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Déliberation - 20250712 Liste deliberations
Document publié le Samedi 12 juillet 2025 par la commune d'Allenjoie.
Lien du pdf (Déliberation - 20250712 Liste deliberations)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU DOUBS
COMMUNE ALLENJOIE
CANTON DE BETHONCOURT
Code Insee : 25011
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 12 JUILLET 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
L'an deux mille vingt-cinq, le 12 juillet, à 10 h 30, le conseil municipal d'ALLENJOIE s’est réuni à la mairie, après convocation légale, sous la présidence de M. FRIED Jean
et a examiné les délibérations suivantes :
Autorisation et engagement de remboursement d'emprunt N° 2025-022 complémentaire à taux fixe pour financer les travaux d'investissement du pôle éducatif intercommunal des trois
fontaines
Autorisation de renouvellement à court terme et engagement de N° 2025-023 remboursement du prêt relais du pôle éducatif intercommunal des trois fontaines
N° 2025-024 Acquisition parcelle AB596
N° 2025-025 Vente parcelle AB 706
N° 2025-026 Encaissement chèque de caution salle des fêtes
Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de la mairie.
Liste affichée le 17/07/2025
Le Maire
Jean FRIED