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Procès Verbal - 31+mai
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bernède.
Lien du pdf (Procès Verbal - 31+mai)
Thèmes du document : Données personnelles, Institutions publiques, Justice et droit,
République
Française
Liberté,
égalité,
fraternité
Département
du
Gers
Arrondissement
de
Mirande
Canton
Adour
Gersoise
Commune
de
BERNEDE
Procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
Du
31
mai
2018
L’an
deux
mille
dix-huit,
le
trente
et
un
du
mois
de
mai,
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué,
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
son
siège,
à la mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Daniel
SAINT-
GENEZ,
Maire.
Convocation
:
26
mai
2018
Etaient
présents
: Jean-Bernard
DEDEBAN,
Maxime
DOUMENGE,
Gérard
LALANNE,
Nicole
LARRAT,
Philippe
DESSANS,
Sandra
DJAFFARDJEE,
Ginette
DELEUZE
, Daniel
SAINT-GENEZ
Absent
: Patrice
LALANNE
Ordre
du
jour
:
-
Projet
Gers
participatif
-
Audition
école
de
musique
-
Mise
à jour
plan
cadastral
du
lit de
l’Adour
-
Point
sur
les
travaux
-
RGPD
-
Questions
diverses
;
Monsieur
Maxime
DOUMENGE
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Le
dernier
compte
rendu
n’a
pas
été
envoyé.
1 /
Projet
Gers
participatif
:
Monsieur
le Maire
nous
fait part
du
projet
Gers
Participatif.
Il faut
faire
une
information
au
niveau
des
habitants.
L’urne
et les
fiches
de
dépôts
d’idées
seront
à la mairie.
2
/ Audition
de
l’école
de
musique
:
Mercredi
6 juin,
l’école
de
musique
vient
faire
une
audition
de
guitare.
Nous
devons
prévoir
les
boissons
et les
gâteaux.
Préparation
mercredi
17h. 3/
Mise
à
jour
du
plan
cadastral
du
Lit
de
l’Adour
Monsieur
le
Maire
nous
fait
le
compte-rendu
de
la
réunion
qui
a eu lieu
à Riscle
pour
le
plan
cadastral
de
l’Adour,
organisé
par
la
DGFIP.
Il
y
a
une
révision
prévue,
les
derniers
plans
étant
trop
anciens,
le
lit
de
l’Adour
a bougé.
4/
Point
sur
les
travaux :
Chauffage
:mardi
29
mai,
Monsieur
Brethes
de
Sanit
Adour
est
venu
avec
un
technicien
de
chez
Atlantic
:
changement
du
groupe
extérieur
et
de
la
batterie
de
l’unité
intérieure.
Décompte
Global
Détaillé
:nécessaire
pour
demander
les
subventions
—
Monsieur
le
Maire
a relancé
Mme
Ronzet. Lesca
:les
réserves
sont
levées.
I]
faut
le
DGD
et
un
avenant
de
moins-value.
(484
€
HT)
Lalanne
:Il
nous
manque
le
DGD.
Il
y
a aussi
une
moins-value
( 1
300
€
HT)
Amiante
Ingénierie
:idem
5/
Questions
diverses :
RGPD
:Règlement
Général
sur
la
Protection
des
Données
Le
règlement
européen
sur
la
protection
des
données
personnelles,
appelé
RGPD,
s'appliquera
à partir
du
25
mai
2018.
Actuellement,
le
Centre
de
Gestion
n’est
pas
opérationnel.
L’Alpi
propose
le
service
pour
la
somme
de
150€
par
an.
(puis
90€
les
années
suivantes)
avec
un
engagement
sur
3
ans.
Le
Conseil
municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
l'engagement
avec
l’Alpi.
Eglise
:piquage
du
mur.
Il
faut
faire
des
devis
(Pons).
Demander
une
prolongation
des
subventions.
Problème
d’accès
au
terrain
de
M.
Cazenave
:
M.
le
Maire
nous
fait
part
du
souci
d’accès
au
terrain
de
Monsieur
CASANAVE
et
de
l’absence
d’entretien.
Dossier
Fondation
du
Crédit
Agricole
M.
le
Maire
se
rapproche
du
CA.
Signalisation
:
Nous
avons
commencé
à
travailler
sur
la
signalisation
:choix
de
la
numérisation
métrique.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 23
heures
20.
Vu
par
Nous,
DANIEL
SAINT-GENEZ
, Maire
de
Bernède,
pour
être
affiché
le
2 juillet
2018
à la porte
de
la
mairie.
Le
Maire
Daniel
SAINT-GENEZ