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Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du mercredi 29 avril 2026
Document publié le Samedi 18 avril 2026 à 00h53 par la commune de Saint-Paul-lès-Durance.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du mercredi 29 avril 2026)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi
29
Avril
2026
à
18H00
Salle
de
la
Mairie
ORDRE
DU
JOUR
1.
BUDGET
CAISSE
DES
ECOLES
Y
Vote
du
Compte
Financier
Unique
2025
“
Vote
du
Budget
Primitif 2026
2.
BUDGET
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
Y
Vote
du
Compte
Financier
Unique
2025
“
Vote
du
Budget
Primitif 2026
3.
BUDGET
COMMUNAL
(Principal)
“
Vote
du
Compte
Financier
Unique
2025
ÿ
Affectation
du
Résultat
de Fonctionnement
2025
“
Vote
du
Budget
Primitif 2026
4,
Vote
des
Taux
des
Taxes
Directes
Locales
2026
5.
Désignation
d’un
délégué
« correspondant
défense
»
6.
Modification
du
tableau
des
effectifs
du
Personnel
(Suppression
des postes
vacants)
7.
Prolongation
du
délai
des
fonds
de
concours
prévus
par
le
Contrat
Pluriannuel
de
Développement
de
la
Métropole
8.
Approbation
d’une
convention
de
mise
à
disposition
de
l’outil
informatique
de
l'observatoire
fiscal
métropolitain
aux
Communes.
Informations
et questions
diverses
Le
présent
ordre
du jour,
daté
et affiché
le
17/04/2026,
a été
sous
forme
de
Avocation,
distribué
le
jour même,
à tous
les Conseillers
Municipaux.