Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation cm 11 05 2023 578837
Convocation - convocation cm 17 11 2025 1457599
Convocation - convocation cm 18 12 2023 s 714623
Convocation - convocation cm 26 janvier 2023 522125
Convocation - convocation cm 2 03 2023 544517
Convocation - convocation cm 11 09 2023 signee 636805
Convocation - convocation cm 29 11 2021 164564
Convocation - convocation cm 22 06 2023 602332
Convocation - convocation cm 08 04 2024 s 821526
Convocation - convocation cm 12 02 2024 757947
Convocation - convocation cm 20 11 2023 s 694222
Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune de Chorges.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 20 11 2023 s 694222)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Institutions publiques,
MAIRIE DE CHORGES CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Session Ordinaire
Les membres du Conseil Municipal de CHORGES sont priés d’assister à la séance du conseil municipal,
Cette séance aura lieu le :
Lundi 20 novembre 2023
À 19h00
A la Médiathèque
CHORGES, le 16 novembre 2023
Le Maire,
C. DURAND
ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès-verbal du 09 octobre 2023
Démission d’une conseillère municipale
DCM2023-153 Attribution de subvention Ambiance Caturige
DCM2023-154 Attribution de subvention ADMR Chorges
DCM2023-155 Attribution de subvention Amicale laïque
DCM2023-156 Attribution de subvention Tintamare
DCM2023-157 Attribution de subvention So Jazz & Go
DCM2023-158 Convention avec La Passerelle - 2023
DCM2023-159 Projet de réserve naturelle régionale
DCM2023-160 Avenant convention financière DRAAF cuisine centrale
DCM2023-161 Convention de servitude de passage avec TE05
DCM2023-162 Convention de servitude avec ENEDIS
DCM2023-163 Evolution des tarifs de l’eau
DCM2023-164 Budget principal DM n°3 Ajustement des crédits travaux de voirie
DCM2023-165 Mis en place de la nomenclature M57 au compter du 1er janvier 2024 DCM2023-166 Subvention coop école maternelle 2500€
DCM2023-167 Attribution du don amical du Roussillon à une association de Chorges DCM2023-168 Amortissements budget eau
DCM2023-169 Amortissements budget camping
DCM2023-170 Provision pour risques
DCM2023-171 Budget principal DM n°4 Provision litige
DCM2023-172 Admission en non-valeur Budget Principal
DCM2023-173 Budget principal DM n°5 –admission en non-valeur
DCM2023-174 Admissions en non-valeur budget eau
DCM2023-175 Budget eau DM n°3 / Admissions en non-valeur
DCM2023-176 Admission en non-valeur Budget Restauration
DCM2023-177 Budget restauration DM n°2 –admission en non-valeur
DCM2023-178 Admission en non-valeur Budget BNPA
DCM2023-179 Budget BNPA DM n°1 –admission en non-valeur
DCM2023-180 Budget principal – levée option achat JCB
DCM2023-181 Vente pneus neige d’un véhicule ISUZU – 500€
DCM2023-182 RH_ Création d’un poste permanent d’agent d’entretien et de service sur le grade d’Adjoint technique principal de 2ème classe à temps complet
DCM2023-183 RH_ Création de 5 postes permanents d’agent d’entretien et de service sur le grade d’Adjoint technique dont le temps de travail est inférieur à 17,5 h hebdomadaire
DCM2023-184 RH_ Création d’un poste permanent d’Adjoint Administratif à temps non complet à raison de 17 h 30 hebdomadaires au Pôle Affaires générales
DCM2023-185 RH_ Création d’un poste permanent de diététicien à temps complet sur le grade de Diététicien Hors Classe
DCM2023-186 RH_ Création d’un poste permanent de Chef de cuisine sur le cadre d’emploi d’Agent de maitrise
DCM2023-187 RH_ Création d’un poste non permanent d’Adjoint technique pour accroissement d’activité au sein du service Restauration
DCM2023-188 RH_ Suppression de 5 postes permanents suite au CST du 06/04/2023 et du 10/10/2023 DCM2023-189 RH_ Création/suppression d’un poste permanent d’Adjoint technique au sein du service entretien DCM2023-190 RH_ Modification des modalités de prise en charge des indemnités de mission DCM2023-191 RH_ Indemnité de gardiennage église communale
DCM2023-192 Modification n°3 du PLU : Délibération décidant de ne pas réaliser d’évaluation environnementale à la suite de l’avis conforme de l’Autorité environnementale
Questions diverses :
- Horaires Bureau de poste partagé