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unknown - 2+mai
Procès Verbal - PV+18+mai
Procès Verbal - 27+mai
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bernède.
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
République
Française
Liberté,
égalité,
fraternité
Département
du
Gers
Arrondissement
de
Mirande
Canton
Adour
Gersoise
Commune
de
BERNEDE
Procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
Du
27
mai
2020
L’an
deux
mille
vingt,
le
vingt-sept
du
mois
de
mai,
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué,
s’est réuni
au
lieu
habituel
de
son
siège,
à la mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Daniel
SAINT-
GENEZ,
Maire.
Convocation
:
20
mai
2020
Etaient
présents
: Elodie
DARRIAUT,
Jean
Bernard
DEDEBAN,
Ginette
DELEUZE,
Philippe
DESSANS,
Sandra
DJAFFARDIJEE,
:Maxime
DOUMENGE,
Benjamin
DUCOURNAU,
Gérard
LALANNE,
Nicole
LARRAT,
Nathalie
PAQUAA,
Daniel
SAINT-GENEZ
Secrétaire
de
séance
: Nathalie
Paquaa
Ordre
du
jour
:
-
Election
du
Maire
-
Délibération
fixant
le nombre
d’adjoints
-
Election
des
adjoints
-
Lecture
de
la Charte
de
l’élu
-
Indemnités
des
élus
-
Mise
en
place
des
commissions
-
Elections
des
délégués
aux
organismes
(Communauté
de
communes,
Centre
Intercommunal
d’Action
Sociale,
Affaires
économiques,
affaires
scolaires,
culturelles,
voirie,
LA
SEANCE
SE TIENDRA
EN
PRESENCE
DU
PUBLIC
MAIS
AVEC
UN
NOMBRE
LIMITÉ
DE
10
PERSONNES
(Covid_19)
1 /
Election
du
Maire
Voir
PV.
Monsieur
Daniel
SAINT-GENEZ
est
élu
à
10
voix,
1 blanc
2/ DEL27052020
01
Délibération
procédant
à la
création
des
postes
d'adjoints
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et notamment
l’article
L.2122-2
;
Considérant
que
le conseil
municipal
détermine
le nombre
des
adjoints
au
maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif légal
du
conseil
municipal
;
Le
conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
décide
la création
de
2
(deux)
postes
d'adjoints. 3/
Election
des
adjoints
Voir
PV.
Nicole
LARRAT
est
élue
1%
adjointe
à
10
voix
et
1 blanc
Gérard
LALANNE
est
élu
2
adjoint
à
10
voix
et
1 blanc
4/ Lecture
de
la
charte
de
l’élu
Monsieur
le
Maire
lit la charte
et
la remet
à chaque
conseiller.
5/
Indemnités
des
élus
:DEL20202705_02
: Délibération
pour
le versement
des
indemnités
de
fonctions
au
Maire
Monsieur
le Maire
expose
que
les
maires
bénéficient
à titre
automatique,
sans
délibération,
d’indemnités
de
fonction
fixées
selon
le barème
énoncé à
l'article
L
2123-23
du
CGCT.
Toutefois
le conseil
municipal
peut,
à
la demande
du
maire
et par
délibération,
fixer
pour
celui-ci
une
indemnité
inférieure
au
barème.
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
les
articles
L2123-20
et suivants
;
Vu
la demande
du
Maire
en
date
du
27
mai
2020
afin
de
fixer
pour
celui-ci
des
indemnités
de
fonction
inférieures
au
barème
ci-dessous.
Population
: 211
habitants
Taux
maximal
en
%
de
l’indice
brut
terminal
de
la fonction
publique
Moins
de
500...
25,5%
Considérant
qu'il
appartient
au
Conseil
municipal
de
fixer,
à la demande
du
Maire,
les
indemnités
de
fonctions
versées
au
Maire
à un
taux
inférieur
au
taux
maximal
de
25,5
%
étant
entendu
que
des
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
municipal.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
décide
à l’unanimité
et avec
effet
au
27
mai
2020
de
fixer
le
montant
des
indemnités
pour
l'exercice
effectif des
fonctions
de
Maire
:
-
_15,43%
de
l’Indice
brut
terminal
de
la fonction
publique
DEL20202705
05:
Délibération
pour
le versement
des
indemnités
de
fonctions
aux
adjoints
au
Maire
- Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
les
articles
L
2123-20
et suivants,
- Vu
les
arrêtés
municipaux
du
15 juin
2020
portant
délégation
de
fonctions
aux
adjoints
au
Maire.
Considérant
qu'il
appartient
au
Conseil
municipal
de
fixer
dans
les
conditions
posées
par
la loi,
les
indemnités
de
fonctions
versées
aux
adjoints
au
Maire,
étant
entendu
que
des
crédits
nécessaires
sont
prévus
au
budget
communal.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
décide
à l’unanimité
et avec
effet
au
27
mai
2020
de
fixer
le
montant
des
indemnités
pour
l'exercice
effectif des
fonctions
d'adjoints
au
Maire
Population
: 211
habitants
Taux
maximal
en
%
de
l’indice
brut
terminal
de
la fonction
publique
De:
500
à 909
siemens
10,7
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
décide
à l’unanimité
et avec
effet
au 27
mai
2020
de
fixer
le
montant
des
indemnités
pour
l'exercice
effectif des
fonctions
de
Maire
:
3,86%
de
l’Indice
brut
terminal
de
la fonction
publique
6/ Commissions SDEG :
Titulaire
: Nicole
LARRAT
Suppléant
: Benjamin
DUCOURNAU
SIEBAG
: Titulaire
: Gérard
LALANNE
Suppléante
: Nicole
LARRAT
SICTOM :
Titulaire
: Jean-Bernard
DEDEBAN
Suppléante
: Ginette
DELEUZE
SMAA
: Titulaire
: Philippe
DESSANS
Suppléant
: Gérard
LALANNE
ALPI:
Titulaire
: Sandra
DJAFFARDJEE
Suppléant
: Daniel
SAINT-GENEZ Pour
la
Communauté
de
Communes :
Voirie
: Titulaire
: Gérard
LALANNE
Suppléant
: Philippe
DESSANS
Scolaire
: Titulaire
: Sandra
DIAFFARDIJEE
Suppléante
: Nathalie
PAQUAA
Culture
: Titulaire
: Sandra
DJAFFARDIJEE
Suppléante
: Elodie
DARRIAUT
Développement
économique
: Titulaire
: Daniel
SAINT-GENEZ
CIAS
:
Suppléant
: Maxime
DOUMENGE
Titulaire
: Nathalie
PAQUAA
Suppléante
: Elodie
DARRIAUT
Bernède : Gestion
du
foyer
: Jean-Bernard
DEDEBAN
-
Elodie
DARRIAUT
Communication
: Sandra
DJAFFARDIEE
-
Ginette
DELEUZE
Bibliothèque
: Sandra
DJAFFARDYJEE
- Ginette
DELEUZE
Aménagement
du
village:
Nicole
LARRAT,
Elodie
DARRIAUT,
Nathalie
PAQUAA,
Maxime
DOUMENGE,
Ginette
DELEUZE
10/
Questions
diverses
Mur
du
cimetière
: en
partie
basse
du
cimetière,
le mur
de
droite
est
abîmé.
Devis
de
10
915€
de
Dugarry,
9
932€,
de
Bauer
+
démolition
1 847€,
de
Barbieri
: 10
191€
HT
avec
des
blocs
à bancher
et démolition
comprise.
Le
conseil
municipal
décide
à l’unanimité
de
choisir
M.
Barbieri
et autorise
Monsieur
le Maire
à signer
le devis. Toit
du
presbytère
: Xavier
Pons a
fait un
devis
de
11
000€.
Monsieur
le Maire
a demandé
un
devis
à
l’entreprise
Labarbe.
Attendre
prescriptions
de
l'UDAP
(Unité
Départementale
de
l’ Architecture
et du
Patrimoine)
pour
le modèle
de
tuiles.
Monsieur
le Maire
a été
sollicité
pour
organiser
un
concert
de
chant
lyrique
en
plein
air.
(1
000€)
Il a contacté
les présidents
des
associations
bernédoises.
Le
conseil
municipal
accepte
de
confier
la gestion
de
cet
événement
à une
ou
plusieurs
associations
et
suggère
de
verser
les
dons
au
Comité
d'Entreprise
de
la Polyclinique
d’Aiïre-sur-l’ Adour.
Devis
pour
la pose
d’un
extincteur
à l’église
(qui
n’en
est pas
équipée)
: 320
€ HT.
Lecture
d’un
courrier
de
M.
et
Mme
Roussel
pour
remercier
les
élus
de
leur
engagement
pendant
le
confinement. Philippe
Dessans
informe
qu’il
a toujours
chez
lui
l’autolaveuse
Il
a été
budgétisé
l’embauche
d’un
agent
communal
pour
8
heures
hebdomadaires
pour
un
salaire
net
de
300€
mensuel.
Le
conseil
municipal
est
d’accord
pour
créer
le poste
d’adjoint
technique.
Changement
des
horaires
d'ouverture
de
la mairie
de
la secrétaire
: lundi
de
14h30
à
18h30
(inchangé)
Jeudi
de
8h00
à
12h00
(à
la place
du
mercredi)
Maxime
Doumenge
informe
que
son
voisin
souhaite
vendre
le
terrain
jouxtant
l’église,
superficie
de
500
m°
environ.
Journée
citoyenne
: samedi
6 juin
à 9h00 :
la vaisselle
va
être
amenée
à la ressourcerie,
il faut
vider
le
local
cantonnier
et sortir
du
matériel
entreposé
chez
Philippe
Dessans
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22
heures
50.
Vu
par
mairie.
Nous,
DANIEL
SAINT-GENEZ
, Maire
de
Bernède,
pour
être
affiché
le
20
août
2020
à
la
porte
de
la
PAU
Le
Maire
Daniel
SAINT-GENEZ