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Convocation - 2026 46 utilisation du compte 6232 fetes et ceremonies
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Fossat.
Lien du pdf (Convocation - 2026 46 utilisation du compte 6232 fetes et ceremonies)
Thèmes du document : Démocratie, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT
DE
L'ARIEGE
Arrondissement
de
Saint
Girons
Canton
Arize
Lèze
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
ARIZE
LEZE
SEANCE
DU
29
avril
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
29
avril
à
dix-neuf
heures,
le
conseil
communautaire
Arize
Lèze,
s'est
réuni
au
siège
de
la
communauté,
sous
la
présidence
de
Monsieur
PANIFOUS
Laurent.
Date
de
convocation
: 17/04/2026
Nombre
de
membres
en
exercice
: 46
Nombre
de
membres
présents
:
44
Nombre
de
procurations
:
1
Votes
pour
:
45
Votes
contre
:
O
Abstentions
:
0
ETAIENT
PRESENTS
: AZEMA
Lionel,
FABRE
Damien
(Artigat),
MONNEREAU
Estelle
(La
Bastide
de
Besplas),
PÉREIRA-SANTERRE
Jérôme
(Les
Bordes
sur
Arize),
GUION
DE
MÉRITENS
Alix
(Camarade),
COMMENGE
Jean-Claude
(Campagne
sur
Arize),
SANS
Jean-François,
ALLEN
Vincent,
(Le
Carla
Bayle),
MOREAUD
Rosine
(Castéras),
COURTIAL
Anne
(Castex),
MAURETTE
Carole,
ABIVEN
Jacques,
MILHORAT
Christian
(Daumazan
sur
Arize),
BUFFA
Sréphane
(Durfort},
BUSATO
Philippe
(Fornex),
ARNAUD
François,
BRIET
Sandrine,
PANIFOUS
Laurent,
COMMENGE
Audrey
(Le
Fossat},
FOURNIÉ
Arièle
(Gabre),
DE
KÉRIMEL
Mathieu
(Lanoux),
GILAMA
Marie,
CASTAGNÉ
Dominique,
ARABEYRE
Josiane,
REDINI
Serge,
MAGNET
Béatrice,
MOROZZO
Daniel,
BLANDINIÈRES
Lydia,
PEZÉ
Alain
(Lézat
sur
Lèze),
BERDOU
Raymond,
ARAGON-DUPONT
Mylène,
COMMENGE
Patrice,
EYCHENNE
Valérie
(Le
Mas-d'Azil},
SANCERRY
Patrick
(Méras),
RUMEAU
Colette
(Monesple),
CARAMEL
Luc
(Montfa),
GIRAULT
Julie
(Pailhès),
MILHORAT
Laurent
(Sabarat),
BOSCH
Elise
(Sainte-Suzanne),
BOY
Francis,
BUOSI
Johnny
(Saint-Ybars),
GIORDANO
Gaël
(Sieuras),
TATAREAU
André
(Thouars
sur
Arize),
LAURENS
Didier
(Villeneuve
du
Latou).
ETAIENT
ABSENTS
:
MAINGUY
Agaiïhe
(Loubaut),
JALOUX
Philippe
(Villeneuve
du
Laïtou).
ETAIENT
EXCUSES
:
LAVABRE
Christine
(Le
Carla
Bayle)
PROCURATIONS
:
LAVABRE
Christine
à
SANS
Jean-François
SECRÉTAIRE
DE
SEANCE
:
MAURETIE
Carole
Délibération
n°
2026-46
Mise
en
ligne
à
la date
du
retour
du
visa
Objet
:
Utilisation
du
compte
6232
: fêtes
et cérémonies
Monsieur
le
Président
informe
le Conseil
Communautaire
qu'il
convient
de
délibérer
quant
à
l'utilisation
du
compte
6232 :
fêtes
et cérémonies.
l
rappelle
que
ce
compte
budgétaire
est
utilisé
pour
les
dépenses
résultant
de
diverses
fêtes,
réception
et
occasions
particulières. Le
Conseil
Communautaire,
ouï
l'exposé
de
Monsieur
le
Président
et
après
en
avoir
délibéré,
décide
des
dépenses
qui
seront
mandatées
sur
le
compte
6232 :
apéritif
et
repas
du
conseil
communautaire
apéritif
et
repas
divers
boissons
diverses
gerbes
et
fleurs
cadeaux
à
l'occasion
de
départs
des
agents
de
la Communauté
de
Communes
(retraite
ou
autre)
cadeaux
de
fin
d'année
d’une
valeur
maximale
de
30,00
€
FR EC
U
Ainsi
fait et
délibéré
les jour,
mois
et
an
que
dessus.
»
Pour
copie
conforme.
3
0
AR.
2026
Lee
°
LA
SOUS-PREFECTURE
|
—
La
secrétaire
de
séance
DE
ST-GIRONS
Le
Président,
MAURETTE
Carole
PANIFOUS
Laurent