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Procès Verbal - BKR6GGsmD7aqvPq3Evv9n9SQufJgqLDPQ2CfGcNwpHo
Document publié le Mercredi 19 mars 2025 par la commune d'Oz.
Lien du pdf (Procès Verbal - BKR6GGsmD7aqvPq3Evv9n9SQufJgqLDPQ2CfGcNwpHo)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Bois et produits du bois, Justice et droit,
PROCES
VERBAL
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
19 MARS
2025
Le
19
mars
2025,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'Oz
en
Oisans
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Philippe
SAGE,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 12
mars
2025
Présents
:
MM
KIRCHHOFER,
RICHARD,
SAGE,
SERT-MARC,
SOUBIELLE-FOURIE,
VAN
EGMOND,
VILLARET Pouvoirs
: TRUJILLO
à
VILLARET
Secrétaire
de
séance
: Claude
VILLARET
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
19
février
2025
Ordre du
jour
:
Marchés
de
travaux
halte-garderie
Auberge
La
Cure
Création
d’un
service
public
Halte-Garderie
Parking
de
l'Alpette
— Avenant
à
la
convention
d'abonnement
longe
durée
Sortie
de
l'actionnariat
de
la
SPL
Eaux
de
Grenoble
Alpes
Personnel
communal
: mandat
CDG38
pour
prestations
mutuelle
et tickets
restaurants
Questions
diverses
Modification
de
l'ordre
du
jour
avec
l'ajout
du
point
suivant
:
Autorisation
de
passage
sur
parcelles
communales
— Travaux
SATA
piste
Poutran
N°
30-19.03.2025
Objet
: Travaux
de
rénovation,
d'agrandissement,
de
réaménagement
et d'amélioration
de
la
performance
énergétique
de
la
Halte-Garderie
d'Oz
3300-
Marchés
de
travaux
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la
délibération
approuvant
le principe
de
réaménagement
et
d'agrandissement
des
locaux
de
la
halte-garderie
et
son
enveloppe
prévisionnelle
la délibération
décidant
de
de
confier
à
SENS
MONTAGNE
la
mission
de
maîtrise
d'œuvre
de
l'opération
Conformément
au
Code
de
la
Commande
Publique,
une
procédure
adaptée
a
été
lancée
en
vue
de
la
passation
des
marchés
de
travaux
comprenant
12
lots.
Au
regard
de
l'analyse
des
offres
qui
lui a été
présentée,
la Commission
d'Appel
d'Offres
a émis
un
avis
favorable
pour
l'attribution
des
marchés
suivants
:
LOT
Entreprise
Montant
HT.
1 /VRD
ESPACES
VERTS
CARRON
52
994.08
€ HT
2 / MICROPIEUX
PYRAMID
33
940
€ HT
3 / DEMOLITION
GROS
OEUVRE
TDMI
159
116.85
€HT
4 / CHARPENTE
COUVERTURE
ZINGUERIE
BARDAGE
INFRUCTUEUX
5 / MENUISERIES
EXTERIEURES
BOIS
L'ART
DU
BOIS
55
475
EHT
6 / MENUISERIES
INTERIEURES
BOIS
AGENCEMENT
L'ART
DU
BOIS
62
704
EHT
7 1 CLOISONS
DOUBLAGES
PLAFONDS
PEINTURE
2EPGam
104
026.99
EHT
8 / REVETEMENTS
DE
SLS
SOUPLES
ETS
BAILLY
20
803.21
€ HT
9 / ENDUITS
DE
FACADES
LUGDUNUM
BAT]
FACADES
8 564.36
E HT
10 / COURANTS
FORTS
COURANTS
FAIBLES
SOGELBA
80
335.21
€ HT
11
/ CHAUFFAGE
VENTILATION
PLOMBERIE
SANITAIRE
VIARD-GAUDIN
JAY
67
115.92€HT
12/ CUISINE
BLIN
ET
CIE
20
433.18
€ HT
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
DECIDE
d'attribuer
et
autorise
à
signer
les
marchés
dans
les
conditions
indiquée
dans
le tableau
ci-dessus
et AUTORISE
le Maire
à signer
tous
les
documents
nécessaires
à la poursuite
de
l'opération.
N°
31-19.03.2025
Objet
: Auberge
Communale
La
Cure
— Contrat
2025-2027
Madame
Patricia
VAN
EGMOND,
concernée
par
ce
point,
quitte
la
salle
et ne
prend
part
ni au
débat
ni au
vote. Monsieur
le
Maire
indique
au
Conseil
Municipal
que
dans
le cadre
du
renouvellement
de
l'affermage
de
l'auberge
communale,
un
appel
à
candidatures
a
été
passé,
Une
seule
candidature
a
été
reçue
dans
le
cadre
de
cette
procédure. Section
A
+
Parcelles
2197-1833-1832-1072-1835-1834-1484
Section
B
+
Parcelles
2534-686-2296-694-700-699-703-705-704
Section
AD
*+
Parcelles
7-67-245-46-244-239-236-
Monsieur
le
Maire
indique
que
le
Conseil
Municipal
doit
se
positionner
sur
le
survol,
le
terrassement
et
l'installation
d'enneigeurs
sur ces
parcelles.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
APPROUVE
le
projet
programme
d'aménagement
et
de
construction
de
la
piste
de
Poutran
— Champ
Clotury.
sur
le territoire
de
la Commune
d'Oz
AUTORISE
le
survol,
le
terrassement
et
l'installation
d'enneigeurs
sur
les
parcelles
communales
ci-dessus
mentionnées
et
AUTORISE
Le
Maire
à signer
les
documents
nécessaires
à
la
mise
en
application
de
la
présente
décision. N°
38-19.03.2025
Objet
: Cautions
pour
prêt
du
matériel
et
location
de
salles
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
fixer
le montant
des
cautions
suivantes
:
Halle
Communale
: 150
€
Salle
Polyvalente
à la 2
journée
: 200€
Matériel
sono
: 2000
€
Les
conditions
de
versement
et de
restitution
des
cautions
seront
définies
dans
les
contrats
de
location/mise
à
disposition
des
salles
et du
matériel
concernés.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
FIXE
le
montant
des
cautions
suivantes
Halle
Communale
: 150€
Salle
Polyvalente à
la %
journée
: 200€
Matériel
sono
: 2000
€
AUTORISE
le
Maire
à signer
tout
document
nécessaire
à leur
mise
en
application
N°
39-19.03.2025
Objet
: CCO
-
PDIPR
Monsieur
le
Maire
indique
que
des
travaux
de
création
d'un
itinéraire
piéton
en
direction
de
Montfrais
sont
projetés
pour
le
mois
de
mai
2025
par
la
CCO.Ce
nouveau
chantier
risque
de
compliquer
le
planning
d'entretien
du
réseau
communal
des
sentiers
existants
et
de
perturber
le traitement
des
priorités
listées
dans
l'annexe
jointe
à
la
présente
délibération.
De
plus,
il semble
essentiel
de
concentrer
les
efforts
sur
le
maintien
de
la
qualité
et
de
la sécurité
des
sentiers
existants
avant
d'investir
dans
la création
de
nouveaux
itinéraires.
Dans
ce
contexte,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
EXPRIME
sa
volonté
de
pricriser
l'entretien
et
l'amélioration
des
sentiers
PDIPR
existants
avant
d'engager
tous
nouveaux
projets
de
création,
Annexe
à
la délibération
N° 39-19.03.2025
076-067-128
Chemin
Combe
Poutran
+
Changement
des
planches
pourris
et cassés
pour
pont,
réfection
du
chemin
de
Combe
Poutran
entre
la station
et l'intermédiaire
du
Poutran
088-113
Chemin
entre
Roberand
et
ie village
—
Retracer
le chemin
original
avec
la restauration
des
épingles
pour
améliorer
le tracé
et la sécurité
dessous
la
route
de
Roberand
087-086
Chemin
Roberand
vers
Oz
station
—
Retracer
les
épingles
à côté
des
prés
de
Roberand
070-087
Chemin
de
Chasterand
—
Correction
du
dévers
pour
sécuriser
la traversée
au
sommet
des
combes
025-027
Chemin
des
Combes
—
Remise
au
gabarit
du
chemin
enlier
pour
retrouver
une
largeur
sécurisée
pour
piétons,
vélos
et cavaliers
009-081
Chemin
entre
Enversin
d'Oz
et
stade
de
neïge
—
Correction
du
dévers
pour
améliorer
l'adhérence,
notamment
par
temps
humide,
reprofilage
des
épingles
sous
la
route
010-091
Chemin
juste
après
la chapelle
de
Oz
Village
—+
Correction
du
dévers
dangereux
par
{temps
humide
pour
sécuriser
le cheminement
090-097
Chemin
entre
Le
Bessey
et Oz
Village
Reprise
de
toutes
les
entrées
de
chemin
ravinées
par
l'eau
de
la
route,
réfection
de
l'escalier
à coté
la falaise
042-052
Combe
étroite
—
Changer
les
marches
métalliques
Le
Secrétaire
de
séance,
Claude
VILLARET.
NN
Le
Maire,
Philippe
S,
+