Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 0922025Adm generalegouvApprobation PV 061025
Document publié le Lundi 7 juillet 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 0922025Adm generalegouvApprobation PV 061025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Banque,
onfluent »Coteoux
de
Prayssas
EN
ROIS
TO TL
TEA TETE
Département
de
Lot et Garonne
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
CONFLUENT
ET
DES
COTEAUX
DE
PRAYSSAS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
- Séance
du
06
octobre
2025
Nombre
de
membres
du
conseil
: 46
En
exercice
: 46
Présents
à
la
réunion
(à
l'ouverture)
: 40
Pouvoirs
de
vote
: 2
Quorum
: 24
Date
convocation
:
30/09/2025
Date
d'affichage :
30/09/2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
six
octobre,
à
dix-sept
heures
trente,
les
conseillers
communautaires
se
sont
réunis
à
la
salle
des
fêtes
de
Saint
Médard
à
Clermont
Dessous,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Monsieur
le
Président,
conformément
à
l'article
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Locales.
Délibération
n°092-2025
-
Administration
générale
/ Gouvernance
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
07
juillet
2025
Annexe
| : PV
séance
du
07
juillet
2025
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
Préfecture:
1 4
OCT,
2025
Publication
bn
kor
CH
UV}:
ee
| à
|
:
Commune
Nom
- Prénom
El:
5
Observation
8
5
$| a] 2
812
&|2|e
GIRARDI
Christian
X
LARRIEU
Catherine
X
LE MOINE
Éric
X
ROSSET
Lise
X
LAFON
Alain
X
AIGUEOR
BIDET Valérie
x
MELON
Christophe
X
BEUTON
Michèle
X
JACOB
Joël
X
LEVEUR
Brigitte
X
[Pouvoir
à
DUCOS
Laurence
DUCOS
Laurence
x
AMBRUS
LAFOUGERE
Christian
X
BAZENS
CASTELL
Francis
X
BOURRAN
PILONI
Béatrice
X
cuRMONT-DEssous
[SA
"SERO
Pierre
&
ORLIAC
Dominique
X
COURS
JANAILLAC
Nicolas
X
MASSET
Michel
X
DAMAZAN
ROSSATO
Stéphane
X
AGOSTI
Christine
ÿ
Arrivée
à
18h12-
délibération
101-2025
FREGIMONT
PALADIN
Alain
X
GALAPIAN
LEBON
Georges
X
GRANGES/LOT
BOÉ
J-Marie
X
LACEPEDE
CASSAGNE
Sophie
X
LAGARRIGUE
JEANNEY
Patrick
X
[Pouvoir à ARMAND
José
LAUGNAC
LABAT
Jocelyne
X
Suppléée
par
GIBRAT
Alain
LUSIGNAN-PETIT
LA GARDE
Philippe
X
MADAILLAN
DARQUIES
Philippe
X
Délibération
092-2025
AR
Prefecture
047-200068922-20251006-0922025-DE Reçu le
14/10/2025 TOP
ER
queen
ES
X
MONTPEZAT
d'AGENAIS
|SEIGNOURET
Jacqueline|
X
NICOLE
COLLADO
François
X
LARROY
Jacques
X
GENTILLET
J-Pierre
X
PARTENAIRE
ARCAS Elsabeih
x
LIENARD
Pascale
X
BOUSQUIER
Philippe
X
ARS
RUGGERI Aldo
x
PUCH
d'AGENAIS
MAILLE
Alain
X
Suppléé
par
RAFFAELLO
Thierry
RAZIMET
TEULLET
Daniel
X
SAINT-LAURENT
CLUA
Guy
x
SAINT-LEGER
SAUBOI
Bernard
X
SAINT-LEON
BUGER
Nathalie
X
SAINT-PIERRE
de
BUZET
|YON
Patrick
X
SAINT-SALVY
VISINTIN
Jacques
X
SAINT-SARDOS
MEROT
Marie-Thérèse
X
SEMBAS
LASCOMBES
Aurore
X
Soit,
pour
cette
séance :
41
|2
3
A
été
nommé
Secrétaire
de
séance
: Madame
Nathalie
Buger
Délibération
n°092-2025
- Administration
générale
/ Gouvernance
Acte
rendu
exécutoire
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
07
juillet
2025
après
le
dépôt
en
Annexe
|:
PV
séance
du
07
juillet
2025
Préfecture
:
1 4
OCT,
20%
Publication
:
1
OCT.
207
Vu
le
procès-verbal
de
la
séance
du
07
juillet
2025,
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré
42
Voix
pour
— 0
Voix
contre
- 0 Abstention
Adopte
le
procès-verbal
de
la séance
du
07
juillet
2025,
ci-joint
en
annexe.
Pour
copie
certifiée
conforme,
La
secrétaire
de
séance,
Délibération
092-2025
2/2
AR
Prefecture
047-200068922-20251006-0922025-DE Reçu le
14/10/2025