèterie DCM2025052 X
Mise en place d’une amende administrative pour dépôts
sauvages
DCM2025053 X
Signature de la convention avec PEP LOR’EST pour
l’accueil extrascolaire
DCM2025054 X
Décisions prises par délégation Sans objet L’assemblée a pris acte des décisions
Divers et communication Sans objet
Affiché, publié le 01/12/2025
LISTE DES DELIBERATIONS Art L2121-25 du CGCT
EXAMINEES EN SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25/11/2025 – 20 h
CONSEILLERS
EN EXERCICE : 15
PRESENTS : 10
VOTANTS : 13
POUVOIRS : 3
Date de convocation et
d’affichage
19/11/2025
: