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Convocation - CONVOCATION CM 20251217
Document publié le Mercredi 17 décembre 2025 par la commune de Saint-Michel-Chef-Chef.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 20251217)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Éducation,
MAIRIE DE SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF
17, rue du Chevecier 44 730 Saint-Michel-Chef- Chef
02.40.64.99.99 – mairie@stmichelchefchef.fr
www.stmichelchefchef.fr – facebook.com/stmichelchefchef
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu Salle du Conseil
Le MERCREDI 17 DÉCEMBRE 2025 à 20 H 30
Ci-joint la note de synthèse.
Veuillez agréer l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Eloïse BOURREAU-GOBIN
Ordre du jour
FINANCES
• Attribution compensative 2025
• DM 2 – Budget principal
• Régularisation d’amortissements sur exercices
antérieurs par imputation au compte 1068 –
budget annexe centre bourg
• Autorisation spéciale d’ouverture de crédits
avant le vote du budget primitif 2026
• Débat d’Orientations Budgétaires 2026
• Tarifs communaux 2026
• Demande de subvention DETR 2026
• Convention relative à la réalisation de la mise
sous pli et du colisage de la propagande
électorale des élections municipales 2026
INTERCOMMUNALITÉ
• Rapport d’activité 2024 – TE44
• Modifications des statuts de Territoire
d’Energie 44
• Approbation de la convention de partenariat et
d’engagement relative à la construction d'un
accueil périscolaire par la communauté
d’agglomération et à la mutualisation
d'espaces entre cet accueil et l'école privée
Sainte-Bernadette à Saint-Michel-Chef-Chef.
URBANISME
• Approbation du Contrat de Mixité Sociale (CMS) 2026-
2028 entre Pornic agglo Pays de Retz, l’Etat et la
commune de Saint-Michel-Chef-Chef
VIE ASSOCIATIVE ET SPORTIVE
• Approbation de la convention générale de partenariat
entre la Commune de Saint-Michel-ChefChef et les
associations Micheloises-Tharonnaises
• Convention de mise à disposition ponctuelle de la
pêcherie municipale à l’association APROMIT
DIVERS
Autres questions
Saint-Michel-Chef-Chef, le 15 décembre 2025
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
ORDINAIRE