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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 0012025Adm generalegouvApprobation PV 091224
Document publié le Lundi 9 décembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 0012025Adm generalegouvApprobation PV 091224)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Banque,
LT
onfluent elCoteaux
de
Frayssas
pos
ONU
Département
de
Lot et Garonne
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
CONFLUENT
ET
DES
COTEAUX
DE
PRAYSSAS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
- Séance
du
24 février 2025
En
exercice
: 46
Nombre
de
membres
du
conseil
: 46
Présents
à
la
réunion
(à
l'ouverture)
: 39
Pouvoirs
de
vote
: 0
Quorum
: 24
Date
convocation
:
18/02/2025
Date
d'affichage
:
18/02/2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le vingt-quatre
février,
à
dix-sept
heures
trente,
les
conseillers
communautaires
se
sont
réunis
à
la
salle
des
fêtes
de
Puch
d'Agenais,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Monsieur
le Président,
conformément
à
l'article
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Locales.
Délibération
n°001-2025
— Administration
générale
/ Gouvernance
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
09
décembre
2024 Annexe
|
: PV
séance
du
09
décembre
2024
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
Préfecture
: 04/03/2025
Publication
: 04/03/2025
G|
:
Commune
Nom
- Prénom
E
®
Ë
Observation
®
5
FE
| <
œ|>|
0
GIRARDI
Christian
X
LARRIEU
Catherine
X
LE MOINE
Éric
X
ROSSET
Lise
x
LAFON
Alain
X
MIGNON
BIDET Valérie
x
MELON
Christophe
X
BEUTON
Michèle
X
JACOB
Joël
X
LEVEUR
Brigitte
X
DUCOS
Laurence
X
AMBRUS
LAFOUGERE
Christian
X
BAZENS
CASTELL
Francis
X
BOURRAN
PILONI
Béatrice
X
CAUSERO
J-Pierre
X
CLERMONT-DESSOUS
ORLIAC
Dominique
x
COURS
JANAILLAC
Nicolas
X
MASSET
Michel
X
DAMAZAN
ROSSATO
Stéphane
X
AGOSTI
Christine
X
FREGIMONT
PALA DIN
Alain
X
GALAPIAN
LEBON
Georges
X
GRANGES/LOT
BOË
J-Marie
X
LACEPEDE
CASSAGNE
Sophie
X
LAGARRIGUE
JEANNEY
Patrick
X
LAUGNAC
LABAT
Jocelyne
X
LUSIGNAN-PETIT
LA GARDE
Philippe
X
MADAILLAN
DARQUIES
Philippe
X
Délibération
001-2025
1/2
AR
Prefecture
047-200068922-20250224-0012025-DE Reçu le
04/03/2025 MONHEURT
rRrineselé
x
MONTPEZAT
d'AGENAIS
(|SEIGNOURET
Jacqueline|
X
NICOLE
COLLADO
François
X
LARROY
Jacques
X
GENTILLET
J-Pierre
X
PORPHE
ASE
ARCAS Elsabeth
x
LIENARD
Pascale
x
BOUSQUIER
Philippe
X
FRATSAAS
RUGGERI Aldo
x
PUCH
d'AGENAIS
MAILLE
Alain
X
RAZIMET
TEULLET
Daniel
X
SAINT-LAURENT
CLUA
Guy
X
SAINT-LEGER
SAUBOI
Bernard
X
SAINT-LEON
BUGER
Nathalie
X
Arrivée
à
17h45 -
délibération
002-2025
SAINT-PIERRE
de BUZET
|YON
Patrick
X
SAINT-SALVY
VISINTIN
Jacques
X
SAINT-SARDOS
MEROT
Marie-Thérèse
X
SEMBAS
LASCOMEES
Aurore
X
Soit,
pour
cette
séance :
40
313
A
été
nommé
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Guy
CLUA
Délibération
n°001-2025
- Administration
générale
/ Gouvernance
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
09
décembre
2024 Annexe
|
: PV
séance
du
09
décembre
2024
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
Préfecture
: 04/03/2025
Publication
: 04/03/2025
Vu
le
procès-verbal
de
la
séance
du
09
décembre
2024,
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré
39
Voix
pour
- 0
Voix
contre
- 0 Abstention
Adopte
le
procès-verbal
de
la
séance
du
09
décembre
2024,
ci-joint
en
annexe.
Pour
copie
certifiée
conforme,
Le
Président,
Le
secrétaire
de
séance,
Délibération
001-2025
2/2
AR
Prefecture
047-200068922-20250224-0012025-DE Reçu le
04/03/2025