Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 26 AME Galdp Annexe Avenant 6 GAL dp Valide ASP
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 26 AME Galdp Annexe Avenant 6 GAL dp Valide ASP)
Thèmes du document : Union Européenne, Sécurité sociale, Tourisme,
Trame multi objets– Avenant n° 6 convention Leader AG/OP/GAL
V3.1_Avril 2021
Avenant n°6
À la convention entre
le Groupe d’Action Locale (GAL) Durance
Provence,
l’Autorité de Gestion (AG)
et l’Organisme Payeur (OP) Trame multi objets– Avenant n° 6 convention Leader AG/OP/GAL
V3.1_Avril 2021
AVENANT n° 6 À LA CONVENTION
relative à la mise en œuvre du Développement Local mené par les Acteurs Locaux dans le cadre du Programme de développement rural de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur
Entre
La Région Provence-Alpes-Côte d’Azur, sise 27 place Jules Guesde, 13481 Marseille cedex 20 ci-après désignée « Autorité de gestion », représentée par le président du Conseil régional M. Renaud MUSELIER,
Et
L’Agence de services et de paiement (ASP), ayant son siège social au 2, rue de Maupas – 87040 Limoges cedex, ci-après désignée « organisme payeur », représentée par son Président-Directeur Général, M. Stéphane LE MOING, et, par délégation, par son directeur régional M. Olivier DEKESTER
Et
La structure porteuse Communauté d’Agglomération « Provence Alpes Agglomération » du Groupe d’Action Locale Durance Provence, ci-après désignée GAL, représentée par Mme Patricia GRANET-BRUNELLO en qualité de Présidente de la Communauté d’Agglomération « Provence Alpes Agglomération » agissant en vertu d’une délibération en date du 12/01/2022
Vu le règlement (UE) no 2020/2094 du Conseil du 14 décembre 2020 établissant un instrument de l’Union européenne pour la relance en vue de soutenir la reprise à la suite de la crise liée à la COVID-19 ;
Vu le règlement (UE) 2020/2220 du Parlement européen et du Conseil du 23 décembre 2020 établissant des dispositions transitoires relatives au soutien du Fonds européen agricole pour le développement rural (Feader) et du Fonds européen agricole de garantie (FEAGA) en 2021 et 2022, et modifiant les règlements (UE) no1305/2013, (UE) no1306/2013 et (UE) no1307/2013 en ce qui concerne les ressources et leur application en 2021 et 2022 et le règlement (UE) no1308/2013 en ce qui concerne les ressources et la répartition de ce soutien pour les exercices 2021 et 2022 ;
Vu le règlement (UE) n°1305/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 relatif au soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (Feader), modifié ;
Vu le règlement (UE) n°1306/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 relatif au financement, à la gestion et au suivi de la politique agricole commune, modifié ;
Vu le cadre national approuvé par la Commission européenne le 2 juillet 2015, modifié ;
Vu le programme de développement rural du 13 août 2015 de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur approuvé par la décision de la Commission européenne C (2015) 5805, modifié ;
Vu la note de cadrage « Paiement des dossiers FEADER HSIGC RDR3 avant le 31/12/2025 / Obligations et contraintes pour l’ASP en tant qu’organisme payeur et réalisant les contrôles sur place », validée lors du GTER- PAC du 14 octobre 2020 ; Trame multi objets– Avenant n° 6 convention Leader AG/OP/GAL
V3.1_Avril 2021
Vu la convention relative à la mise en œuvre du Développement Local mené par des Acteurs Locaux dans le cadre du Programme de développement rural du 14 août 2015 signée entre, la structure porteuse du GAL Durance Provence, l’ASP et la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur, en date du 03/11/2016, modifiée ;
Vu la délibération n°21-446 du 28 octobre 2021 du Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur portant validation du présent avenant ;
Vu le mail de notification adressé par l’Autorité de gestion aux GAL en date du 16/04/2021 informant du report de la date limite de prise d’engagement juridique ;
Vu la délibération de la structure porteuse du GAL en date du autorisant la Présidente de la structure porteuse du GAL à signer le présent avenant ;
Vu les décisions du Comité de Programmation du GAL Durance Provence en date du 31/05/2021, du 16/02/2022, du 23/02/2022 et du 07/06/2022 approuvant les modifications détaillées dans cet avenant ;
PREAMBULE
Conformément au règlement (UE) no 2020/2220 du 23/12/2020 susvisé, une période transitoire de 2 ans à compter du 1er janvier 2021 est mise en œuvre dans l’attente de l’application du nouveau cadre juridique de la programmation 2023-2027. Dans ce cadre, les programmes de développement rural sont prolongés jusqu’au 31/12/2022 et la date limite de paiement est reportée au 31/12/2025. La date limite d’engagement juridique doit être portée au 31/12/2024 au plus tard.
En conséquence, un avenant à la convention doit être mis en œuvre afin de prendre en compte l’évolution du cadre juridique, ses conséquences financières ainsi que la nouvelle date limite d’engagement juridique.
Il a été convenu ce qui suit :
Article 1 – Objet de l’avenant
Le présent avenant a pour objet :
✓ De modifier l’article 4.1 de la convention initiale « Montant total de la maquette financière de Feader » à compter du 31/05/2021 ;
✓ De modifier l’article 4.6 de la convention initiale « Délais limites d’engagement et de paiement » à compter du 16/04/2021 ;
✓ De modifier l’annexe 2 de la convention initiale « Éléments financiers » à compter du 31/05/2021 et à compter du 07/06/2022 ;
✓ De modifier l’annexe 3 de la convention initiale « Composition du comité de programmation » à compter du 31/05/2021, à compter du 16/02/2022 et à compter du 23/02/2022 ;
Article 2 – Modification de l’article 4.1 « Montant total de la maquette financière du Feader »
L’alinéa 1 de l’article 4.1 intitulé « Montant total de la maquette financière de Feader » de la convention initiale est supprimé et remplacé comme suit : Trame multi objets– Avenant n° 6 convention Leader AG/OP/GAL
V3.1_Avril 2021
« À compter du 31/05/2021, le montant total de la maquette financière de Feader allouée au GAL au titre de la programmation 2014-2020 prolongée s’élève à 2 818 870,11 euros (deux millions huit cent dix-huit mille huit cent soixante-dix euros et onze centimes). »
Les autres dispositions de l’article 4.1 de la convention initiale restent inchangées et demeurent applicables.
Article 3 – Modification de l’article 4.6 « Délais limites d’engagement et de paiement »
À compter du 16/04/2021, l’article 4.6 intitulé « Délais limites d’engagement et de paiement » de la convention initiale est supprimé et remplacé comme suit :
« Aucun engagement juridique ne pourra être pris au-delà du 31 décembre 2024. L’autorité de gestion peut décider de retenir une date différente à la seule condition qu’elle soit antérieure au 31 décembre 2024, conformément aux dispositions prévues dans l’article « Durée-clôture » des conventions de paiement associé/dissocié (dites « conventions financières).
La date limite d’engagement juridique retenue par l’autorité de gestion devra être notifiée aux GAL et précisée dans une note de procédure de l’autorité de gestion en lien avec l’organisme payeur le cas échéant.
Dans tous les cas, les parties s’engagent à respecter les délais de réalisation, d’instruction et de contrôle conformément aux termes de la note de cadrage « Paiement des dossiers FEADER HSIGC RDR3 avant le 31/12/2025 / Obligations et contraintes pour l’ASP en tant qu’organisme payeur et réalisant les contrôles sur place », afin de garantir les paiements par l’ASP avant le 31 décembre 2025, sous réserve de crédits nationaux et du Feader disponibles. »
Article 4 – Modification de l’annexe 2 intitulée « Éléments financiers »
Le comité de programmation du GAL a pris le 31/05/2021 et le 07/06/2022 les décisions de modifier les éléments financiers.
À compter du 31/05/2021, l’annexe 2 intitulée « Éléments financiers » de la convention initiale est supprimée et remplacée par l’annexe 1.a du présent avenant intitulée « Annexe 2 : Éléments financiers ».
À compter du 07/06/2022, l’annexe 1.a du présent avenant intitulée « Annexe 2 : Éléments financiers » est supprimée et remplacée par l’annexe 1.b du présent avenant intitulée « Annexe 2 : Éléments financiers ».
Article 5 – Modification de l’annexe 3 intitulée « Comité de Programmation »
La structure porteuse du GAL a pris le 09/02/2022 par délibération la décision de modification de sa composition précisée en annexe 3. Le Comité de programmation a pris le 31/05/2021, le 16/02/2022 et le 23/02/2022 les décisions de modification de sa composition précisée en annexe 3.
À compter du 31/05/2021, l’annexe 3 intitulée « Comité de Programmation » de la convention initiale est supprimée et remplacée par l’annexe 2.a du présent avenant intitulée « Annexe 3 : Comité de Programmation ».
À compter du 16/02/2022, l’annexe 2.a du présent avenant intitulée « Annexe 3 : Comité de Programmation » est supprimée et remplacée par l’annexe 2.b du présent avenant intitulée « Annexe 3 : Comité de Programmation ». Trame multi objets– Avenant n° 6 convention Leader AG/OP/GAL
V3.1_Avril 2021
À compter du 23/02/2022, l’annexe 2.b du présent avenant intitulée « Annexe 3 : Comité de Programmation » est supprimée et remplacée par l’annexe 2.c du présent avenant intitulée « Annexe 3 : Comité de Programmation ».
Article 6 - Dispositions diverses
Le présent avenant prend effet à compter du 16/04/2021.
À
le
en trois exemplaires
Le Président-Directeur Général de l’ASP
et par délégation le Directeur régional
Olivier DEKESTER
Le Président du Conseil régional
Renaud MUSELIER
Le Président de la structure porteuse du GAL
Patricia GRANET-BRUNELLO
Pièces jointes :
Annexe 1.a : « Annexe 2 : Éléments financiers » annexe modifiée à compter du 31/05/2021
Annexe 1.b : « Annexe 2 : Éléments financiers » annexe modifiée à compter du 07/06/2022
Annexe 2.a : « Annexe 3 : Composition du Comité de Programmation » annexe modifiée à compter du
31/05/2021
Annexe 2.b : « Annexe 3 : Composition du Comité de Programmation » annexe modifiée à compter du
16/02/2022
Annexe 2.c : « Annexe 3 : Composition du Comité de Programmation » annexe modifiée à compter du
23/02/2022 Avenant n°6 - Convention GAL Durance Provence -AG-OP
Page 1 sur 2
Annexe 1.a : « Annexe 2 : Éléments financiers » annexe modifiée à compter du 31/05/2021
2.1 Maquette financière
Montants des paiements prévus par fiche-action du GAL Durance Provence sur la période 2014-2025.
Objectif stratégique Sous mesure (19.2, 19.3, 19.4) Fiche-action (n°)
Total des paiements prévus sur 2014-2025 en euros
FEADER
Total Contrepartie publique
nationale
(à titre indicatif)
Total du cofinancement
(FEADER + contrepartie nationale)
OS1 OS2 OS3 OS4 19.2 1 145 136,38 € 96 757,59 € 241 893,97 €
OS1 19.2 2 290 492,18 € 193 661,45 € 484 153,63 €
OS2 19.2 3 490 959,03 € 327 306,02 € 818 265,05 €
OS3 19.2 4 294 809,49 € 196 539,66 € 491 349,15 €
OS3 19.2 5 281 612,37 € 187 741,58 € 469 353,95 €
OS4 19.2 6 369 097,38 € 246 064,92 € 615 162,30 €
OS4 19.2 7 154 660,78 € 103 107,19 € 257 767,97 €
OS1 OS2 OS3 OS4 19.3 Coopération 143 762,38 € 95 841,59 € 239 603,97 €
OS1 OS2 OS3 OS4 19.4 Animation 648 340,12 € 432 226,75 € 1 080 566,87 €
Total 2 818 870,11 € 1 879 246,74 € 4 698 116,85 €
2.2 Profil annuel minimum de paiements cumulés à respecter (en Feader)
2014-2017 2015-2018 2016-2019 2017-2020 2018-2021 2019-2022 2020-2023 2021-2024 2022-2025 Tranches de paiements 2% 5% 6% 12% 13% 16% 18% 14% 14%
2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 2025 Minimum des paiements cumulés attendus 5% 11% 18% 24% 34% 55% 68% 85% 100% Les années indiquées sont des années civiles (1er janvier au 31 décembre) Avenant n°6 - Convention GAL Durance Provence -AG-OP
Page 2 sur 2
Annexe 1.b : « Annexe 2 : Éléments financiers » annexe modifiée à compter du 07/06/2022
2.1 Maquette financière
Montants des paiements prévus par fiche-action du GAL Durance Provence sur la période 2014-2025.
Objectif stratégique Sous mesure (19.2, 19.3, 19.4) Fiche-action (n°)
Total des paiements prévus sur 2014-2025 en euros
FEADER
Total Contrepartie publique
nationale
(à titre indicatif)
Total du cofinancement
(FEADER + contrepartie nationale)
OS1 OS2 OS3 OS4 19.2 1 150 136,37 € 100 090,91 € 250 227,28 €
OS1 19.2 2 250 490,46 € 166 993,64 € 417 484,10 €
OS2 19.2 3 537 959,02 € 358 639,35 € 896 598,37 €
OS3 19.2 4 311 091,89 € 207 394,59 € 518 486,48 €
OS3 19.2 5 264 798,61 € 176 532,41 € 441 331,02 €
OS4 19.2 6 433 871,78 € 289 247,85 € 723 119,63 €
OS4 19.2 7 78 419,48 € 52 279,65 € 130 699,13 €
OS1 OS2 OS3 OS4 19.3 Coopération 143 762,38 € 95 841,59 € 239 603,97 €
OS1 OS2 OS3 OS4 19.4 Animation 648 340,12 € 432 226,75 € 1 080 566,87 €
Total 2 818 870,11 € 1 879 246,74 € 4 698 116,85 €
2.2 Profil annuel minimum de paiements cumulés à respecter (en Feader)
2014-2017 2015-2018 2016-2019 2017-2020 2018-2021 2019-2022 2020-2023 2021-2024 2022-2025 Tranches de paiements 2% 5% 6% 12% 13% 16% 18% 14% 14%
2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 2025 Minimum des paiements cumulés attendus 5% 11% 18% 24% 34% 55% 68% 85% 100% Les années indiquées sont des années civiles (1er janvier au 31 décembre) Avenant n°6-Convention GAL Durance Provence-AG-OP
Annexe 2.a : « Annexe 3 : Composition du Comité de Programmation » annexe modifiée à
compter du 31/05/2021
Nom Prénom Adresse Intervenant au comité de
programmation en qualité
de…
Titulaire
ou
suppléant
Autres implications
professionnelles, électives ou
associatives
COLLEGE PUBLIC
COSSERAT Sandrine
4 rue Klein, 04990 Digne Les
Bains
Vice-Présidente de Provence
Alpes Agglomération
déléguée à la transition
écologique et citoyenne et aux
gens du voyage
Titulaire Maire de Volonne
FONTAINE Sonia
4 rue Klein, 04990 Digne Les
Bains
Vice-Présidente de Provence
Alpes Agglomération
déléguée à l’action sociale et à
la prévention
Suppléant Maire de Malijai
PAUL Gérard
18 Boulevard de la République
04190, Les Mées
Maire des Mées Titulaire Maire des Mées
PIGANEAU Dominique
8 rue du Jas, 04230
Mallefougasse-Augès
Conseiller municipal de
Mallefougasse-Augès Suppléant Entrepreneur
VIVOS Patrick
Place Hôtel de Ville,
04310, Peyruis
Maire de Peyruis Titulaire
vice-président de Provence
Alpes Agglomération délégué à
l’attractivité du territoire et à la
stratégie économique
MUNOZ-MALDONADO Julien
Le Village,
04310 Ganagobie
Conseiller municipal de
Ganagobie Suppléant Entrepreneur
PELEGRINA Geneviève
Hôtel de Ville
04160, Château-Arnoux-Saint-
Auban
Conseiller municipal de
Château-Arnoux-Saint-Auban,
Adjointe déléguée à la
communication, la culture et
le patrimoine
Titulaire
Membre du conseil
d’administration de la Caisse
d’allocation Familiale de Digne
les Bains
Juge des prudhommes
Comptable à l’Association
Départementale de Sauvegarde
de l'Enfant à l'Adulte (ADSEA
04) Avenant n°6-Convention GAL Durance Provence-AG-OP
POPIELSKI Jean-François
04290 Volonne
Conseiller municipal de
Volonne, adjoint délégué à la
culture, le patrimoine et la
communication
Suppléant Retraité
GUYS Jean-Michel
Rue François Arnaud, 04160
l’Escale
Conseiller municipal de
l’Escale Titulaire
Professeur des universités,
ancien président des sociétés
Française et Européenne de
chirurgie pédiatrique, directeur
médical de la Qualité et gestion
des risques à l’APHM
CHAMBRE Emmanuel
04350 Malijai
Conseiller municipal de
Malijai Suppléant
Dirigant du Club de Foot Loisir
Dignois
EULOGE Angélique
Le Village
04290, Salignac
Maire de Salignac Titulaire
Conseiller communautaire de la
Communauté de Communes
Jabron Lure Vançon Durance
Secrétaire administrative dans
une Exploitation Agricole
HEYRIES Patrick
Place Albert-Burle 04290
Sourribes
Maire de Sourribes Suppléant
Conseiller communautaire de la
Communauté de Communes
Jabron Lure Vançon Durance
GENDRON Yannick
1 allée des Tilleuls
04600, Montfort
Maire de Montfort Titulaire
Conseiller communautaire de la
Communauté de Communes
Jabron Lure Vançon Durance
Pilote instructeur au Centre
National de Vol à Voile.
DRAC Frédéric
04200, Châteauneuf Val Saint-
Donat
Maire de Châteauneuf-Val-
Saint-Donat Suppléant
Conseiller communautaire de la
Communauté de Communes
Jabron Lure Vançon Durance
LERDA Serge
04200 Aubignosc
Conseiller municipal
d’Aubignosc adjoint délégué à
la culture, le patrimoine et la
communication
Titulaire
Titulaire au territoire Sisteron
volonne du SDE 04 ; Conseiller
communautaire à la CCJLVD
DUBOIS Jean-Marie
04200 Peipin
Conseiller municipal de
Peipin Suppléant
Conseiller communautaire
CCJLVD. Historien, journaliste. Avenant n°6-Convention GAL Durance Provence-AG-OP
COLLEGE PRIVÉ
BOURRIEL Nathalie
10 passage des Jarlandins 04160
Château-Arnoux-Saint-Auban
Présidente de l’association La
Cistude Titulaire
Comité de la Ligue contre le
Cancer, conseillère municipale à
Volonne
MARTIN Gisèle
2 rue du Glissoir 04200 Peipin Membre de la LPO04 Suppléant
Conseillère municipale à Peipin,
vice-présidente du CCAS de
Peipin, Vice Présidente de la
Cistude
BERTRAND Solange
14 route Camping
04160, Château-Arnoux-Saint-
Auban
Adhérente à l’association
Sauvegarde des Parrines Titulaire
Dirigeante de Solber Conseil
Adhérente à l’Union Des
Entreprises des Alpes de Haute-
Provence (UDE 04),
Mandataire titulaire de la
PLANCHE Gérard
Le château, le village
04600, Montfort
Gérant de la société Alpes
Durance Granulé Suppléant
Ing. Technicien retraité. MBA.
Carrière dans l’automobile.
Intérêt pour mobilité, énergie,
environnement. Asso. Dansaire
de Sant Dounat
MASSON Patrick
Quartier Saint André
04160, L’Escale
Gérant de 4 appartements
meublés, Gites de France (3
épis), Clé vacances (4 épis).
Titulaire Adhérent Moto Club de
Château-Arnoux-Saint-Auban
BLANCHARD Joëlle
04200 Peipin
Membre de l’association Les
Portes du Jabron Suppléant
Conseiller communautaire de la
Communauté de Communes
Jabron Lure Vançon Durance
BRAVAY Jean-Philippe
Quartier la Croix
Route Napoléon
04290, Volonne
Gérant du Camping de
l’Hippocampe Titulaire
LAROCHE Pierre
5 Traverse de la Citerne
04600 Monfort
Propriétaire de maison d’hôtes Suppléant
Membre de l’association
Sauvegarde des Parrines
MARCQ Liliane
04160 Château-Arnoux-Saint-
Auban
Membre de l’association Point
Rencontre Titulaire
RICHAUD Christophe
2 rue des micocouliers 04350
Malijai
Président de l’association
Espace Collaboratif Equitable Suppléant Gérant Avenant n°6-Convention GAL Durance Provence-AG-OP
COLACHE Michel
Bel-air
04190, Les Mées
Architecte ART’Ter Titulaire
Collaboration au Centre de
Recherche Formation
Institutionnelle du Sud Est
(CERFISE)
Participation au groupe de travail
« Fibra Terra » matériaux
biosourcés ;Architectures &
Territoires R&D
MORDELET Laura
10 rue de la pierre 04200 Peipin Moulin Chambelland Suppléant Responsable qualité Moulin
PICHARD
TEISSIER Cécile
Place de la fontaine
04310, Peyruis
animatrice de l’association
Graine de Culture Titulaire
PRESLES Elodie
Route nationale 96
04160, Château-Arnoux Saint-
Auban
Directrice du Théâtre Durance Suppléant
DALCANT Jaque
Route du Pierraret
04160, Château-Arnoux Saint-
Auban
Président du Conseil de
Développement Pays Durance
Provence
Titulaire
Président de l’association du
Patrimoine de Château-Arnoux
Saint-Auban
Président honoraire régional de
la Ligue de l’enseignement
Président départemental du
patrimoine de pays
ROBERT Alain
04190, Les Mées
Président honoraire
association pour la promotion
du patrimoine de pays 04 Suppléant
Trésorier des Amis des Mées
FAURAND Jean Pierre
La carraire 04200 Châteauneuf
Val Saint-Donat
Vice-Président APAJH 04 Titulaire Ancien membre du conseil de développement du pays Durance
Provence
BOURG Brigitte
04160 l’Escale
Déléguée de l’Office
municipal des fêtes Suppléant
Membre de l’association
Declic04
DOUMAX Dominique
8 chemin de l’oratoire 04160,
Château-Arnoux-Saint-Auban
Déléguée de la Fédération des
Foyers Ruraux des Alpes du
Sud (FFRAS)
Titulaire
DUEZ Alain Fondateur de l’association L’âge de faire Suppléant Responsable de publication Demain en mains Avenant n°6-Convention GAL Durance Provence-AG-OP
OBSERVATEURS
(pouvant émettre des avis)
Structures invitées au comité Représentants des structures
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (Autorité de gestion)
Hôtel de Région 27,
place Jules Guesde
13481, Marseille Cedex 20
Monsieur le président MUSELIER
Renaud ou son représentant
Agence de Services et de Paiement (ASP)
7, B Route de Galice,
13090, Aix En Provence
Monsieur le président LE MOING
Stéphane ou son représentant
Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence
13, rue du docteur Romieu CS 70216
04995, Digne-les-Bains CEDEX 9
Monsieur le président MASSETTE
René ou son représentant
Chambre de Métiers et de l’Artisanat des Alpes-de-Haute-Provence
23, Allée des Fontainiers,
04000, Digne-les-Bains
Madame la présidente de délégation
VIAL Laure ou son représentant
Chambre de Commerce et d'Industrie Alpes-de-Haute-Provence
60, Bd Gassendi
04000, Digne-Les-Bains
Monsieur le président GOMEZ Roland
ou son représentant
Chambre d'agriculture des Alpes-de-Haute-Provence
66, Bd Gassendi - CS 90117
04995, Digne les Bains Cedex 9
Monsieur le président ESMIOL
Frédéric ou son représentant
Privé Public Observateurs TOTAL Titulaires 10 8 18 Suppléants 10 8 18 TOTAL 20 16 6 Avenant n°6-Convention GAL Durance Provence-AG-OP
Annexe 2.b : « Annexe 3 : Composition du Comité de Programmation » annexe modifiée à
compter du 16/02/2022
Nom Prénom Adresse Intervenant au comité de
programmation en qualité
de…
Titulaire
ou
suppléant
Autres implications
professionnelles, électives ou
associatives
COLLEGE PUBLIC
COSSERAT Sandrine
4 rue Klein, 04990 Digne Les
Bains
Vice-Présidente de Provence
Alpes Agglomération
déléguée à la transition
écologique et citoyenne et aux
gens du voyage
Titulaire Maire de Volonne
FONTAINE Sonia
4 rue Klein, 04990 Digne Les
Bains
Vice-Présidente de Provence
Alpes Agglomération
déléguée à l’action sociale et à
la prévention
Suppléant Maire de Malijai
PAUL Gérard
18 Boulevard de la République
04190, Les Mées
Maire des Mées Titulaire Maire des Mées
PIGANEAU Dominique
8 rue du Jas, 04230
Mallefougasse-Augès
Conseiller municipal de
Mallefougasse-Augès Suppléant Entrepreneur
VIVOS Patrick
Place Hôtel de Ville,
04310, Peyruis
Maire de Peyruis Titulaire
vice-président de Provence
Alpes Agglomération délégué à
l’attractivité du territoire et à la
stratégie économique
MUNOZ-MALDONADO Julien
Le Village,
04310 Ganagobie
Conseiller municipal de
Ganagobie Suppléant Entrepreneur
PELEGRINA Geneviève
Hôtel de Ville
04160, Château-Arnoux-Saint-
Auban
Conseiller municipal de
Château-Arnoux-Saint-Auban,
Adjointe déléguée à la
communication, la culture et
le patrimoine
Titulaire
Membre du conseil
d’administration de la Caisse
d’allocation Familiale de Digne
les Bains
Juge des prudhommes
Comptable à l’Association
Départementale de Sauvegarde
de l'Enfant à l'Adulte (ADSEA)
POPIELSKI Jean-François
04290 Volonne
Conseiller municipal de
Volonne, adjoint délégué à la
culture, le patrimoine et la
communication
Suppléant Retraité Avenant n°6-Convention GAL Durance Provence-AG-OP
GUYS Jean-Michel
Rue François Arnaud, 04160
l’Escale
Conseiller municipal de
l’Escale Titulaire
Professeur des universités,
ancien président des sociétés
Française et Européenne de
chirurgie pédiatrique, directeur
médical de la Qualité et gestion
des risques à l’APHM
CHAMBRE Emmanuel
04350 Malijai
Conseiller municipal de
Malijai Suppléant
Dirigant du Club de Foot Loisir
Dignois
EULOGE Angélique
Le Village
04290, Salignac
Maire de Salignac Titulaire
Conseiller communautaire de la
Communauté de Communes
Jabron Lure Vançon Durance
Secrétaire administrative dans
une Exploitation Agricole
HEYRIES Patrick
Place Albert-Burle 04290
Sourribes
Maire de Sourribes Suppléant
Conseiller communautaire de la
Communauté de Communes
Jabron Lure Vançon Durance
GENDRON Yannick
1 allée des Tilleuls
04600, Montfort
Maire de Montfort Titulaire
Conseiller communautaire de la
Communauté de Communes
Jabron Lure Vançon Durance
Pilote instructeur au Centre
National de Vol à Voile.
DRAC Frédéric
04200, Châteauneuf Val Saint-
Donat
Maire de Châteauneuf-Val-
Saint-Donat Suppléant
Conseiller communautaire de la
Communauté de Communes
Jabron Lure Vançon Durance
LERDA Serge
04200 Aubignosc
Conseiller municipal
d’Aubignosc adjoint délégué à
la culture, le patrimoine et la
communication
Titulaire
Titulaire au territoire Sisteron
volonne du SDE 04 ; Conseiller
communautaire à la CCJLVD
DUBOIS Jean-Marie
04200 Peipin
Conseiller municipal de
Peipin Suppléant
Conseiller communautaire
CCJLVD. Historien, journaliste. Avenant n°6-Convention GAL Durance Provence-AG-OP
COLLEGE PRIVÉ
BOURRIEL Nathalie
10 passage des Jarlandins 04160
Château-Arnoux-Saint-Auban
Présidente de l’association La
Cistude Titulaire
Comité de la Ligue contre le
Cancer, conseillère municipale à
Volonne
MARTIN Gisèle
2 rue du Glissoir 04200 Peipin Membre de la LPO04 Suppléant
Conseillère municipale à Peipin,
vice-présidente du CCAS de
Peipin, Vice Présidente de la
Cistude
BERTRAND Solange
14 route Camping
04160, Château-Arnoux-Saint-
Auban
Adhérente à l’association
Sauvegarde des Parrines Titulaire
Dirigeante de Solber Conseil
Adhérente à l’Union Des
Entreprises des Alpes de Haute-
Provence (UDE 04),
PLANCHE Gérard
Le château, le village
04600, Montfort
Gérant de la société Alpes
Durance Granulé Suppléant
Ing. Technicien retraité. MBA.
Carrière dans l’automobile.
Intérêt pour mobilité, énergie,
environnement. Asso. Dansaire
de Sant Dounat
BLANCHARD Joëlle
04200 Peipin
Membre de l’association Les
Portes du Jabron
Titulaire
Conseiller communautaire de la
Communauté de Communes
Jabron Lure Vançon Durance
Vacant Suppléant
BRAVAY Jean-Philippe
Quartier la Croix
Route Napoléon
04290, Volonne
Gérant du Camping de
l’Hippocampe Titulaire
LAROCHE Pierre
5 Traverse de la Citerne
04600 Monfort
Propriétaire de maison d’hôtes Suppléant
Membre de l’association
Sauvegarde des Parrines
MARCQ Liliane
04160 Château-Arnoux-Saint-
Auban
Membre de l’association Point
Rencontre Titulaire
RICHAUD Christophe
2 rue des micocouliers 04350
Malijai
Président de l’association
Espace Collaboratif Equitable Suppléant Gérant Avenant n°6-Convention GAL Durance Provence-AG-OP
COLACHE Michel
Bel-air
04190, Les Mées
Architecte ART’Ter Titulaire
Collaboration au Centre de
Recherche Formation
Institutionnelle du Sud Est
(CERFISE)
Participation au groupe de travail
« Fibra Terra » matériaux
biosourcés ;Architectures &
Territoires R&D
MORDELET Laura
10 rue de la pierre 04200 Peipin Moulin Chambelland Suppléant Responsable qualité Moulin
PICHARD
TEISSIER Cécile
Place de la fontaine
04310, Peyruis
animatrice de l’association
Graine de Culture Titulaire
PRESLES Elodie
Route nationale 96
04160, Château-Arnoux Saint-
Auban
Directrice du Théâtre Durance Suppléant
DALCANT Jaque
Route du Pierraret
04160, Château-Arnoux Saint-
Auban
Président du Conseil de
Développement Pays Durance
Provence
Titulaire
Président de l’association du
Patrimoine de Château-Arnoux
Saint-Auban
Président honoraire régional de
la Ligue de l’enseignement
Président départemental du
patrimoine de pays
ROBERT Alain
04190, Les Mées
Président honoraire
association pour la promotion
du patrimoine de pays 04 Suppléant
Trésorier des Amis des Mées
FAURAND Jean Pierre
La carraire 04200 Châteauneuf
Val Saint-Donat
Vice-Président APAJH 04 Titulaire Ancien membre du conseil de développement du pays Durance
Provence
BOURG Brigitte
04160 l’Escale
Déléguée de l’Office
municipal des fêtes Suppléant
Membre de l’association
Declic04
DOUMAX Dominique
8 chemin de l’oratoire 04160,
Château-Arnoux-Saint-Auban
Déléguée de la Fédération des
Foyers Ruraux des Alpes du
Sud (FFRAS)
Titulaire
DUEZ Alain Fondateur de l’association L’âge de faire Suppléant Responsable de publication Demain en mains Avenant n°6-Convention GAL Durance Provence-AG-OP
OBSERVATEURS
(pouvant émettre des avis)
Structures invitées au comité Représentants des structures
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (Autorité de gestion)
Hôtel de Région 27,
place Jules Guesde
13481, Marseille Cedex 20
Monsieur le président MUSELIER
Renaud ou son représentant
Agence de Services et de Paiement (ASP)
7, B Route de Galice,
13090, Aix En Provence
Monsieur le président LE MOING
Stéphane ou son représentant
Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence
13, rue du docteur Romieu CS 70216
04995, Digne-les-Bains CEDEX 9
Madame la présidente BAREILLE
Eliane ou son représentant
Chambre de Métiers et de l’Artisanat des Alpes-de-Haute-Provence
23, Allée des Fontainiers,
04000, Digne-les-Bains
Monsieur le président de délégation
FIGUIERE Stephan ou son représentant
Chambre de Commerce et d'Industrie Alpes-de-Haute-Provence
60, Bd Gassendi
04000, Digne-Les-Bains
Monsieur le président MARGOT Daniel
ou son représentant
Chambre d'agriculture des Alpes-de-Haute-Provence
66, Bd Gassendi - CS 90117
04995, Digne les Bains Cedex 9
Monsieur le président ESMIOL
Frédéric ou son représentant
Privé Public Observateurs TOTAL Titulaires 10 8 18 Suppléants 9 8 17 TOTAL 19 16 6 Avenant n°6-Convention GAL Durance Provence-AG-OP
Annexe 2.c : « Annexe 3 : Composition du Comité de Programmation » annexe modifiée à
compter du 23/02/2022
Nom Prénom Adresse Intervenant au comité de
programmation en qualité
de…
Titulaire
ou
suppléant
Autres implications
professionnelles, électives ou
associatives
COLLEGE PUBLIC
COSSERAT Sandrine
4 rue Klein, 04990 Digne Les
Bains
Vice-Présidente de Provence
Alpes Agglomération
déléguée à la transition
écologique et citoyenne et aux
gens du voyage
Titulaire Maire de Volonne
FONTAINE Sonia
4 rue Klein, 04990 Digne Les
Bains
Vice-Présidente de Provence
Alpes Agglomération
déléguée à l’action sociale et à
la prévention
Suppléant Maire de Malijai
PAUL Gérard
18 Boulevard de la République
04190, Les Mées
Maire des Mées Titulaire Maire des Mées
PIGANEAU Dominique
8 rue du Jas, 04230
Mallefougasse-Augès
Conseiller municipal de
Mallefougasse-Augès Suppléant Entrepreneur
VIVOS Patrick
Place Hôtel de Ville,
04310, Peyruis
Maire de Peyruis Titulaire
vice-président de Provence
Alpes Agglomération délégué à
l’attractivité du territoire et à la
stratégie économique
MUNOZ-MALDONADO Julien
Le Village,
04310 Ganagobie
Conseiller municipal de
Ganagobie Suppléant Entrepreneur
PELEGRINA Geneviève
Hôtel de Ville
04160, Château-Arnoux-Saint-
Auban
Conseiller municipal de
Château-Arnoux-Saint-Auban,
Adjointe déléguée à la
communication, la culture et
le patrimoine
Titulaire
Membre du conseil
d’administration de la Caisse
d’allocation Familiale de Digne
les Bains
Juge des prudhommes
Comptable à l’Association
Départementale de Sauvegarde
de l'Enfant à l'Adulte (ADSEA)
POPIELSKI Jean-François
04290 Volonne
Conseiller municipal de
Volonne, adjoint délégué à la
culture, le patrimoine et la
communication
Suppléant Retraité Avenant n°6-Convention GAL Durance Provence-AG-OP
GUYS Jean-Michel
Rue François Arnaud, 04160
l’Escale
Conseiller municipal de
l’Escale Titulaire
Professeur des universités,
ancien président des sociétés
Française et Européenne de
chirurgie pédiatrique, directeur
médical de la Qualité et gestion
des risques à l’APHM
CHAMBRE Emmanuel
04350 Malijai
Conseiller municipal de
Malijai Suppléant
Dirigant du Club de Foot Loisir
Dignois
EULOGE Angélique
Le Village
04290, Salignac
Maire de Salignac Titulaire
Conseiller communautaire de la
Communauté de Communes
Jabron Lure Vançon Durance
Secrétaire administrative dans
une Exploitation Agricole
HEYRIES Patrick
Place Albert-Burle 04290
Sourribes
Maire de Sourribes Suppléant
Conseiller communautaire de la
Communauté de Communes
Jabron Lure Vançon Durance
GENDRON Yannick
1 allée des Tilleuls
04600, Montfort
Maire de Montfort Titulaire
Conseiller communautaire de la
Communauté de Communes
Jabron Lure Vançon Durance
Pilote instructeur au Centre
National de Vol à Voile.
DRAC Frédéric
04200, Châteauneuf Val Saint-
Donat
Maire de Châteauneuf-Val-
Saint-Donat Suppléant
Conseiller communautaire de la
Communauté de Communes
Jabron Lure Vançon Durance
LERDA Serge
04200 Aubignosc
Conseiller municipal
d’Aubignosc adjoint délégué à
la culture, le patrimoine et la
communication
Titulaire
Titulaire au territoire Sisteron
volonne du SDE 04 ; Conseiller
communautaire à la CCJLVD
DUBOIS Jean-Marie
04200 Peipin
Conseiller municipal de
Peipin Suppléant
Conseiller communautaire
CCJLVD. Historien, journaliste. Avenant n°6-Convention GAL Durance Provence-AG-OP
COLLEGE PRIVÉ
BOURRIEL Nathalie
10 passage des Jarlandins 04160
Château-Arnoux-Saint-Auban
Présidente de l’association La
Cistude Titulaire
Comité de la Ligue contre le
Cancer, conseillère municipale à
Volonne
MARTIN Gisèle
2 rue du Glissoir 04200 Peipin Membre de la LPO04 Suppléant
Conseillère municipale à Peipin,
vice-présidente du CCAS de
Peipin, Vice Présidente de la
Cistude
BERTRAND Solange
14 route Camping
04160, Château-Arnoux-Saint-
Auban
Adhérente à l’association
Sauvegarde des Parrines Titulaire
Dirigeante de Solber Conseil
Adhérente à l’Union Des
Entreprises des Alpes de Haute-
Provence (UDE 04),
Mandataire titulaire de la
PLANCHE Gérard
Le château, le village
04600, Montfort
Gérant de la société Alpes
Durance Granulé Suppléant
Ing. Technicien retraité. MBA.
Carrière dans l’automobile.
Intérêt pour mobilité, énergie,
environnement. Asso. Dansaire
de Sant Dounat
BLANCHARD Joëlle
04200 Peipin
Membre de l’association Les
Portes du Jabron
Titulaire
Conseiller communautaire de la
Communauté de Communes
Jabron Lure Vançon Durance
ROUAUX Jean-Emile
Aérodrome, 04160 Château-
Arnoux-Saint-Auban
Président du Centre National
de Vol à Voile Suppléant
BRAVAY Jean-Philippe
Quartier la Croix
Route Napoléon
04290, Volonne
Gérant du Camping de
l’Hippocampe Titulaire
LAROCHE Pierre
5 Traverse de la Citerne
04600 Monfort
Propriétaire de maison d’hôtes Suppléant
Membre de l’association
Sauvegarde des Parrines
RICHAUD Christophe
2 rue des micocouliers 04350
Malijai
Président de l’association
Espace Collaboratif Equitable Titulaire Gérant
MARCQ Liliane
04160 Château-Arnoux-Saint-
Auban
Membres de l’association
Point Rencontre Suppléant Avenant n°6-Convention GAL Durance Provence-AG-OP
COLACHE Michel
Bel-air
04190, Les Mées
Architecte ART’Ter Titulaire
Collaboration au Centre de
Recherche Formation
Institutionnelle du Sud Est
(CERFISE)
Participation au groupe de travail
« Fibra Terra » matériaux
biosourcés ;Architectures &
Territoires R&D
MORDELET Laura
10 rue de la pierre 04200 Peipin Moulin Chambelland Suppléant Responsable qualité Moulin
PICHARD
TEISSIER Cécile
Place de la fontaine
04310, Peyruis
animatrice de l’association
Graine de Culture Titulaire
PRESLES Elodie
Route nationale 96
04160, Château-Arnoux Saint-
Auban
Directrice du Théâtre Durance Suppléant
DALCANT Jaque
Route du Pierraret
04160, Château-Arnoux Saint-
Auban
Président du Conseil de
Développement Pays Durance
Provence
Titulaire
Président de l’association du
Patrimoine de Château-Arnoux
Saint-Auban
Président honoraire régional de
la Ligue de l’enseignement
Président départemental du
patrimoine de pays
ROBERT Alain
04190, Les Mées
Président honoraire
association pour la promotion
du patrimoine de pays 04 Suppléant
Trésorier des Amis des Mées
FAURAND Jean Pierre
La carraire 04200 Châteauneuf
Val Saint-Donat
Vice-Président APAJH 04 Titulaire Ancien membre du conseil de développement du pays Durance
Provence
BOURG Brigitte
04160 l’Escale
Déléguée de l’Office
municipal des fêtes Suppléant
Membre de l’association
Declic04
DOUMAX Dominique
8 chemin de l’oratoire 04160,
Château-Arnoux-Saint-Auban
Déléguée de la Fédération des
Foyers Ruraux des Alpes du
Sud (FFRAS)
Titulaire
DUEZ Alain Fondateur de l’association L’âge de faire Suppléant Responsable de publication Demain en mains Avenant n°6-Convention GAL Durance Provence-AG-OP
OBSERVATEURS
(pouvant émettre des avis)
Structures invitées au comité Représentants des structures
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (Autorité de gestion)
Hôtel de Région 27,
place Jules Guesde
13481, Marseille Cedex 20
Monsieur le président MUSELIER
Renaud ou son représentant
Agence de Services et de Paiement (ASP)
7, B Route de Galice,
13090, Aix En Provence
Monsieur le président LE MOING
Stéphane ou son représentant
Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence
13, rue du docteur Romieu CS 70216
04995, Digne-les-Bains CEDEX 9
Madame la présidente BAREILLE
Eliane ou son représentant
Chambre de Métiers et de l’Artisanat des Alpes-de-Haute-Provence
23, Allée des Fontainiers,
04000, Digne-les-Bains
Monsieur le président de délégation
FIGUIERE Stephan ou son représentant
Chambre de Commerce et d'Industrie Alpes-de-Haute-Provence
60, Bd Gassendi
04000, Digne-Les-Bains
Monsieur le président MARGOT Daniel
ou son représentant
Chambre d'agriculture des Alpes-de-Haute-Provence
66, Bd Gassendi - CS 90117
04995, Digne les Bains Cedex 9
Monsieur le président ESMIOL
Frédéric ou son représentant
Privé Public Observateurs TOTAL
Titulaires 10 8 18
Suppléants 10 8 18
TOTAL 20 16 6