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Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C31 12 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Mode, textile et habillement,
C- 31-12-2021
Votants : 77
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 06 décembre 2021
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 13 décembre 2021
DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE EMPLOI ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - RAPPORTS D'ACTIVITÉS ET FINANCIERS 2020 DE L'EPIC OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE NIORT MARAIS POITEVIN VALLÉE DE LA SÈVRE NIORTAISE
Titulaires présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Valérie BELY-VOLLAND, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Anne-Sophie GUICHET, Christophe GUINOT, François GUYON, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Yann JEZEQUEL, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Bastien MARCHIVE, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose- Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Richard PAILLOUX, Eric PERSAIS, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES, Lydia ZANATTA.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Yamina BOUDAHMANI à Yvonne VACKER, Christelle CHASSAGNE à Nicolas VIDEAU, Thibault HEBRARD à Valérie BELY-VOLLAND, Christine HYPEAU à Rose-Marie NIETO, Lucien-Jean LAHOUSSE à Dominique SIX, Gérard LEFEVRE à François GUYON, Franck PORTZ à Patricia DOUEZ, Nicolas ROBIN à Anne-Lydie LARRIBAU, Mélina TACHE à Lydia ZANATTA.
Titulaire absent suppléé :
Philippe LEYSSENE par Christian GRONDEIN.
Titulaires absents :
Annick BAMBERGER, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Michel PAILLEY.
Titulaire absent excusé :
Jean-Michel BEAUDIC.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : François GUYON C- 31-12-2021
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 13 DÉCEMBRE 2021
DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE EMPLOI ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - RAPPORTS D'ACTIVITÉS ET FINANCIERS 2020 DE L'EPIC OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE NIORT MARAIS POITEVIN VALLÉE DE LA SÈVRE NIORTAISE
Madame Elisabeth MAILLARD, Vice-Présidente Déléguée, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Le Conseil d’Agglomération a approuvé la prise de compétence facultative tourisme, ainsi que la création d’un Office de Tourisme communautaire sous statut Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial (EPIC) dénommé « Office de tourisme Niort / Marais Poitevin / Vallée de la Sèvre Niortaise » afin d’exercer cette compétence.
Afin de permettre à l’EPIC « Office de tourisme Niort / Marais Poitevin / Vallée de la Sèvre Niortaise » d’assurer ses missions de service public administratif comme l'accueil et l'information des touristes ainsi que la promotion touristique du territoire, la Communauté d’Agglomération lui attribue annuellement une subvention dans les conditions d’une convention d’objectifs.
L’Office de Tourisme, dans le cadre de ladite convention, doit tenir à la disposition de la Communauté d’Agglomération du Niortais (CAN), des rapports financiers détaillés, ainsi qu’une synthèse précise de son activité.
L’Office de Tourisme a transmis à la CAN le rapport d’activités, le compte de gestion ainsi que le compte administratif, relatifs à l’exercice 2020 (documents annexés à la présente délibération).
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Approuve les rapports d’activités et financiers 2020 de l’EPIC « Office de tourisme Niort / Marais Poitevin / Vallée de la Sèvre Niortaise »,
- Autorise le Président ou le Vice-Président Délégué à signer tous documents afférents.
Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 76
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 1 (Madame Elisabeth MAILLARD ne prend pas part au vote)
Elisabeth MAILLARD
Vice-Présidente Déléguée