unknown - Communauté de communes - Grand Langres - Ordre du Jour 22092022

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unknown - Communauté de communes - Grand Langres - Ordre du Jour 22092022 Document publié le Jeudi 22 septembre 2022 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Langres - Ordre du Jour 22092022)Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Consommateurs, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Séance du 22 septembre 2022

Ordre du jour

 Approbation de l’ordre du jour la séance en date du 22 septembre 2022 ;

 Validation des procès-verbaux du Conseil Communautaire en date des :

 22 juin 2022,

 25 juillet 2022.

 Compte-rendu des Décisions prises par le Président et le Bureau en vertu des délégations accordées par le Conseil en vertu de l’article L. 5211-10 du CGCT ;

ADMINISTRATION GENERALE

1 – AFFAIRES FINANCIERES-BUDGETAIRES ET COMPTABLES

1-1 Budget Primitif 2022– Décision modificative : Budgets Principal et annexes ;

1-2 – Nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 – Adoption ;

1-3 – Nomenclature comptable M57 – Mise en place – Application de la fongibilité des crédits ;

1-4 – Règlement budgétaire et financier - Adoption;

1-5 – Compte financier unique – Expérimentation à compter du 1er janvier 2023 ;

1-6 – Régie de recettes – Déficit de caisse – Demande de remise gracieuse.

2 – AFFAIRES GENERALES

2-1 – Modification statutaire – Changement de l’adresse du siège de la CCGL - Approbation ;

2-2 - Convention d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties 2016-2023 – Avenant n°4 – Approbation ;

2-3 – Charte du Parc National – Adhésion commune de Noidant-le-Rocheux – Avis.

3 – PERSONNEL

3-1 – Modification du tableau des effectifs du personnel communautaire ;3-2 – Mutualisation des services – Fin de la mutualisation du service des sports ;

3-3 – Réseau des secrétaires de mairie – Mutualisation de l’animation ;

3-4 – Règlement intérieur – Introduction dispositif de géolocalisation et de vidéo- protection ;

3-5 – Règlement de formation – Ajustement.

COMPETENCES OBLIGATOIRES

4 – GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS, DANS LES CONDITIONS PREVUES A L’ARTICLE L. 211-7 DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT

4-1 – Extension du périmètre par adhésion emportant modification statutaire du Syndicat Vingeanne-Bèze-Albane.

COMPETENCES OPTIONNELLES

5 – POLITIQUE DU LOGEMENT ET DU CADRE DE VIE

5-1 – Opération Programmée de l’Habitat en Renouvellement Urbain (OPAH RU) 2022-2027 – Convention cadre partenariale – Approbation.

COMPETENCES FACULTATIVES

6 – PERI-SCOLAIRE

6-1 – Organisation périscolaire rentrée 2022-2023 – Modification – Approbation.

7 – SANTE

7-1 – Demande indemnitaire de la SISA de la Citadelle - Approbation.

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES