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Ordre du Jour - Publication de lOrdre du Jour du Conseil municipal du 27 mars 2024
Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune de Méricourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Publication de lOrdre du Jour du Conseil municipal du 27 mars 2024)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Famille,
République Française
Méricourt, le 21 mars 2024
Mé Jicourt Tournée vefs l'avenir
LA PROCHAINE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA'COMMUNE!DE MERICOURT:
SALLE TN
MERCREDI 27 MARS 2024 À 18H00
SALLE D'HONNEUR'DE L'HÔTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR :
BB/CABINET DU MAIRE
POINT 1. Approbation du compte rendu de la séance de Conseil municipal du mercredi
21 février 2024
BB/CABINET DU MAIRE/ PR
POINT 2. Décisions du maire — Information du Conseil municipal
BB/FINANCES/CNK
POINT 3. Vote des taux d'imposition pour l’année 2024
BB/FINANCES/CNK
POINT 4. Vote du Budget Primitif 2024 — Budget principal de la Ville
BB/FINANCES/CNK
POINT 5. Vote du Budget Primitif 2024 — Budget Annexe Lotissements
B8/FINANCES/CNK
POINT 6. Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement
(AP/CP) pour l'aménagement d’une maison médicale
BB/FINANCES/CNK
POINT 7. Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement
(AP/CP) pour les travaux ERBM -— Cités du Parc etde la Croisette
Toute correspondance est à adresser à Monsieur Le Maire
DÉPARTEMENT DU PAS DE CALAIS - ARRONDISSEMENT DE LENS - CANTONS AVION-ROUVROY
Place Jean Jaurès B.P.9 62680 MERICOURT Tél: 03 21 69 92 92 e Fax : 03 21 40 08 96
http://Www.mairie-mericourt.fr e E-mail : contact@mairie-mericourt.fr BB/FINANCES/CNK
POINT 8. Budget Prévisionnel 2024 de la structure petite enfance (Crèche + Relais Petite
Enfance REP) établi par l’'EPDEF
BB/FINANCES/CNK
POINT 9. Créances éteintes
BB/FINANCES/CNK
POINT 10. Reprise provision AD THERMIC
BB/RESSOURCES HUMAINES/CL
POINT 11. Délibération autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois
non permanents pour faire face à un besoin liéà un accroissement saisonnier
d’activité — « Job Jeunes »
BB/JURIDIQUE/AL
POINT 12. Extension du périmètre de l’Autorisation Préalable à la Mise en Location
(APML) et à la Division (APD) à l’ensemble de la Commune à partir du 1er
janvier 2025
B8/JURIDIQUE/AL
POINT 13. Cession des parcelles cadastrées AH 278p ET AH 653p sises rue de Dourges au
profit de Mme et M. SANTORO
BB/DIRECTION TECHNIQUE/FT/VM
POINT 14. Convention de servitude ENEDIS - Autorisation - parcelles cadastrées section
AM n°3 et AM n°940 - Cité Maroc Nord
BB/JURIDIQUE/AL
POINT 15. Cessions de deux véhicules municipaux
B8/CENTRE SOCIAL/SL
POINT 16. Attribution de 2 bourses BAFA
BB/CABINET DU MAIRE
POINT 17. Motion de soutien aux communes impactées par la décision prise par la
CABBALR de ne pas maintenir le versement annuel des recettes fiscales du
SIZIAF à la CALL
Questions diverses