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Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+4+août+
Document publié le Lundi 4 août 2025 par la commune d'Aranc.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+4+août+)
Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Institutions publiques,
Département
de
l’Ain
COMMUNE
DE
ARANC
Arrondissement
de
Belley PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
4
Août
2025
L'an
deux
mille
Vingt-cinq,
le quatre
août
à 20
heures
30,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
d’Aranc
(Ain),
se
sont
réunis,
sous
la
présidence
du
Maire,
Daniel
MATHIEU,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
le
28
Juillet
2025.
Etaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
les
conseiller(e)s
municipaux
:
Présents
: Nathalie
VARIGNIER,
Pascale
AGATY,
Sandrine
PERRIN,
Monique
PALLET,
Daniel
MATHIEU,
Dominique
BESSON,
Joël
GROBAS,
Jean-Pierre
MONTJOUVENT.
Absent : Excusés
: Lionel
TALON
donne
pouvoir
à Monique
PALLET
Sophie
DUMAS
donne
pouvoir
à Joël
GROBAS
Nombre
de
votants
en
début
de
séance
: 8
Mr
Dominique
BESSON
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Il a
été
rajouté
à l’ordre
du
jour:
- La
vente
du
parc
de
Raclet
- L’élagage
de
la
montée
du
Quart
Besson
Ordre
du
jour
adopté
1/
Approbation
du
PV
du
Conseil
Municipal
30
Juin
2025
:
PV
adopté
à
l'unanimité.
2!
Délibérations
:
°<
Augmentation
du
temps
de
travail
de
la
secrétaire:
Actuellement
la
secrétaire
BOURIEZ
Cynthia
exerce
un
service
à
temps
non
complet
25
heures
par
semaine.
Le
maire
expose
que,
compte
tenu
de
l'augmentation
des
tâches
administratives,
il est
devenu
nécessaire
d'augmenter
le
temps
de
travail
de
la
secrétaire
à
32
heures
par
semaine
afin
d'assurer
la
continuité
et
la
qualité
de
service
au
public.
Délibération
adoptée
à
Punanimité .
Bail
à
la
Fruitière
aux
Délices
d’Aranc
: Fréderic
BUSSY
cesse
son
activité
au
31
août
2025
et
a
vendu
à
Anne
JULLIARD
BOUCHACOURT
au
1°
septembre
2025.
Un
bail
de
9
ans
sera
établi
à
cette
date.
Une
location
mensuelle
de
200
€
par
mois
pendant
2
ans
lui
a
été
accordée
pour
la
soutenir
puis
passera
à
689.37
€.
Délibération
adoptée
à
l’unanimité
|
e
Un
contrat
de
chaleur
sera
établi
à
compter
du
1%”
septembre
2025
à
la
Fruitière
aux
Délices
d’Aranc.
3/
Décisions
à
prendre
:
- Conventions
avec
l'ADIA
(Agence
Départementale
d'Ingénierie
de
l'Ain)
:
°
Etude
de
faisabilité
pour
l'aménagement
de
la
traversée
du
village
pour
un
montant
de
2
750€.
Décision
adoptée
: 9
voix
(Pouvoirs
engagés)
4
voix
contre
(Sandrine
PERRIN)
+
Etude
de
faisabilité
pour
la
création
d'un
lotissement
sur
une
parcelle
communale.
Si,
les
travaux
dépassent
90
000
€
obligation
de
prendre
un
maître
d'œuvre.
Décision
adoptée
à
l’unanimité.
4]
Information : >
Points
sur
les
travaux
et
projets
(devis
à
accepter)
Rapporteur
: Joël
Grobas
e
À
partir
du
11
août
2025,
les
travaux
de
la
salle
du
Conseil
Municipal
commencent.
e
Le
nettoyage
des
croix
de
la
commune
est
terminé.
Rapporteur
: Jean-Pierre
Montjouvent
e
L'entreprise
MOURIER
a
remplacé
l'éclairage
de
l'école
par
les
leds
puis
il
reste
des
bricoles,
les
églises
et
les
chambres
de
l’ancienne
cure
d'Aranc
à
faire.
e
À
contrôler,
le
radiateur
électrique
aux
chambres
de
l’ancienne
cure
d’Aranc.
e
Devis
par
E2S
pour
la
création
d’une
trappe
de
ramonage
à
la
chaufferie
bois
pour
un
montant
de
286
€
TTC.
Devis
adopté
à
l'unanimité.
e
Devis
par
E2S
pour
rajouter
une
vanne
à
la
chaufferie
de
l’appartement
de
la
cure
d'Aranc
pour
un
montant
de
271
€
TTC.
Devis
adopté
à
l'unanimité.
>
Location
des
chambres
de
l’ancienne
Cure
d’Aranc
:
Les
chambres
sont
louées
à
Mr
PELLETIER
Joël
pour
un
montant
mensuel
de
300
€
TTC
+
les
factures
d'électricité.
Le
contrat
sera
au
nom
de
la
Fruitière
aux
Délices
d’Aranc.
>
Pâturage
de
Racliet :
Discussion
d’une
lettre
de
Jean
François
JULLIARD
qui
n’est
pas
favorable
à
la
vente
parce
que
les
propriétaires
forestiers
peuvent
y
passer.
Il est
convenu
de
laisser
un
droit
de
passage. >
Ecole :
Il y aura
31
élèves
au
total
pour
la
rentrée
des
classes
2025
dont
14
élèves
à Aranc
et
17
élèves
à
Evosges. 18
enfants
d'Aranc,
4
enfants
de
Rougemont,
2
enfants
des
Pézières,
9
enfants
d'Evosges,
2
enfants
de
Corlier
et
2
enfants
de
St
Rambert
en
Bugey.
>
Coupe
de
bois
effectuée
au
mois
de
juillet
pour
la
chaufferie
:
Dominique
BESSON
a
vu
qu'il
y
avait
des
billons
qui
sont
jolis,
il les a
fait
trier
pour
les
vendre
en
2
catégories
: des
secs
et
des
frais.
>
Montée
du
quart
Besson
:
Il faudra
élaguer
les
ronces. L'ordre
du
jour
est
épuisé,
la
séance
est
levée
à
22h30
Le
secrétaire
de
séance
Dominique
BESSON