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unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - D080426 09 13
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - D080426 09 13)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
Séance du 08/04/2026
Délibération n°080426/9-13
Nombre de conseillers en exercice : … 41
Présents : … 37
Excusés : 4
Pouvoirs : … 4
Votants : … 41
- dont « pour »: … 41
- dont « contre »: … 0
- dont abstention : 0
Le 8 avril 2026 à 20h30, le conseil communautaire de la Communauté de Communes d’Aire sur
l’Adour, convoqué le 2 avril 2026, s’est réuni sous la présidence de Monsieur Philippe BRETHES, à
Aire sur l’Adour.
Présents : Mrs et Mmes BOURRETERE Agathe, MAUMUS Emmanuel, GACHIE Florence, SAINT GERMAIN Paulette, VALETTE Julien, DUPRIEU Carole, ANGEL Jean Baptiste, DUFAU Patricia, PRIAN Sébastien, LENCAUCHEZ Nathalie, LAFITTAU Corinne, FRANCHETTO Tony, LEBLOND Stéphane, DUPOUTS Roland, BOULIN Thierry, BERDOULET Cédric, CASTAING Marie Laurence, DESTOUET Aurélien, DOS SANTOS Sabine, SAINT GENEZ Daniel, BIARNES Franck, LALANNE Jean Michel, TOCQUE Nathalie, LAFARGUE Vincent, VACHER Béatrice, BRETHES Philippe, BAQUIE Pascal, DUFAU Philippe, DUFAU Christophe, LANUX Serge, SAINT GERMAIN Dominique, SARRADE Patrice, DUFAU Jean-Jacques, DAUGREILH Marie Line, SILVEIRA MORAIS Philippe, MARQUE Michel, LABORDE Benoît.
Excusés: MARTI Jérémy, FRANCKE Johann, MECHIN Isabelle, SORRAING Damien. Pouvoirs: MARTI Jérémy à BRETHES Philippe, FRANCKE Johann à BOURRETERE Agathe, MECHIN Isabelle à LAFFITTAU Corinne, SORRAING Damien à FRANCHETTO Tony. Objet : Désignation des délégués au sein du Syndicat Intercommunal des Eaux du Bassin Gersois (SIEBAG)
Le conseil,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L.2121-33 et L.5211-1 ;
Vu l’arrêté interpréfectoral PR/DCPPAT/2025 n°52 en date du 17 février 2025, portant statuts de la communauté de communes d’Aire sur l’Adour;
Vu les statuts du Syndicat Intercommunal des Eaux du Bassin Gersois ;
Considérant que les statuts du SIEBAG prévoient que :
- le nombre de membres au sein du comité est composé d’1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant par commune desservie ;
- il appartient à l’organe délibérant de chaque entité de désigner en son sein ses représentants.
DESIGNE
En tant que représentants de l’EPCI au sein du comité SIEBAG les élus suivants :
Commune Titulaire Suppléant
Arblade le Bas Bastien Porte Stéphane Leblond
Aurensan Francis Lavalette Céline Lanux
Barcelonne Gers Cédric Berdoulet Aurélien Destouet
Bernede Ginette Deleuze Maxime Doumenge
Corneillan Nathalie Tocque Vincent Millepied
Gée Rivière Daniel Robert Geneviève Lago
Lannux Patrick Capbern Jérémy Bréheret
Projan Yvan Genries Damien Dupeyron
Ségos Arnaud Pargade Benoît Lamouroux
Vergoignan Dutilh Dominique Gilles Dales
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Pour extrait conforme,
Le président
Philippe BRETHES