Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CCM+11042019?t=1739871154
Déliberation - CCM+11042019?t=1780394569
Déliberation - CCM+11042019?t=1747906014
Déliberation - CCM+11042019?t=1722007129
Déliberation - CCM+11042019?t=1725289466
Déliberation - CCM+11042019?t=1781013407
Déliberation - CCM+11042019?t=1718975057
Déliberation - CCM+11042019?t=1712917914
Déliberation - CCM+11042019?t=1749570203
Déliberation - CCM+27062019?t=1743492440
Déliberation - CCM+11042019?t=1743492440
Document publié le Jeudi 4 avril 2019 par la commune de Vernet-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - CCM+11042019?t=1743492440)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
E-mail
PYRÉNÉES-ORIENTALES RÉPUBLIQUE. FRANÇAISE
VILLE . DE Le 4 Avril 2019
CN Le véier
ENERS
Code Postal : 66820
Téléphone 04 68 05 53 25
Télécopie 04 68 05 66 67
: mairie.vernetlesbains@wanadoo.fr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui se déroulera le
Jeudi 11 Avril 2019 à 18 h 30
dans la salle de la mairie.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Henri GUITART,
Ordre du Jour : < es
Approbation du compte-rendu de la séance PE cédehte
Décision municipale
Affectation du résultat 2018 : Commune et Spa-Haïaiham
Vote des taux d’imposition 2019
Budgets Primitifs 2019 : Commune et Spa-Hammam
Autorisation de pacage
Départ à la retraite d’un agent : attribution d’une gratification
Frais de scolarité 2018 à verser aux Communes de Prades et Ille-sur-Têt Renouvellement contrat aidé
10. Dénomination de rue
11. Questions diverses
DRNAUEURE