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Déliberation - Liste des délibérations examinées Conseil Municipal 20251217
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Michel-Chef-Chef.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations examinées Conseil Municipal 20251217)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Éducation,
1
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Du CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE du 17 décembre 2025 à 20h30
L’an deux mil vingt-cinq, le dix-sept du mois de décembre, à vingt heures trente, le Conseil municipal de la Commune de Saint-Michel-Chef-Chef, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie, en séance publique, sous la présidence de Mme BOURREAU-GOBIN Éloïse, Maire.
Présents : Mme BOURREAU-GOBIN Éloïse, Maire, Mme COUILLEAU Françoise, M. JACOB Yvon, Mme HONO-TESTU Anne, Mme COLAS Sandrine, Adjoints ; M. FERRE Thomas, Mme HONO Claire, M. MOREAU Anthony, Mme RONCIN Myriam, Mme Christine JOUNY, M. GUINDRÉ Jean-Louis, Mme LESCOP Corinne, M. MASSON Laurent, Mme MELLERIN Bernadette, M. BARRE Denis, Mme LEROUX Fabienne, Conseillers municipaux.
Pouvoirs :
De M. ROHRBACH Rémy à Mme HONO Claire
De M. BENOIT Dimitri à Mme HONO-TESTU Anne
De Mme DAVAL Sandra à Mme COLAS Sandrine
De M. REPESSE Dominique à M. JACOB Yvon
De M. BOURIAUD Sébastien à Mme COUILLEAU Françoise
De Mme LABBE Véronique à M. MOREAU Anthony
Absents : M. VIGNEAUX Sylvain, M. BOURDY Arthur, Mme LEHOURS Sophie, M. VONNET Marcille ; Mme PRUNEAU Céline
1. Délibération 20251217-1 – Attribution de compensation définitive 2025 - Approuvée 2. Délibération 20251217-2 – Décision modificative n°2 du Budget Principal – exercice 2025 - Approuvée 3. Délibération 20251217-3 – Régularisation d’amortissements sur exercices antérieurs par imputation au compte 1068 - budget annexe centre bourg - Approuvée
4. Délibération 20251217-4 – Autorisation spéciale d’ouverture de crédits avant le vote du budget primitif 2026 - Approuvée
5. Délibération 20251217-5 – Débat d’Orientations Budgétaires 2026 - Approuvée 6. Délibération 20251217-6 – Tarifs communaux 2026 - Approuvée
7. Délibération 20251217-7 – Demande de subvention DETR 2026 - Approuvée 8. Délibération 20251217-8 – Convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale des élections municipales 2026 - Approuvée
9. Délibération 20251217-9 – Rapport d’activité 2024 – TE44- Approuvée 10. Délibération 20251217-10 – Modifications des statuts de Territoire d’Energie 44 - Approuvée 11. Délibération 20251217-11 – Approbation de la convention de partenariat et d’engagement relative à la construction d'un accueil périscolaire par la communauté d’agglomération et à la mutualisation d'espaces entre cet accueil et l'école privée Sainte-Bernadette à Saint-Michel-Chef-Chef - Approuvée 12. Délibération 20251217-12 – Approbation du Contrat de Mixité Sociale (CMS) 2026-2028 entre Pornic agglo Pays de Retz, l’Etat et la commune de Saint-Michel-Chef-Chef – Approuvée 13. Délibération 20251217-13 – Approbation de la convention générale de partenariat entre la Commune de Saint-Michel-Chef-Chef et les associations Micheloises-Tharonnaises - Approuvée 14. Délibération 20251217-14 – Convention de mise à disposition ponctuelle de la pêcherie municipale à l’association APROMIT - Approuvée