Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 6a Modification des commissions municipales Co
Déliberation - 2632 creation de la commission municipale vie asso
Déliberation - del 12 55 remplacement commission sports vie ass
Déliberation - D2023H04 modification composition commission sport
Conseil Municipal - 6c Modification des commissions et divers organi
Compte-Rendu - 1Compte rendu commission SPORT JEUNESSE 24 06 2020
Compte-Rendu - 2Compte rendu commission SPORT JEUNESSE 24 06 2020
Déliberation - 2026 016 commission municipale sport et vie associ
Déliberation - DL 20230227 004 Commission sport jeunesse et vie
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=200116&path=2025 06 067 Modi
Conseil Municipal - 6b Modification des commissions municipales Commission de la Vie Educative de la Jeunesse et du Sport
Document publié le Lundi 10 octobre 2022 par la commune de Deuil-la-Barre.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 6b Modification des commissions municipales Commission de la Vie Educative de la Jeunesse et du Sport)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Exploration spatiale,
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU VAL D'OISE
COMMUNE DE DEUIL-LA-BARRE
ARRT DE SARCELLES
SEANCE ORDINAIRE DU 10 OCTOBRE 2022
L’An deux mille vingt-deux, le Dix Octobre, à 20 H 30.
Le CONSEIL MUNICIPAL de DEUIL-LA-BARRE, légalement convoqué par courrier du 04 Octobre 2022 et, par
affichage du 04 Octobre 2022, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de
Mme Muriel SCOLAN, Maire.
PRESENTS : M. BAUX, Mme DOUAY, M. TIR (arrivé à la question 04), Mme BRINGER, M. DUFOYER, Mme GERMAIN,
Adjoints au Maire.
Mme DOLL, Mme MORIN, Mme MICHEL, M. FROIDURE, Mme MICHARD, Mme CHEMOUNY, Mme SIGNOR,
M. CELESTIN, M. GUIRAL, Mme ANBANE, M. BONTEMS, M. GAYRARD, M. MEREL, Mme HAUDRY,
Mme CHALLAL-PEREIRA, M. BROUARD, M. ROY Conseillers Municipaux, formant la majorité des membres en
exercice.
ABSENT(S) EXCUSE(S) : Mme PETITPAS, M. CHABANEL, M. SARFATI, M. DA CRUZ PEREIRA, M. ROUSSEAU,
M. DESAUNAY, Mme NAIT-DAOUD, M. MASSERANN, Mme GOCH-BAUER, M. GUILLO, M. LEGROUNE.
Secrétaire : M. CELESTIN.
PROCURATION(S) : Mme PETITPAS A Mme DOUAY,
M. CHABANEL A Mme BRINGER,
M. SARFATI A Mme SCOLAN,
M. DA CRUZ PEREIRA A Mme GERMAIN,
M. ROUSSEAU A M. DUFOYER,
M. DESAUNAY A Mme MICHEL,
Mme NAÏIT-DAOUD A Mme DOLL,
M. MASSERANN A M. BAUX,
Mme GOCH-BAUER A Mme CHALLAL-PEREIRA,
M. GUILLO A M. GAYRARD,
M. LEGROUNE A M. ROY.
06b - MODIFICATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES - COMMISSION DE LA VIE EDUCATIVE, DE LA
JEUNESSE ET DU SPORT
VU la note présentant cette délibération,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L 2121-22,
VU la délibération du Conseil Municipal en date du 10 Juillet 2020, décidant de la constitution et de la
composition des Commissions Municipales,
VU la composition de la Commission de la Vie Educative, de la Jeunesse et du Sport, telle qu’elle a été
établie lors du Conseil Municipal du 10 Juillet 2020 et modifiée le 12 Octobre 2020,
VU la démission de Madame Hamida BOUABDALLAH et l'installation de Madame Marie-Christine HAUDRY
en qualité de Conseillère Municipale,
SUR PROPOSITION de Madame le Maire, Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
DESIGNE Madame Marie-Christine HAUDRY, Conseillère Municipale, au sein de la Commission de la Vie
Educative, de la Jeunesse et du Sport en remplacement de Madame Hamida BOUABDALLAH,
DECIDE que la Commission de la Vie Educative, de la Jeunesse et du Sport sera composée des Conseillers
Municipaux suivants :
Vice-Président M. Adrien BONTEMS
Membres Mme Josiane MORIN
M. Pierre-Alexis MASSERANN
M. Julien GUIRAL
Mme Dominique PETITPAS
M. Bertrand DUFOYER
Mme Kayalviji ANBANE
Mme Marie-Christine HAUDRY
M. Thierry MEREL
M. Sylvain BROUARD
FAIT ET DELIBERE EN SEANCE LES JOUR, MOIS ET AN SUSDITS,
TOUS LES MEMBRES PRESENTS ONT SIGNE REGISTRE.