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Convocation - convocation cm 2 03 2023 544517
Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Chorges.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 2 03 2023 544517)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Tourisme,
MAIRIE
DE
CHORGES
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Session
Ordinaire
Les
membres
du
Conseil
Municipal
de
CHORGES
sont
priés
d'assister
à la
séance
du
conseil
municipal,
Cette
séance
aura
lieu
le :
Jeudi
02
mars
2023
À 19h00
Salle
de
réunion
de
la Médiathèque
CHORGES,
le 24
février
2023
Le
Maire
Christian
DURAND
ORDRE DU JOUR Approbation du PV du conseil du 26 janvier 2023 DCM2023-016 Création de poste Assistant (e) Maire-Elus-DGS DCM2023-017 Instauration du télétravail — phase d’expérimentation DCM2023-018 Précision du grade de recrutement du poste de responsable
de
la BNPA,
créé
par
délibération
n°2022-188
en
date
du
24
novembre
2022
DCM2023-019
Création
de
3 postes
pour
accroissement
temporaire
d'activité
au
sein
du
camping
municipal
à temps
non
complet
pour
assurer
les
fonctions
de
gardien,
d'agent
d'entretien
et
d'agent
d’accueil
DCM2023-020
Mise
à disposition
d’un
logement
pour
nécessité
absolue
de
service
au
gardien
du
camping
municipal
DCM2023-021
Création
d’un
poste
saisonnier
au
sein
du
camping
municipal
à temps
complet
pour
assurer
les
fonctions
d'agent
d’accueil
du
1° juillet
2023
au
31
août
2023
DCM2023-022
Création
de
2 postes
saisonniers
au
sein
du
CTM
à temps
complet
pour
assurer
les
fonctions
d'agents
techniques
polyvalents
DCM2023-023
Création
de
2 postes
pour
accroissement
temporaire
d'activité
au
sein
du
CTM
DCM2023-024
Renouvellement
de
l'adhésion
au
service
de
Délégué
à la
Protection
des
données
mutualisé
du
Centre
de
gestion
des
Hautes-Alpes
DCM2023-025
BNPA-Tarifs
voile
2023
DCM2023-026
BNPA
-— Tarifs
atterrage
2023
DCM2023-027
Tarifs
des
repas
aux
familles
et
au
personnel
DCM2023-028
Ouverture
anticipée
des
crédit
d’investissent
budget
annexe
du
camping
DCM2023-029
Ouverture
anticipée
des
crédits
d'investissement
budget
principal
DCM2023-030
Echange
de
terrains
pour
régularisation
emprise
du
chemin
communal
- Hameau
du
Bourget
— Consort
Mercelot
DCM2023-031
Echange
de
terrains
pour
régularisation
foncière
— Consort
Durand
DCM2023-032
Echange
de
terrains
— Echange
foncier
zone
d'activité
grande
ile
nord
- SCi
les
3 M
DCM2023-033
Echange
de
terrains
— Echange
foncier
réserve
collinaire
et
captage
fond
du
sec
—
Consort
Bonnefont
DCM2023-034
Convention avec la SAFER pour maitrise
et
valorisation
des
biens
sans
Maitre
Questions
diverses
: