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Ordre du Jour - Publication de lOrdre du Jour du Conseil municipal du 26 juin 2024
Document publié le Mercredi 26 juin 2024 par la commune de Méricourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Publication de lOrdre du Jour du Conseil municipal du 26 juin 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
Méricourt, le jeudi 20 juin 2024
MÉ |/ICOURT Tournée ve/(s l'avenir
LA'PROCHAINE/SEANCE DUICONSEIL MUNICIPAL
DE LA'COMMUNE!DEMERICOURT.
SETIENDRA LE:
MERCREDI 26 JUIN 2024/A 19H00
SALLE D'HONNEURIDE L'HÔTEL DEMVILLE
ORDRE DU JOUR :
BB/CABINET DU MAIRE
POINT1. Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil municipal du mercredi 27
mars 2024
BB/CABINET DU MAIRE/ PR
POINT2. Décisions du maire — Information du Conseil municipal
BB/SECRETARIAT GENERAL/SH
POINT3. Bilan des acquisitions et cessions foncières pour l'année 2023
BB/FINANCES/CNK
POINT 4. Compte de Gestion 2023 - Budget Principal de la Ville
BB/FINANCES/CNK
POINT5. Compte de Gestion 2023 - Budget Annexe Lotissements
BB/FINANCES/CNK
POINT6. Compte Administratif 2023 - Budget Principal de la Ville
BB/FINANCES/CNK
POINT 7. Compte Administratif 2023 - Budget Annexe Lotissements
BB/FINANCES/CNK
POINT 8. Affectation du résultat de l’année 2023
BB/SERVICE FINANCIER/CNK
POINT9. Rapport d'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine (D.S.U.) - Année 2023 BB/SERVICE FINANCIER/CNK
POINT 10. Reprise provision litige Méricourt - Houyez — ERG- NCN - Dekra
BB/SERVICE FINANCIER/CNK
POINT 11. Mise en place d’une autorisation de programme et de crédits de paiement
(AP/CP) pour la relocalisation de l’école Pasteur
BB/SERVICE FINANCIER/CNK
POINT 12. Décision modificative n°1 - Budget principal de la Ville
BB/SERVICE FINANCIER/CNK
POINT 13. Apurement remboursement excessif à la société Delecroix Stanczyk
BB/SERVICE FINANCIER/CNK
POINT 14. Apurement écart négatif - régie du service de la culture
BB/RESSOURCES HUMAINES/CL
POINT 15. Délibération portant modification du tableau des emplois permanents
BB/RESSOURCES HUMAINES/CL
POINT 16. Délibération relative à l'instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
BB/RESSOURCES HUMAINES/CL
POINT 17. Convention de précompte des cotisations Mutuale des agents de la commune
| BB/RESSOURCES HUMAINES/CL
POINT 18. Rapport Social Unique 2023
BB/RESSOURCES HUMAINES/CL
POINT 19. Mise à disposition de personnel auprès du S.I.A.M.B
BB/RESSOURCES HUMAINES/CL
POINT 20. Délibération portant création d'emplois non permanents pour un accroissement
temporaire d'activité — Activités périscolaires / Centres permanents
BB/RESSOURCES HUMAINES/CL
POINT 21. Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des
emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement
saisonnier d'activité — Centres de Loisirs et CAJ
BB/RESSOURCES HUMAINES/CL
POINT 22. Délibération portant création d'emplois non permanents pour un accroissement
temporaire d'activité — Encadrement des enfants pendant la pause méridienne
BB/RESSOURCES HUMAINES/CL
POINT 23. Délibération portant création d'emplois non permanents pour un accroissement temporaire d'activité — Programme Jeunesse BB/RESSOURCES HUMAINES/CL
POINT 24. Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des
emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement
saisonnier d'activité —- Accompagnement à la scolarité |
BB/RESSOURCES HUMAINES/CL
POINT 25. Délibération portant création d'emplois non permanents pour un accroissement
temporaire d’activité — Ateliers culturels
|BB/RESSOURCES HUMAINES/CL
POINT 26. Délibération portant création d'emplois non permanents pour un accroissement
temporaire d'activité — Service évènementiel
BB/SECRETARIAT GENERAL/SH
POINT 27. Reconduction du groupement de commandes pour l'acquisition de prestations
liées au déploiement du dispositif d'autorisation préalable à la mise en location
(APML) et à la division (APD) sur une partie du territoire de la Communauté
d'Agglomération de Lens -Liévin (CALL) pour l'application du nouveau marché lié
aux visites de contrôle, compte tenu de l'extension du périmètre à l'ensemble de
la commune à compter du 1er janvier 2025
BB/SH/SR
POINT 28. Cession d'une parcelle non bâtie cadastrée section AH N° 798 Partie sise au
lieudit « La Cité Nouvelle Nord » au profit de Monsieur et Madame CONTINOLO
BB/CABINET DU MAIRE/MT
POINT 29. Signature d’un bail commercial — Immeuble à usage mixte —2 rue Mirabeau
BB/CABINET DU MAIRE/MT
POINT 30. Projet de parc photovoltaïque avec la société Renner Énergies France —
Définition des objectifs et modalités de la concertation obligatoire dans le cadre
d’une procédure d'urbanisme soumise à évaluation environnementale
BEBE DU MAIRE/LB
POINT 31. Politique de la Ville - Signature du Contrat de Ville 2024-2030
BB/EDUCATION/ND
POINT 32. École Lanoy - Proposition de transfert de propriété de matériel pédagogique à la
Ville de Méricourt
BB/CENTRE SOCIAL/SL
POINT 33. Attribution de 6 bourses BAFA
Questions diverses