Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Convocation
Déliberation - Convocation
Déliberation - Convocation
Déliberation - Convocation
Déliberation - Convocation
Déliberation - Convocation
Déliberation - Convocation
Déliberation - Convocation
Déliberation - Convocation
Déliberation - Convocation
Déliberation - Convocation
Document publié le Vendredi 11 décembre 2020 par la commune de Gommegnies.
Lien du pdf (Déliberation - Convocation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Collectivités territoriales,
République Française – Ville de Gommegnies
Département du Nord - Arrondissement d’Avesnes sur Helpe
Benoît GUIOST
Maire de Gommegnies Gommegnies, le 07/12/2020
Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux,
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la prochaine réunion du Conseil Municipal de Gommegnies qui se déroulera le :
vendredi 11 décembre 2020 à 19H30 dans la Salle d'honneur de la mairie Le port du masque sera obligatoire durant toute la séance
En application du II de l'article 6 de la loi n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 et de l'article 4 du décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures applicables pour faire face à l'épidémie de COVID-19, seuls les membres du conseil municipal et de la presse sont autorisés à assister à cette réunion.
Objet : Séance du Conseil Municipal de Gommegnies
L'ordre du jour est repris ci-dessous :
1. Approbation du compte-rendu de la séance précédente
2. Désignation du secrétaire de séance
3. Compte-rendu des décisions prises par le maire sous délégation du conseil municipal 4. Compte-rendu de la mission d'étude sur le futur groupe scolaire
5. Approbation de l'avant projet et demande de subventions
6. Demandes de subventions auprès du département
7. Convention d'entretien avec le conseil départemental
8. Structuration du marché hebdomadaire et de son organisation
9. Règlement intérieur de la commune
10. Régime Indemnitaire RIFSEEP
11. Recrutement d'un second service civique
12. Règlement intérieur du conseil municipal
13. Informations & Questions diverses
Je vous prie d’agréer, Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux, l’expression de mes salutations respectueuses.
Le Maire,
Benoît Guiost
Mairie – 71 Place du Général de Gaulle – 59144 Gommegnies www.gommegnies.fr 03 27 49 91 78 – contact.mairie@gommegnies.fr