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Procès Verbal - yR0tfM68EW63qvYDxSGh0thCYpAzb9aP3U3INjPHoIg
Document publié le Mercredi 10 juillet 2024 par la commune d'Oz.
Lien du pdf (Procès Verbal - yR0tfM68EW63qvYDxSGh0thCYpAzb9aP3U3INjPHoIg)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Loisirs,
PROCES
VERBAL
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
10
JUILLET
2024
Le
10
juillet 2024,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
d'Oz
en
Oisans
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Philippe
SAGE,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 4 juillet
2024
Présents
: MM
RICHARD,
SAGE,
SERT-MARC,
VAN
EGMOND,
SOUBIELLE-FOURIE,
VILLARET
Secrétaire
de
séance
: Claude
VILLARET
Ordre
du
jour
:
Marché
de
maîtrise
d'œuvre
aménagement
Office
du
Tourisme
— Avenant
2
Marché
de
travaux
sablage
des
façades
du
parking
du
Roubier
SIEPAVEO Restitution
de
la
compétence
aménagement
urbain
et
convention
de
refacturation
en
concordance
du
projet
de
délibération
concernant
la
compétence
de
l'aménagement
urbain,
Restitution
de
la
compétence
équipements
socioculturels
et
sportifs
et
convention
de
refacturation
en
concordance
du
projet
de
délibération
concernant
la compétence
équipements
socioculturels
et
sportifs,
Restitution
de
l'actif
et
du
passif
du
syndicat
correspondant
à
des
compétences
déjà
restituées
et
convention
de
refacturation
en
concordance
du
projet
de
délibération
concernant
la
restitution
de
l'actif
et du
passif
du
syndicat
correspondant
à des
compétences
déjà
restituées,
Modification
des
statuts
du
syndicat
-
modification
du
nombre
de
délégués
par
commune
et
intégration
de
la 5°"
part
de
l’article
11.6
du
règlement
intérieur
Office
du
Tourisme
Convention
canyoning
Convention
escalade
Convention
parc
de
loisirs
en
forêt
Questions
diverses
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
30
juin
2024.
N°87-10.07.2024
Rénovation
d’un
bâtiment
communal
—
Maîtrise
d’œuvre
— Avenant
n°2
Dans
le cadre
du
programme
de
restructuration
et de
rénovation
intérieure
d'un
bâtiment
communal
servant
de
structure
d'accueil
touristique,
d'activités
sportives
et
professionnelles
et son
enveloppe
financière,
un
avenant
n°2
au
marché
de
maîtrise
d'œuvre
va
être
passé
ayant
une
incidence
en
plus
value
de
12
000
€
H.T.,
portant
le marché
initial
à
141
251.50
€
H.T.
N°88-10.07.2024
Travaux
de
rénovation
des
façades
du
Parking
du
Roubier
Passation
d'un
marché
de
travaux
de
rénovation
des
façades
du
parking
du
Roubier
par
sablage
avec
l'entreprise
LANCELON
VERCORS
PEINTURE
pour
un
montant
HT
de
74
500
€.
N°89-10.07.2024
Système
de
péage
du
parking
du
Roubier
—
Marchés
de
travaux
Attribution
des
marchés
: Pour
le
lot n°1
— Automatisme
de
gestion
et système
de
paiements
parking
À
l'entreprise
SCHEIDT
ET
BACHMANN
pour
un
montant
de
base
de
112
953.92
€
HT.
avec
une
option
maintenance
à
5690
€
HT.
Pour
le
lot n°2
-
VRD
A
l'entreprise
FIAT
pour
un
montant
de
21
500,75
€
HT.
N°90-10.07.2024
Baux
TIMBERLODGE
Des
avenants
vont
être
signés
aux
baux
passés
avec
la
SARL
TIMBERLODGE
pour
la
location
d'un
locai
situé
Résidence
Les
Pistes,
à
destination
de
box
à
skis
pour
la
clientèle
et
pour
la
location
d'appartements
dans
les
résidences
Les
Adelphies
et les
Mélèzes.
N°91-10.07.2024
Convention
d'abonnement
longue
durée
parking
de
l'Alpette
Approbation
de
l'avenant
n°3
à
la
convention
du
31
août
2017
portant
sur
la
mise
à
disposition
de
places
de
stationnement
dans
le
parking
de
l'Alpette
à
la
société
Gilles
TRIGNAT
Résidence
ou
toute
autre
personne
pouvant
s'y
substituer
dans
le cadre
de
l'opération
immobilière
L'Orée
des
Pistes. Cet
avenant
formalise
la
restitution
à
la
Commune
de
4
emplacements,
portant
le
nombre
de
stationnements
à 71.
N°92-10.07.2024
Personnel
communal
Création
d'un
emploi
permanent
à
temps
complet
pour
renforcer
le
service
technique
communal
et
assurer
les
missions
d'accueil,
transport
de
personnes
et
nettoyage
des
structures
communales,
dans
le cadre
des
adjoints
techniques
à
compter
du
1°
octobre
2024
N°93-10.07.2024
Personnel
communal
Création
d'un
emploi
non
permanent
à
temps
complet
de
contrat
de
projet
planification
des
opérations
de
rénovation
et d'aménagement
du
territoire
communal
à compter
du
1°
octobre
2024.
Cet
emploi
d'une
durée
de
2
ans
sera
pourvu
par
un
agent
contractuel
relevant
de
la catégorie
A
de
la
filière
administrative,
du
cadre
d'emplois
des
attachés
territoriaux
au
grade
d'attaché
principal.
N°94-10.07.2024
Régularisation
de
la
restitution
de
l’actif et du
passif
du
SIEPAVEO
liée
à
l'exercice
de
compétences
déjà
restituées
mais
qui
ont
été
conservées
par
le syndicat
Approbation
à
l'unanimité
des
modalités
de
répartition
de
l'actif
et
du
passif
affecté
aux
compétences
déjà
restituées
mais
n'ayant
pas
fait
l'objet
d'une
répartition
entre
les
communes
membres
du
syndicat,
sont
fixées
en
respectant
les
mêmes
régles
et
les
mêmes
principes
que
ceux
mis
en
œuvre
lors
des
restitutions
de
compétences
opérées
au
1* juillet
2022
et
au
1®' janvier
2023.
Elles
entreront
en
vigueur
au 1°
janvier
2025.
Une
convention
de
partenariat
relative
à
la
refacturation
de
la
dette
du
SIEPAVEO
va
être
signée.
N°95-10.07.2024
Restitution
de
la
compétence
« équipements
socioculiturels
et
sportifs
»
et
répartition
de
l’actif et
du
passif
affecté
à
la compétence
restituée
A
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
décide
de
reprendre
au
SIEPAVEO
sa
compétence
« équipements
socioculturels
et
sportifs
»
à
compter
du
1er
janvier
2025
Les
modalités
de
répartition
de
l'actif
et
du
passif
affecté
à
l'exercice
de
cette
compétence
restituée,
sont
fixées
en
respectant
les
mêmes
règles
et
les
mêmes
principes
juridiques
et
financiers
que
ceux
mis
en
œuvre
lors
des
restitutions
de
compétences
opérées
au
1°
juillet
2022
et
au
1%
janvier
2023.
Approbation
de
la
convention
de
partenariat
relative
à
la refacturation
de
la dette
du
SIEPAVEO
et des
statuts
modifiés
du
Syndicat.
N°96-10.07.2024
Restitution
de
la
compétence
« aménagements
urbains
»
et
répartition
de
l'actif
et du
passif
affecté
à
la compétence
restituée
A
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
décide
de
reprendre
au
SIEPAVEO
sa
compétence
« aménagements
urbains
» au
1°
janvier
2025.
Les
modalités
de
répartition
de
l'actif
et
du
passif
affecté
à
l'exercice
de
cette
compétence
restituée,
sont
fixées
en
respectant
les
mêmes
règles
et
les
mêmes
principes
juridiques
et financiers
que
ceux
mis
en
œuvre
lors
des
restitutions
de
compétences
opérées
au 1° juillet
2022
et
au
1%
janvier
2023.
Approbation
de
la
convention
de
partenariat
relative
à la
refacturation
de
la dette
du
SIEPAVEO
et des
statuts
modifiés
du
Syndicat
N°97-10.07,2024
Objet
: Modification
des
statuts
du
syndicat
Le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
approuve
les
modifications
statutaires
du
syndicat
ayant
pour
objet
de
réduire
la composition
du
comité
syndical
et de
prévoir
à
l'article
12
des
statuts
la référence
à
la
cinquième
part
figurant
à
l'article
11.6
du
règlement
intérieur.
Cette
modification
statutaire
entrera
en
vigueur
au 1° janvier
2025.
N°98-10.07.2024
Tarifs
été
2024
—
Régie
de
recettes
Office
du
Tourisme
- Modificatif
Les
tarifs
précédemment
approuvés
sont
modifiés
comme
suit :
Salle
d'escalade:
Tarif
groupe
: - 10
%
à
partir
de
10
participants
N°99-10.07.2024
Office
du
tourisme
—
Convention
Parc
de
Loisirs
en
Forêt
-
ALDS
MONTAGNE
EXPERIENCES Approbation
à
l'unanimité
d'une
convention
à
passer
entre
l'Office
du
Tourisme
et ALDS
MONTAGNE
EXPERIENCES
pour
l'activité
« parcours
acrobatique
dans
les
arbres
».
N°100-10.07.2024
Office
du
tourisme
—
Convention
Parc
de
Loisirs
en
Forêt
— VILLAGES
CLUBS
DU
SOLEIL
été
2024
Approbation
à
l'unanimité
d'une
convention
à
passer
entre
l'Office
du
Tourisme
et VCS
pour
l’activité
« parcours
acrobatique
dans
les
arbres
». N°101-10.07.2024
Office
du
tourisme
—
Convention
Canyoning
bureau
des
guides
Oisans
Alpe
d'Huez Approbation
à
l'unanimité
d'une
convention
à
passer
avec
le
bureau
des
guides
Oisans
Alpe
d'Huez
formalisant
les
conditions
d'encadrement
des
séances
de
canyoning.
N°102-10.07.2024
Office
du
tourisme
— Convention
salle
d'escalade
bureau
des
guides
Oisans
Alpe
d'Huez
Approbation
à
l'unanimité
d'une
convention
à
passer
avec
le
bureau
des
guides
Oisans
Alpe
d'Huez
formalisant
les
conditions
d'encadrement
des
séances
dans
la salle
d'escalade.
N°103-10.07.2024
BUDGET
PRINCIPAL
-— Décision
Modificative
n°
1.
Approbation
à
l'unanimité
de
la décision
modificative
n°1
apporter
au
BP
2024.
N°104-10.07.2024
Contrat
de
bail
équipement
aquatique
Approbation
à
l'unanimité
du
projet
de
contrat
de
bail
à
passer
entre
la
Commune
et
la
SARL
TIMBERLODGE
portant
sur
la
mise
à disposition
de
l'équipement
aquatique
de
l'hôtel.
N°105-10.07.2024Contrat
de
prestation
de
service
équipement
aquatique
Approbation
à
l'unanimité
du
projet
de
contrat
de
prestation
de
service
à
passer
entre
la
Commune
et
le
futur
exploitant
de
l'Hôtel
TIMBERLODGE
concernant
les
modalités
de
fonctionnement
de
l'équipement
aquatique
de
l'établissement
mis
à
disposition
de
la
Commune
par
la
SARL
TIMBERLODGE. N°81-30.06.2024
Marché
Rénovation
éclairage
public
Il
est
décidé
à
6
voix
pour
et
une
abstention
(Monsieur
Edouard
RICHARD),
de
passer
un
marché
avec
l'entreprise
EPSIG
pour
un
montant
de
base
de
132
840
€
H,T
et
une
option
à 4193
€
H.T,
N°82-.30.06,2024
Travaux
de
rénovation
Halte-Garderie
Il'est
décidé
à
l'unanimité
de
passer
le
marché
de
maîtrise
d'œuvre
avec
SENS
MONTAGNE
avec
un
taux
de
rémunération
à
12.45%
du
montant
H.T.
des
travaux
soit
82
543.50
€
HT.
N°83-.30.06.2024
Tarification
cantine
et services
périscolaires
- Ecole
Les
Ardoisières
Le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
approuve
le
projet
d'évolution
des
tarifs
de
la
cantine
et
des
services
périscolaires
de
l'Ecole
d'Allemond
pour
une
mise
en
application
à
la
rentrée
scolaire
2024/2025. N°84-.30.06.2024
Convention
de
tarification
accès
piscine
Allemond
L'Office
du
Tourisme
dans
le
cadre
de
sa
commercialisation
a
inclus
dans
son
Pass
Loisirs
l'accès
à
la
piscine
d'Allemond.
Une
convention
va
être
passée
entre
la
Commune
d'Allemond
et
l'Office
du
Tourisme
d'Oz
afin
d'en
formaliser
les
conditions.
N°85-.30.06.2024
Règlement
intérieur
-
PARC
DE
LOISIRS
EN
FORÊT
Approbation
à
l'unanimité
du
règlement
du
Parc
de
Loisirs
en
Forêt
—
Parcours
Acrobranche
en
hauteur
à
pratique
autonome
énonçant
les
conditions
d'accès,
de
fonctionnement,
de
pratique
et
de
sécurité
du
site,
N°86-.30.06.2024
Régie
de
recettes
Office
du
Tourisme
—
Modification
des
tarifs
A
l'unanimité
le Conseil
approuve
la
modification
des
tarifs
suivante :
Padel._
10
€/heure
Cartes
: 20
séances
: 100€
location
de
2
raquettes
: 3 € la séance
Salle
d'escalade
: 20
entrées
Adultes
: 70€
Enfants
: 55€
chaussons
non
inclus
Pare
Loisirs
en
Forêt_Tarif
groupe
: - 10
%
à partir
de
10
Tyrolienne
Avion
dès
3 ans
— 3 €
Le
Maire,
=
Frs
Le
Secrétaire
de
séance,
Philippe
SA
FA
Claude
VILLARET.