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Document publié le Mercredi 29 avril 2026 par la commune de Saint-Paul-lès-Durance.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib 29 Avril 2026 1)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Économie et finances,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du MERCREDI 29 AVRIL 2026
Sous la présidence de Mr BUCHAUT Romain
Présents : BUCHAUT Romain- RODIEL Elise – GOMEZ GOLE Enzo – SPIEZ Monique- MEYER Sébastien – GOUEGOUX Isabelle - PULA Jean-Marc – GROUGNARD Marie- DEBENEST Marc-– MEYER Sandrine – GIRARD Yoann - CUOMO Maureen – ALARIO Jean-Pierre- MONDELLO Antoine - ROUX Laurine
Mme GOUEGOUX Isabelle est élue secrétaire de séance
-----------------------------------
Pour information, les délibérations sont affichées dans le hall Mairie sur le panneau en bois
N°
Délibération Objet
Décision du
Conseil
CDE
01/2026
02/2026
BUDGET CAISSE DES ECOLES
✓ Vote du Compte Financier Unique 2025
✓ Vote du Budget Primitif 2026
Approuvé à
l’unanimité
CCAS
02/2026
03/2026
BUDGET C.C.A.S
✓ Vote du Compte Financier Unique 2025
✓ Vote du Budget Primitif 2026
Approuvé à
l’unanimité
COMMUNE
25/2026
26/2026
27/2026
BUDGET COMMUNAL (Principal)
✓ Vote du Compte Financier Unique 2025
✓ Affectation du Résultat de Fonctionnement 2025
✓ Vote du Budget Primitif 2026
Approuvé à
l’unanimité
28/2026 Vote des Taux des Taxes Directes Locales 2026 Approuvé à l’unanimité
29/2026 Désignation d’un délégué « correspondant défense » Approuvé à l’unanimité
30/2026 Modification du tableau des effectifs du Personnel
(Suppression des postes vacants)
Approuvé à
l’unanimité
31/2026 Prolongation du délai des fonds de concours prévus par
le Contrat Pluriannuel de Développement de la
Métropole
Approuvé à
l’unanimité
32/2026 Approbation d’une convention de mise à disposition de
l’outil informatique de l’observatoire fiscal métropolitain
aux Communes
Approuvé à
l’unanimité
L’ordre du Jour étant épuisé, la séance est levée à 22h00.
Affiché le 13/05/2026