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unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 095 2025 Adoption Proces Verbal Seance du 17.06.2025
Document publié le Mardi 17 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 095 2025 Adoption Proces Verbal Seance du 17.06.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Démocratie,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES BARONNIES EN DROME PROVENÇALE
REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 15 juillet 2025 à 10h15 à Nyons
Le Conseil communautaire, convoqué le 2 juillet 2025 par le Président, M. Thierry DAYRE, s'est réuni en session ordinaire dans la salle du Conseil à l’annexe de la CCBDP à Buis-les-Baronnies pour la séance du 8 juillet 2025.
Le quorum n’ayant pas été atteint lors de la convocation pour la réunion du 8 juillet 2025, le Conseil communautaire a été convoqué une nouvelle fois pour une séance le 15 juillet 2025 dans la salle du Conseil à Nyons. Le Conseil communautaire a alors pu délibérer valablement à cette occasion sans condition de quorum.
Secrétaire de séance : Madame Fabienne BARBANSON
Nombre de conseillers en exercice au jour de la séance : 96
Nombre de voix délibératives : 38
Etaient présents : 32 (dont 1 suppléant)
DAYRE Thierry, GREGOIRE Michel, BAS Claude, NICOLAS Alain, RICHARD Eric, BERNARD Sébastien,
MONPEYSSEN Jean-Jacques, RUYSSCHAERT Christelle, PEYRON Roland, ROCHAS Pascale, GARCIA
Jean, LAGET Jean-Michel, DECONINCK Stéphane, MACIPE Nadia, ARMAND Marie-Noëlle, BARBANSON
Fabienne, BERGER-SABATIER Martine, BOMPARD Marc, BOTTINI Monique, CARRERE Christian,
COMBES Pierre, FERNANDES José, GIELLY Patricia, LANTHEAUME Pascal, LEDESERT Philippe, MONGE
Alain, PENIGAUT Alexandre, PUSTOCH Alan, SOMAGLINO Claude, THIRIOT Christian, VIARSAC Roger,
CHAPPON Gérard
Etaient absents ou excusés : 59
ACHAT Ginès, BALDUCHI Monique, BOMPARD Jérôme, BONNEFOY Martial, BONTOUX Géraud, BOREL
Sylvie, BREDY Muriel, CAHN Philippe, CHAREYRE Laurent, CHARRASSE Daniel, CHAUDET Laurence,
CHAUVET Véronique, CIRER-METHEL Pascal, CLEMENT Rémy, CLEMENT Augustin, CONIL Denis,
CORNILLAC Christian, DONZE André, DUC Brigitte, DUPOUX Sébastien, ESTEVE Lionel, FAREL Annelise,
FEUILLAS Annie, FOUGERAS Lionel, FRACHINOUS Alain, GARNERO Sylvie, GAUTHIER Eliane, GILLET
Didier, GIREN Didier, GRAS Jean-Claude, GREGOIRE Jean-Luc, GRONCHI Yoann, GROSS François, HAIM
Juliette, HAMARD Marc, LABROT Alain, LAFFITTE Didier, LAURENT Marie-Christine, LOUPIAS Aurélie,
LYOBARD Eric, MATHIEU André, MORIN Gilbert, NICOLAS Jean-Louis, NIVON Jacques, PELACUER Jean-
Marc, PEZ Gérard, PILOZ Odile, POUYET Stéphanie, QUARLIN Mireille, RAVOUX Gilles, ROUSSELLE
Didier, ROUSSIN Christine, ROUSTAN Sébastien, ROUX Serge, TACUSSEL Odile, TATONI Thierry,
TEULADE Christian, TREMORI Michel, TRUPHEMUS Gérard
Excusés ayant donné procuration : 6
SALIN Olivier donne procuration à PENIGAUT Alexandre, AMOURDEDIEU Aurore donne procuration à
COMBES Pierre, BOUNIN Florence donne procuration à BOTTINI Monique, CHAMBON Claude donne
procuration à GARCIA Jean, MONIER Marie-Pierre donne procuration à DAYRE Thierry, TEISSEYRE Isabelle
donne procuration à LANTHEAUME Pascal
AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-200068229-20250715-095_2025-DE en date du 21/07/2025 ; REFERENCE ACTE : 095_2025 Adm. Générale - Finances & Marché Publics - Ressources Humaines - Communication - Mutualisation
Rapporteur : Nadia MACIPE
Administration Générale
095-2025 Adoption du procès-verbal de la séance du 17 juin 2025
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu l’article 25 du règlement intérieur de la Communauté de communes des Baronnies en Drôme provençale, adopté par délibération du Conseil communautaire en date du 13 avril 2021 ;
Vu le procès-verbal de la séance du 17 juin 2025 préalablement transmis aux membres du Conseil communautaire ;
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré et procédé au vote décide
POUR : 38
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
D’ADOPTER le procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 17 juin 2025 qui a été communiqué à l’ensemble des membres de l’assemblée.
La Secrétaire de séance, Le Président,
Fabienne BARBANSON Thierry DAYRE
Transmission en préfecture le : 21/07/2025
Mise en ligne le : 21/07/2025
Ampliation à :
AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-200068229-20250715-095_2025-DE en date du 21/07/2025 ; REFERENCE ACTE : 095_2025