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unknown - Communauté de communes - Pays de Barr - 2. Ordre du Jour Conseil Communauté extraordinaire du 05.12.2023
Document publié le Mardi 5 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Barr - 2. Ordre du Jour Conseil Communauté extraordinaire du 05.12.2023)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne, Inégalités sociales,
CONSEIL DE COMMUNAUTE ORDINAIRE
DU 5 DÉCEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR
1. Compte rendu d’information des délégations permanentes du Bureau et du Président
2. Politique locale du commerce : Label Qualité Accueil
3. Tarifs 2024 de la Seigneurie
4. Camping du Herrenhaus : règlement intérieur, contrats de location pour les résidents et pour
la salle, période de fermeture / ouverture et tarifs 2024
5. Petite Ville de Demain : approbation de la convention de l’Opération de Revitalisation du
Territoire
6. Transport à la demande : évolution vers un TAD à visée sociale et changement du règlement
intérieur
7. Avis sollicité par la Région Grand Est sur la composition régionale de gouvernance de la
politique de réduction de l’artificialisation des sols
8. Décisions modificatives
9. Vote du montant des AC 2024
10. Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2024
11. Passage en M57
12. Gestion et exploitation des activités périscolaires et des accueils extrascolaires de la CCPB –
principe d’engagement d’une procédure de délégation de service public de septembre 2024 à
août 2026
13. Approbation des nouvelles grilles tarifaires applicables aux deux années de DSP de 2024/2025
et 2025/2026
14. Approbation des grilles tarifaires applicables au Service Animation Jeunesse pour l’année 2024