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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Prompsat.
Lien du pdf (Déliberation - 1792760733 liste des deliberation du 16 octobre 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
COMMUNE DE PROMPSAT
POUR CONTRE ABSTENTION
2026-10-16-36 16/10/2026
FONCTIONNEMENT DES
ASSEMBLEES
DESIGNATION DE LA SECRETAIRE DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16
OCTOBRE 2026 Adoptée 8 3 11 0 0
2026-10-16-37 16/10/2026
FONCTIONNEMENT DES
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VALIDATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4
SEPTEMBRE 2026 Adoptée 8 3 11 0 0
2026-10-16-38 16/10/2026 RH
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LISTES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE PROMPSAT DU 16 OCTOBRE 2026
N° de délibération Date du Conseil Municipal DOMAINES Projet sens du vote Nombres de Conseillers présents