Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DB 2023 13 Modification Statuts TE63
Déliberation - DB 2026 20 Delegues College tampon
Déliberation - DB 2026 27 Deleguee Suppleante Mission Locale tamp
Déliberation - DB 2026 19 SMVVA tampon
Déliberation - DB 2026 27 Deleguee Suppleante Mission Locale tamp
Déliberation - DB 2026 08 Election Adjoints
Déliberation - DB 2026 06 Election Maire
Déliberation - DB 2026 16 PNR tampon
Déliberation - DB 2026 15 CAO tampon
Déliberation - DB 2024 11 OLLOIX 1259 deliberation
Déliberation - DB 2026 11 Delegues TE63
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Olloix.
Lien du pdf (Déliberation - DB 2026 11 Delegues TE63)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le 24/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
24/03/2026
Publié
ke?
3
M
REPUBLIQUE
FRANCAISE
ID : 063-216302596-
MARS
202
6_11-DE
DEPARTEMENT
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
PUY-DE-DOME
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D'OLLOIX
Délibération
n°
2026
/ 11
Séance
du 20
mars
2026
NOMBRES
DE
MEMBRES
En
exercice
:
Présents
:
Votants
:
11
10
11
Date
de
la
convocation
: 16
mars
2026
LE
VINGT
MARS
DEUX-MIL-VINGT-SIX,
à
dix-neuf
heures
trente,
le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
HÉRITIER,
Maire.
Présents
: Alain
HERITIER,
Maire;
Pierre
SAVIGNAT, ,
Adjoint
; Philippe
SERVIER,
Claire
VOLPI,
Stéphane
BEAL,
Martina
DELPY,
Guillaume
VERGNE,
Vincent
BAFFALEUF,
Julie
FONTEIX
et
Laurine
COHADE,
Conseillers
Municipaux.
Absent
:
Représenté
: Charlotte
COGAN
a
donné
pouvoir
à
Pierre
SAVIGNAT Secrétaire
de
séance
: Claire
VOLPI
OBJET
:
Désignation
de
déléqué(e)s
au
sein
du
Secteur
Intercommunal
d’ Énergie
de
OLLOIX
+
Vu
les
élections
municipales
en
date
du
15
&
22
mars
2026
;
+
_ Considérant
que
la commune
est
adhérente
à Territoire
d'Énergie
Puy-de-
Dôme
(TE63),
à
minima
pour
la
compétence
obligatoire ;
e
Conformément
aux
articles
6.1.1
et
6.1.2
des
statuts
du
syndicat,
la
commune
doit
désigner
1 délégué(e)
titulaire
et
1 délégué(e)
suppléant(e)
au
Secteur
Intercommunal
d'Énergie
de
Territoire
d'Énergie
Puy-de-
Dôme
;
Après
avoir
pris
acte
des
candidatures
et
les
élections
opérées
:
À
été
élue
«
Déléguée
titulaire
au
Secteur
Intercommunal
d'Énergie
»
-
Mme
COHADE
Laurine
A
été
élue
«
Déléguée
suppléante
au
Secteur
Intercommunal
d'Énergie
» :
-
Mme
FONTEIX
Julie
POUR
CONTRE
ABSTENTION
11
0
0
Au registre
sont
les
signatures.
«
27
pour copie
conforme,
le 23
mars
2026
\
| Le
Maire,
La
secrétaire
dé sépe.
:” Alain
HÉRITIER
Claire
VOLPI
; VA
Fait
et délibéré
en
Mairie,
les jour,
mois
et an
que
dessus.