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Déliberation - decision du maire ndeg2026 75 tarifs des activites a l annee des stages mla siason 26 27
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sannois.
Lien du pdf (Déliberation - decision du maire ndeg2026 75 tarifs des activites a l annee des stages mla siason 26 27)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Tourisme,
DECISION
DU
MAIRE
N°
2026/75
SANNOIS RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DU
VAL
D'OISE
www.ville-sannois.fr
Objet
: Maison
des
loisirs
et
des
arts
- tarifs
des
activités
à
l’année,
des
stages
et
rendez-vous
artistiques
Saison
2026-2027
Le
Maire
de
Sannois,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
articles
L
2122-22,
L
2122-23,
Vu
la
délibération
n°2026/18
du
27
mars
2026
du
Conseil
municipal
portant
délégation
de
pouvoirs
du
Conseil
Municipal
à
Monsieur
le
Maire,
Vu
la délibération
n°2026/80
du
18 juin
2026
du
Conseil
municipal
fixant
le cadre
tarifaire
des
activités
organisées
par
le service
culturel, Vu
l'arrêté
N°2026/20
du
07
avril
2026
portant
délégation
de
fonctions
et
de
signatures
aux
Adjoints
et
aux
Conseillers
Municipaux, Considérant
qu’il
y a lieu
de
fixer
les
tarifs
des
activités
à l’année,
des
stages
et rendez-vous
artistiques
de
la Maison
des
loisirs
et des
arts
de
la saison
2026-2027,
DECIDE
:
ARTICLE
1°:
de
fixer
les
tarifs
à
partir
de
juin
2026
des
activités
de
la
saison,
des
stages
et
rendez-vous
artistiques
de
la
Maison
des
loisirs
et des
arts
comme
ci-
dessous : TARIFS
DES
ACTIVITES
A
L’ANNEE
Les
activités
à l’année
sont
proposées
en-dehors
des
vacances
scolaires
et des jours
fériés,
de
façon
hebdomadaire
ou
non.
ADHESION
OBLIGATOIRE
12,00
€
DISCIPLINES
DUREE
Danses
modern
jazz
et
classique
45
mn
170€
Acteurs
en
FE
CRE
ARTE
créatifs,
anglais,
1H
200€
Enfants
-
P
1
-
Petits
créateurs,
poterie
1H
210€
Théâtre,
arts plastiques,
loisirs
créatifs,
danse
1H30
242
€
classique
néleoedt
Théâtre
16-18
ans
2H
272€
escents
BD
manga
illustration,
arts
plastiques
2H
284
€
Gym
détente
1H
227€
Langues
(anglais,
italien),
fit
danse
1H30
262€
Arts
plastiques,
Théâtre
2H
315€
Adultes
-
ne
,
7
Tricot
(activité
proposée
par
des
bénévoles)
1
H
30
15€
Peinture
sur
soie
(activité
proposée
par
des
2H
15€
bénévoles)
Vitrail,
Poterie
2H30
360€
DUREE
MENSUELLE
DUREE
Commune
Adultes
Couture
4H
200€
HOTEL
DE
VILLE
- Place
du
Général
Leclerc
- BP
60088
- 95111
SANNOIS
Cedex
- Tél.
01
39
98
20
00
- Fax
01
39
98
20
01 -
SIRET
21950582300019 Suite
de
la
Décision
du
Maire
N°2026/75
Tout
nouvel
adhérent
ou
adhérent
essayant
une
nouvelle
activité
a le droit
de
demander
un
cours
d’essai
gratuit
(sous
réserve
de
places
disponibles).
Chaque
adhérent
devra
s’acquitter
des
droits
d’inscription
annuels.
Le
règlement
doit
être
effectué
dans
sa totalité
au
plus
tard
deux
mois
après
l’édition
de
la facture.
Pour
les
inscriptions
en
cours
d’année
le délai
de
payement
est
de
deux
mois
dès
réception
de
la facture.
Un
échelonnement
de
l’adhésion
peut
être
accordée
auprès
de
la
régie
centralisée
entre
le
début
des
cours
et
le
31
décembre
selon
la
situation
de
l’adhérent.
Si
un
usager
souhaite
s’inscrire
en
cours
d’année,
un
prorata
pourra
alors
lui
être
accordé
avec
le
fonctionnement
suivant
: tout
trimestre
commencé
est
dû
en
sa totalité.
Les
activités
réalisées
par
des
intervenants
bénévoles
(tricot,
peinture
sur
soie,
...)
sont
proposées
aux
tarifs
suivants :
-
12
€ d’adhésion
obligatoire
-
+15
€ forfaitaires
de
coût
de
fonctionnement.
Une
fois
l’inscription
validée,
l’adhésion
est due
en
sa totalité.
Il ne
sera procédé
à aucun
remboursement
excepté
pour
certains
cas
particuliers
cités
dans
le point
2.8
du
règlement
intérieur
« Conditions
d’Arrêt
», récapitulés
ci-dessous :
e
Si
la
ville
de
Sannois
annule
une
activité
en
raison
d’un
nombre
d’inscrits
insuffisant
ou
de
l’absence
prolongée
du
professeur
sans
pouvoir
trouver
de
remplaçant.
e
Si
l’usager
fournit
un
certificat
médical
pour
hospitalisation
ou
inaptitude
à continuer
l’activité.
Les
régularisations
seront
effectuées
par
trimestre.
Un
trimestre
commencé
est
dû
dans
sa
totalité.
En
aucun
cas
les
droits
d’inscription
annuels
ne
seront
remboursés.
Pour
les
inscriptions
effectuées
après
le
ler janvier,
une
réduction
de
30
%
sera
appliquée.
Le
tarif de l’activité après
application
de
la réduction
sera
arrondi
à
l’euro
le plus proche.
Mise
en
place
d’un
quotient
familial
simplifié
Dans
un
souci
de
rendre
la pratique
culturelle
et de
loisirs
accessible,
la ville
met
en
place
un
quotient
familial
simplifié.
Ainsi
pour
les personnes
ayant
un
quotient
familial
situé
entre
1 et 4, une
réduction
de
10
%
sera
appliquée
sur
l’activité
annuelle.
Le
tarif de
l’activité
après
application
de
la
réduction
sera
arrondi
à l’euro
le plus proche.
Le
quotient
familial
est
calculé
chaque
année. TARIFS
DES
ACTIVITES
PONCTUELLES
Les
activités
ponctuelles
sont
proposées
soit pendant
les
vacances
scolaires,
il s’agira
alors
de
stages
soit
à certaines
dates
durant
la
saison,
il
s’agira
alors
de
rendez-vous
artistiques
et
culturels
(Sophrologie,
Haiku,
Ciné-samedis,
Ateliers,
Neurographica,
pass
Culture..….).
Pour
ce
type
d’activités,
l’adhésion
n’est
pas
demandée.
DUREE |
N° TARIF
45
MIN
1
6€
1H
2
85€
1H30
3
11€
2H
4
13 €
2H30
5
16€
3H
6
19€
3H30
7
21,50
€
4H
8
24€
Enfin
4H30
9
26,50
€
5H
10
29€
Adolescents
5H30
11
3
€
Adultes
6H
12
34,50 €
6H30
13
37€
7H
14
39,50
€
7H30
15
42€
8H
16
45€
8H30
17
47,50
€
JH
18
50 €
9H30
19
52,50
€
10H
20
55€ Suite
de
la
Décision
du
Maire
N°2026/75
Article
2
:Dit
que
les
modalités
de
règlement
pour
les
activités
à l’année
et
les
activités
ponctuelles
sont
les
paiements
acceptés
par
la
régie
centralisée,
à savoir
:
Les
moyens
de
paiement
acceptés
par
la régie
centralisée
sont :
Chèques
libellés
à l’ordre
de
la Régie
centralisée
Chèques-Vacances
(ANCV),
Espèces, Carte
bancaire
Payement
en
ligne
via
Portail
Citoyen
(CB)
VVYVVYNVY NV Article
3
:Dit
que,
dans
le
cadre
de
la
mise
en
place
du
dispositif
gouvernementale
Pass
Culture,
la
Maison
des
Loisirs
et
des
Arts
peut
mettre
en
ligne
sur
la
plateforme
dédiée
pass.culture.fr
certains
de
ses
stages.
Le
tarif
appliqué
sur
la
plateforme
est
défini
selon
la
grille
tarifaire
des
activités
ponctuelles
en
tant
que
rendez-vous
artistique
et
culturel.
Article
4
:Dit
que,
dans
le
cadre
du
label
100%
EAC
et
avec
l’objectif
d’agrémenter
l’offre
d’éducation
à l’image
à destination
des
enfants
à partir
de
2
ans
et
de
leurs
familles,
la
Maison
des
Loisirs
et
des
Arts
organise
un
cycle
de
projections
accompagnés
par
un
temps
de
médiation
et
d’atelier.
La
réservation
est
possible
en
ligne
via
la
billetterie
culturelle
de
la
ville.
Le
tarif
appliqué
est
défini
par
la
décision
fixant
les
tarifs
de
la
saison
culturelle
2026-2027.
Article
5
:Le
présent
acte
peut
faire
l’objet
d’un
recours
gracieux
présenté
à
Monsieur
le
Maire
de
Sannois,
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
ou
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
de
Cergy-Pontoise
— 2/4
bd
de
l’Hautil
BP
30322
95027
Cergy-Pontoise
Cedex
dans
ce
même
délai
de
deux
mois
par
l’intermédiaire
de
l’application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le
lien
suivant
:https://www.telerecours.fr.
Article
6
:La
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Ville
de
SANNOIS
et
Madame
le
comptable
public
du
service
de
gestion
comptable
d’Ermont,
sont
chargées,
chacune
en
ce
qui
la
concerne,
de
l’exécution
de-la-présente
décision
Article
7
:La
présente
décision
est
transmise
en
Sous
—
Préfecture
et
fefa
l’objet
d’une
communicat}an
au
Conseil
Municipal
lors
de
sa
prochaine
séance.
ET
un
Pougle
Maire
!
légation négale
des
Services
Exéoutotre
en
vertu
de
l” erticlg
]L
2131-
1 DU
CGCT
AR.
du
ARC.
) ARR
LM.
de
44
Identifiant
unique de
l'acte.
N°
095-219505823
-
sx.
£
u
Publiée
le
..: AS
€).
A
À LV 71
CS
D
Î