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Compte-Rendu - CRCM 12062024
Document publié le Mercredi 12 juin 2024 par la commune d'Ardres.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 12062024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
Conseil
municipal
du
12
juin
2024
- Ardres
-
COMPTE
RENDU
---
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
douze
juin
à
19h,
le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
à
Ardres,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Ludovic
LOQUET,
Maire,
en
suite
de
la
convocation
du
cinq
juin
deux
mille
vingt-quatre.
Etaient
présents:
Ludovic
LOQUET,
Gilles
COTTREZ,
Sylvie
BONNIÈRE,
Bruno
DEJONGHE,
Sophie
VANHAECKE,
Joël
VANDERPOTTE,
Marie-Hélène
LABRE,
Frédéric
FEYS,
Christiane
SPRIET,
Pierre
PREVOST,
René
DEMASSIEUX,
Chantal
BRISSAUD,
Bernard
HENON,
Carine
RENARD,
Véronique
LANNOY,
Brigitte
LEGRAND,
Isabelle
REGNAUT,
Nathalie
BÜUCHE,
Ludovic
BAROUX
et Argentine
PRUVOST.
Excusés
avec
pouvoir
: Marie-Claude
NEUVILLE,
Edwige
THIRARD,
Olivier
ROBE,
Maxime
LEFIEF,
Alexis
BATAILLE
et Charles
FROYE
qui
avaient
respectivement
donné
pouvoir
à
Chantal
BRISSAUD,
Ludovic
LOQUET,
Gilles
COTTREZ,
René
DEMASSIEUX,
Syivie
BONNIERE
et
Nathalie
BUCHE.
Absent
: Christophe
DUCROCQ
Secrétaire
de
séance
: Ludovic
BAROUX
La
séance
est
ouverte
à
19h.
l'est
procédé
à
l'appel.
Le
Quorum
étant
atteint,
le Conseil
a pu
valablement
délibérer.
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
trois
avril
deux
mille
vingt-quatre
est
unanimement
approuvé. EAU D24-34
PRESENTATION
DU
RAPPORT
2023
EAU
POTABLE
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
ASSAINISSEMENT D24-35
PRESENTATION
DU
RAPPORT
2023
ASSAINISSEMENT
COLLECTIF Le
Conseil
Municipal
prend
acte
FINANCES D24-36
RECOMPENSES
POUR
L'EDITION
2024
DE
L'ARENE
DU
LAC
Adopté
à
l’unanimité
D24-37
BON
D'ACHAT
POUR
LES
ELEVES
DE
CM2
EN
REMPLACEMENT
DE
LA
REMISE
DE
DICTIONNAIRES
Adopté
à
l'unanimité
D24-38
BUDGET
ASSAINISSEMENT
-—
DECISION
MODIFICATIVE
DE
REGULARISATION
D'ANOMALIE
A
LA
DEMANDE
DU
SGC
Adopté
à
l'unanimité
Compte
rendu
à
l'affichage
}
Conseil
du
12.06.2024 D24-39
BUDGET
ASSAINISSEMENT
—
DECISION
MODIFICATIVE
RECTIFICATION
A
LA
DEMANDE
DU
SGC
Adopté
à
l’unanimité
D24-40
ADOPTION
DU
PLAN
DE
FINANCEMENT
REAJUSTE
DU
PROJET
DE
RESTRUCTURATION
DU
QUARTIER
SAINT
JUST
Adopté
à
l’unanimité
D24-41
DEMANDE
DE
SUBVENTION
FARDA
«
TRAVAUX
DU
QUOTIDIEN
»
POUR
LA
RENOVATION
DE
LA
TOITURE
DU
COMPLEXE
SPORTIF
ALBERT
LOQUET
Adopté
à
l’unanimité
D24-42
ACCORD
DE
GARANTIE
EMPRUNT
PSLA
POUR
COPRONORD,
POUR
LA
REALISATION
DE
23
LOGEMENTS
ROUTE
DE
SAINT
QUENTIN
Adopté
à
l’unanimité
URBANISME D24-43
DESAFFECTATION
ET
DECLASSEMENT
D'UN
ANCIEN
LOGEMENT
SCOLAIRE
SIS
369
AVENUE
DU
GENERAL
DE
GAULLE
A
ARDRES
Adopté
à
l’unanimité
D24-44
DESAFFECTATION
ET
DECLASSEMENT
D'UN
ANCIEN
LOGEMENT
SCOLAIRE
SIS
259
AVENUE
DU
GENERAL
DE
SAINT
JUST
A
BOIS-EN-ARDRES
Adopté
à
l’unanimité
RESSOURCES
HUMAINES
D24-45
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EMPLOIS
Adopté
à
l’unanimité
ADMINISTRATION
GENERALE
D24-46
ADOPTION
DU
PROJET
D'EXTENSION
DU
CIMETIÈRE
D’ARDRES
Adopté
à
l’unanimité
D24-47
PUBLICITE
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
La
séance
est
levée
à
20h20
Ludovic
Le
Secrétaire
de
Séance
oquet,
Ludovic
BAROUX
ET
Maire
d'Ardres
Compte
rendu
à l’affichage
Conseil
du
12.06.2024