Déliberation - DU 29.07 AU 04.08 1

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Déliberation - DU 29.07 AU 04.08 1 Document publié le Lundi 12 août 2024 par la commune de Clermont-Ferrand. Lien du pdf (Déliberation - DU 29.07 AU 04.08 1)Thèmes du document : Logement, Bois et produits du bois, Énergies, REPUBLIQUE FRANÇAISE

Liberté - Egalité - Fraternité

REGISTRE DES AUTORISATIONS D'URBANISME DECIDEES - Mairie de Clermont-Ferrand du 29/07/2024 au 04/08/2024

Liste des CU : Certificat d'Urbanisme Type B de Clermont-Ferrand

par ETUDE NOTARIALE CAMILLE

JARRY

Représentant : Madame JARRY Camille

Surface : 576m°? individuelle

Dossier Terrain Description Décision CU 63113 24 G0353

Dépôt le 26/06/2024 [Terrain : KZ440 : on d' , Signée le : 02/08/2024 Complet le 26/06/2024 sis rue du Puyou rojeb: lé construction d'ipe maison Notifié Le : 02/08/2024 Nature de la décision : Favorable

Liste des DP : Déclaration Préalable Maison Individuelle de Clermont-Ferrand

Dossier Terrain Description Décision

DP 63113 22 G0124

Dépôt le 11/02/2022

Complet le 17/03/2022

par Monsieur JOSEPH Frédéric

[Terrain : AN160

sis 41 Rue de Malintrat

Surface : 557m°

Propriétaire : Monsieur JOSEPH Frederic

Gerald

Projet : Création d'un garage indépendant +

création d'un parking

Signée Le : 01/08/2024

Notifié le : 01/08/2024

Nature de la décision : Rapportée

Représentant : Monsieur BEN GHOZI

Michael

Surface : 101m°

DP 63113 23 G1160 [Terrain : EO1417 .

D Le Rs ne Projet : Installation de 6 antennes et des Signée Ê d A t : : h :

Dar HIVORY Propriétaire : LES COPROPRIETAIRES DU |°0ffrets techniques Nature de la décision : Rapportée Représentant : Monsieur BADAOUI Faridh [#4 R DES MEUNIERS EO 1417 1418 1455

DP 63113 24 G0288 .

De D. US D AV STÈMES SOLAIRES Surface : 1112nÿ photovoltaïques Nature de la décision : Tacite Représentant : Monsieur SALLES Thomas

DP 63113 24 G0298 Terrain : HW145 Projet : Ravalement de la façade côté rue de [Signée le : 29/07/2024 Dépôt le 01/04/2024 sis 7 rue d'Alsace ma maison sans modification du crépis Notifié le : 29/07/2024 ; Surface : 103m° existant. Nature de la décision : Sans suite par Madame PETIT Marion

(Terrain : LN121 Projet : Dépose et repose de l'entrée de D

DP 63113 24 G0323 sis 8 lère Impasse de Montjuzet l'entrée d'une véranda, Reprise des Sos le " no Dépôt le 08/04/2024 Surface : 375m° fondations, Reprise des fissures et des Nature de la décision : Sans suite par Monsieur FABRE Pierre Propriétaire : Madame FABRE Cecile [enduits. Nature de "

DP 63113 24 G0391 | ;

Dépôt le 25/04/2024 Terrain : KW144 eo. : Signée le : 29/07/2024 par NEWAY sis 4 allée Rémy-Jamet Énteve NO Notifié le : 29/07/2024

Nature de la décision : Favorable

Terrain : IT160 Projet : Changement de destination d'usage

Madeleine portail coulissant motorisé. Création d'une iscine.

DP 63113 24 G0402 sis 47 rue Blatin - ner Signée le : 30/07/2024

Dépôt le 29/04/2024 Surface : 477m° professionnel de l'Habiiation Notifié le : 30/07/2024

“ Propriétaire : COPROPRIETAIRES DE : Nature de la décision : Défavorable par Monsieur KAMJOM Edouard TRUE BLATIN CLERMONT Surface de plancher existante : 60m? AUure CISLON : EI8VO

DP 63113 24 G0530 rame rez ne Signée Le : 29/07/2024 Dépôt le 03/06/2024 Surface : 43 re) Projet : Mur de clôture, portail et portillon. |Notifié le: 29/07/2024

par Monsieur LAURENT Patrice Propriétaire : Monsieur LAURENT Patrice [Nature de la décision : Favorable Projet : Isolation thermique par l'exterieur.

Terrain : HM196 Pose de volets roulant. Pose de menuiseries

DP 63113 24 G0536 sis 94 avenue de la libération aluminium exterieur. Modification de deux [Signée Le : 01/08/2024 Dépôt le 04/06/2024 Surface : 216m° ouvertures en façade. Création d'une zone de [Notifié le : 01/08/2024

par Monsieur MALLET Léandro Propriétaire : Madame OKKADIJIAN stationnement. Pose d'un grillage. Pose d'un [Nature de la décision : Défavorable

12 AOÛT 2024DP 63113 24 G0548 Terrain : EP14 Signée le : 02/08/2024

Complet le 10/07/2024

par CREDIT AGRICOLE CENTRE

FRANCE

Représentant : Monsieur PASCAL Lionel

Surface : 1855m°

Propriétaire : CAISSE REG CREDIT AGRIC

MUT CTRE FRANCE

Projet : Rénovation thermique et rénovation

de façade

pre Ua sense DLESIA Projet . Construction d'un garage [Notifié le : 02/08/2024 t : : Re Dar Monsieur REGIMBAL Michel Propriétaire : Monsieur REGIMBAL Michel Nature de la décision : Favorable

DP 63113 24 G0560 Terrain : HP96 ce 208202 Dépôt le 10/06/2024 Lis 25 rue Drelon Signée le : 02/08/2024 [Notifié le : 02/08/2024 Nature de la décision : Favorable avec

prescriptions

DP 63113 24 G0561

Dépôt le 10/06/2024

Complet le 10/06/2024

par SYNDIC BENEVOLE

Représentant : Madame PEYRAC Catherine

sis 4 rue de Maringues

Surface : Qm?

Projet : Ravalement de la façade de

l'immeuble

Signée Le : 29/07/2024

Notifié le : 29/07/2024

Nature de la décision : Favorable avec

prescriptions

DP 63113 24 G0594

Dépôt le 19/06/2024

Complet le 19/06/2024

par Monsieur MERCIER Jean-Marie

Terrain : BY328

sis 47 Rue du Ressort

Surface : 1315m°

Propriétaire : COPROPRIETAIRES DE

BY328 47-471 RUE DU RESSORT

CLERMONT

Projet : Remplacement des fenêtres et des

portes d'entrée du logement

Signée Le : 02/08/2024

Notifié Le : 02/08/2024

[Nature de la décision : Favorable avec

prescriptions

Représentant : Monsieur SIEPIELSKI

Bastien

DP 63113 24 G0644 Terrain : EK414 EK735 Signée Le : 30/07/2024 Dépôt Le 05/07/2024 Isis 110 rue de la Gantiere Projet : Projet d'un mûr de soutènement Notifié Le : 30/07/2024

Complet le 05/07/2024 Surface : 1376m° Nature de la décision : Favorable par Monsieur DELONGVERT Maxime

DP 63113 24 G0649 . Dépôt le 08/07/2024 Terrain : 1L17 De . | Signée le : 30/07/2024 Complet ie 08/07/2024 sis 11 ruc Flechier projet: .. de la toiture, changement Done : : OUR l

par JORAY BOIS Surface : 247m° es tuiles à l'identique ature de la décision : Favorable avec prescriptions

Représentant : Madame CARTHERY

Christine

FONCTION PUBLIC TERRITORIAL

DP 63113 24 G0652 / Dépôt le 08/07/2024 Terrain : 1073 se : 2 Signée le : 29/07/2024

Complet le 08/07/2024 sis 9 rue Maréchal de Lattre et de la 1ère Ar [Projet : Remise en conformité devanture ét [otifié Je : 29/07/2024 par STEPHEN BARBIER Surface : 40m? gen Nature de la décision : Favorable

Représentant : Monsieur ROCHE Stephen

DP 63113 24 G0654 Dépôt le 08/07/2024 [Terrain ;: DT259 DT529 Projet : Installation de 18 panneaux Signée le : 30/07/2024

Complet le 08/07/2024 sis 36 rue du Capricorne photovoltaïques noires à la toiture SUD ET [Notifié le : 30/07/2024 par GROUPE VERLAINE Surface : 1685m° QUEST du bâtiment Nature de la décision : Favorable

Représentant : Monsieur NACCACHE David

DP 63113 24 G0656 Terrain : CH180

Dépôt le 01/07/2024 sis 42-44 rue Auger Prajet : changement d'affectation d'un local |Signée le : 30/07/2024 Complet le 01/07/2024 Surface : 353m° de salle de documentation en salle de Notifié le : 30/07/2024 par C.N.F.PT Propriétaire : CENTRE NATIONAL DE LA |formation. (Nature de la décision : Sans suite

DP 63113 24 G0664

Dépôt le 10/07/2024

Complet le 10/07/2024

par THE PLUM

Représentant : Monsieur LAMY Thomas

[Terrain : DS490

sis 9 rue Claude Burdin

Surface : 2821m°

Projet : Installation de 50 panneaux

photovoltaïques

Signée le : 01/08/2024

Notifié le : 01/08/2024

Nature de la décision : Favorable

DP 63113 24 G0669

Dépôt le 10/07/2024

Complet le 10/07/2024

par A.I.P. SAS

Représentant : Monsieur PONSONNARD

François

Terrain : IN144

sis 10 avenue Carnot

Surface : 41m°

Propriétaire : Monsieur FOISSIN Jean-Marie

Projet : Rénovation d'une construction

existante.

Surface de plancher existante : 40°

Signée le : 30/07/2024

Notifié le : 30/07/2024

[Nature de la décision : Favorable

DP 63113 24 G0681

Dépôt le 18/07/2024

Complet Le 18/07/2024

par Monsieur LABORIE Tristan

Terrain : AR783

sis 137 rue de la Foi

Surface : 407m°

Projet : Pose d'une fenêtre de toit type vélux

[Nb logements créés : 0

Signée le : 30/07/2024

Notifié le : 30/07/2024

Nature de la décision : Favorable

DP 63113 24 G0689

Dépôt le 19/07/2024

Complet le 19/07/2024

par SAS B&B HOTELS

Représentant : Monsieur COGNE Jean-Marc

[Ferrain : CM145

sis 33 rue Georges Besse-ZI du Brézet

Surface : 3410m°

Projet : Ravalement de façades / menuiseries

extérieures

Signée le : 30/07/2024

[Notifié le : 30/07/2024

Nature de la décision : Favorable avec

prescriptions

12 ADUT 2024DP 63113 24 G0693

Dépôt le 23/07/2024

Complet le 23/07/2024

par Madame BOUTET Christiane

Terrain : KR193

sis 89 avenue du Puy-de-Dôme

Surface : 5344m?

Propriétaire : COPROPRIETAIRES DE

KR193 83-89 AVE DU PUY DE DOME

CLERMONT

Projet : Régularisation changement des

menuiseries par PVC.

Signée le : 02/08/2024

Notifié le : 02/08/2024

Nature de la décision : Favorable

Représentant : Monsieur COIGNARD

Guillaume

DP 63113 24 G0694 ET allés Du Bousset Projet : Installation de 6 antennes intégrées Ke je : 02/08/2024 Dépôt le 22/07/2024 ' A dans des fausses cheminées, installation de E.25 Complet le 22/07/2024 Queen coffrets techniques et de 2 armoires [Notifié le : 02/08/2024 par HIVORY ropriétaire : LES COPROPRIETAIRES DU pniques | [Nature de la décision : Favorable Représentant : Monsieur GUIOT Bertrand #4 R DES MEUNIERS EO 1417 1418 1435 Le

Projet : Remplacement d'une charpente

DP 63113 24 G0696 Terrain : LP48 monopente existante. Signée le : 02/08/2024

Dépôt le 24/07/2024 sis 16 rue Sully Notifié le : 02/08/2024

Complet le 24/ 07/2024 Surface : 442m° Surface de plancher existante : 88m? Nature de la décision : Favorable par Monsieur LAPRA Arnaud Nb logements créés : 0

DP 63113 24 G0698 va1a | 082024

Dépôt le 24/07/2024 Terrain : K ET : Signée le : 02/08/202

Complet le 24/07/2024 sis 1 rue de Bouys en INotifié Le : 02/08/2024 par ADEK WATTS Surface : 731m° q [Nature de la décision : Favorable

Représentant : Monsieur CAMPOY Gregory

DP 63113 24 G0699

Dépôt le 24/07/2024 Terrain : EN74 .. ion d Signée le : 02/08/2024

Complet le 24/07/2024 sis 9 rue Louis Dabert On D Notifié le : 02/08/2024 par SOLAR ECO Surface : 405m? photovoltaiques Nature de la décision : Favorable

DP 63113 24 G0700

Dépôt le 24/07/2024

Complet le 24/07/2024

par SOLAR ECO

Représentant : Monsieur COIGNARD

Guillaume

[Terrain : EN74

sis 9 bis rue Louis Dabert

Surface : 405m°

Projet : Installation de panneaux

photovoltaïques

Signée le : 02/08/2024

Notifié le : 02/08/2024

[Nature de la décision : Favorable

DP 63113 24 G0704 perane Do Projet : Isolation thermique par l'extérieur. [Signée le : 02/08/2024 Dépôt le 25/07/2024 Surface : 359m Installation de panneaux solaires. installation [Notifié le : 02/08/2024

Le ÉNERE RES Propriétaire ‘ Monsieur BACCOUCHE Doriss d'un groupe pour pompe à chaleur [Nature de la décision : Favorable

Liste des PC : Permis de Construire de Clermont-Ferrand

Représentant : Monsieur RUBI Stéphane

Auteur : HERVE CHARLETTY Herve

Chartetty

Surface : 29334m° Nb logements créés : 351

Dossier Terrain Description Décision

PC 63113 22 G0218 TO1

Dépôt le 09/10/2023 one .

Complet le 09/10/2023 Terrain : B2323 BZ326 Projet : transfert total du permis de construire Re ss ‘ ren

par VILLAGE CARDINAL sis rue de la Lieve Surface de plancher créée : 17811m° Nature de la décision : Favorable avec prescriptions

PC 63113 23 G0071

Dépôt le 25/04/2023

Complet le 02/06/2023

par 63001 CLERMONT FERRAND

BERGOUGNAN

Représentant : Monsieur PALSON Louis

Auteur : RESSY Thibault

Terrain : KO170 KO354

sis 70 avenue Raymond Bergougnan

Surface : 1240m°

Propriétaire : Madame LAUMOND Pascale

Projet : Création d'un immeuble de 30

logements en R+4+Attique à l'angle de

l'avenue Bergougnan et rue de Tardières.

Surface de plancher créée : 2097,18m°

Surface de plancher existante : 313,5m°

Surface de plancher démolie : 313,5m°

Nb logements créés : 30

Signée le : 01/08/2024

INotifié le : 01/08/2024

Nature de la décision : Rapportée

PC 63113 23 G0084

Dépôt le 10/05/2023

Complet le 16/06/2023

par NEXITY IR PROGRAMMES RBA

Représentant : Monsieur BOUDOL Sylvain

Auteur : AGENCE BENJAMIN BERNARD

Sarl D'Architecture

Terrain : KO198 KO110

sis 39 rue de Nohanent

Surface : 2563m°

Projet : Construction de deux bâtiments de 50

logements

Surface de plancher créée : 3241m°

Surface de plancher existante : 370m°

Surface de plancher démolie : 370m?

[Nb logements créés : 50

Signée le : 02/08/2024

INotifié Le : 02/08/2024

Nature de la décision : Rappartée

PC 63113 23 G0149 M01

Dépôt le 03/05/2024

Complet le 03/05/2024

par Monsieur GMAZI Adam

Auteur : ATELIER NEUMANN

ARCHITECTE

Terrain : MN424

sis 21 rue Francois TAR AVANT

Surface : 1698m?

Projet : Changement de destination du garage

et de l’extension comme bureau,

modifications et ajouts d’ouvertures,

remplacement de la porte du garage par 2

baies coulissantes création 2 ouvertures,

bang it du sens de la pente de l’abri

voitures

Surface de plancher créée : 49,86m°

Surface de plancher existante : 524m?

Nb logements créés : O

Signée le : 02/08/2024

[Notifié le : 02/08/2024

[Nature de la décision : Favorable

12 AOÛT 2024PC 63113 24 G0057

Dépôt le 29/03/2024

Complet le 03/05/2024

par FONCIMMO

Représentant : Monsieur MASSONNEAU

Florent

Auteur : ATELIER CASA

Terrain : DV931 DV933 DV935

sis rue Françoise Hélène Jourda

Surface : 1738m°

Projet : Nouvelle construction (cinq maisons

individuelles).

Surface de plancher créée : 511,16m°

Nb logements créés : 5

Signée le : 30/07/2024

Notifié le : 30/07/2024

Nature de la décision : Favorable

PC 63113 24 G0061

Dépôt le 12/04/2024

par Monsieur OLIVIER Sylvain

Terrain : LP40

sis 79 Rue Docteur Hospital

Surface : 325m°

Propriétaire : Monsieur OLIVIER Sylvain

Projet : Extension pour la création d'un

garage avec un étage prévu pour du stockage

Surface de plancher créée : 64m

Signée le : 02/08/2024

Notifié le : 02/08/2024

INature de la décision : Sans suite

PC 63113 24 G0074

Dépôt le 30/04/2024

Complet le 30/04/2024

par SAS ILOT PARDIEU

Représentant : Monsieur CORNET Eric

Auteur : ATELIER D'ARCHITECTURE

CASA

Terrain : DL811 DL817 sis rue Eric de Cromières

Surface : 2787m°

Projet : Nouvelle construction (parc de

stationnement en silo / 297 places / Lot n°6).

Signée Le : 30/07/2024

[Notifié le : 30/07/2024

Nature de la décision : Favorable

PC 63113 24 G0076

Dépôt le 02/05/2024

Complet le 03/06/2024

par Monsieur MARCOLLET Pierre

Terrain : MT465

sis 210 B rue de Blanzat

Surface : 650m°?

Propriétaire : Monsieur BUCHARD Michel

Projet : Nouvelle construction (maison

individuelle avec garage et piscine).

Surface de plancher créée : 155,79m°

Signée Le : 02/08/2024

Notifié le : 02/08/2024

Nature de la décision : Favorable

PC 63113 24 G0084

Dépôt le 16/05/2024

par SCI LA CHASSE

Représentant : Monsieur GUIVARCH

Christophe

[Terrain : EW305

sis 1 rue Philippe Glangeaud

Surface : 3919m°

Propriétaire : COPROPRIETAIRES DE EW

305 FABIENNE 25 COTE BLATIN

CLERMONT

Projet : Nouvelle construction (Création d'une

sortie / édicule}

Signée le : 30/07/2024

Notifié le : 30/07/2024

[Nature de la décision : Favorable

Dépôt le 17/06/2024

Complet le 11/07/2024

par SCI IRIDIUM

Représentant : Monsieur MAZELLIER

Charles

Auteur : ATELIER NEUMANN

ARCHITECTE

Terrain : KT128

sis 5 rue du Parc de Montjuzet

Surface : 455m°

Projet : Régularisation pour la création d'une

véranda

Surface de plancher créée : 35,84m?

Surface de plancher existante : 155,92m°

Nb logements créés : 0

PC 63113 24 G0088 Terrain : MP1117 MP1149 MP1151 Projet : Construction d'une maison Signée le : 02/08/2024 Dépôt le 23/05/2024 sis alléc des Fauvettes individuelle de plain pied , INotifié le : 02/08/2024

Complet le 26/06/2024 Surface : 1491m° Surface de plancher créée : 144,15m Nature de la décision : Défavorable par Monsieur IPEK Fuat [Nb logements créés : 1

PC 63113 24 G0106

Signée Le : 02/08/2024

Notifié le : 02/08/2024

Nature de la décision : Favorable

PC 63113 24 G0113 [Ferrain : AS131 sn. Projet : Construction de maison individuelle Si gnée le DONS Dépôt le 01/07/2024 sis 15 rue Georges et Irénée Bachelet - Surface de plancher créée : 113,67m° INotifié le : 30/07/2024

Lotissement BAMBA - lot n° 7-4 p'ancie | ° ? [Nature de la décision : Favorable avec Complet le 24/07/2024 Nb logements créés : 1 ? de

par Monsieur GUL Mustafa Surface : 193m° ° (prescriptions

PC 63113 24 G0128 Terrain : AS217 Projet : Construction d'une maison Signée le : 30/07/2024 Dépôt le 05/07/2024 sis 37 rue Claudette Colvin - Lotissement |individuelle Notifié le : 30/07/2024 Complet le 05/07/2024 BAMBA - Lot 15.3 Surface de plancher créée : 100,8m° [Nature de la décision : Favorable avec par Monsieur BENABDALLAH Surface : 153m? Nb logements créés : 1 prescriptions

LAbdelmadjid

12 AD 204