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unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 011 2025 Adoption Proces Verbal Seance du 11.02.2025
Document publié le Mardi 11 février 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 011 2025 Adoption Proces Verbal Seance du 11.02.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Démocratie,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES BARONNIES EN DROME PROVENÇALE
REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 25 mars 2025 à 18h00 à Buis-les-Baronnies
Le Conseil communautaire, convoqué le 19 mars 2025 par le Président, M. Thierry DAYRE, s'est réuni en session ordinaire dans la salle des fêtes Lapalun à Buis-les-Baronnies.
Secrétaire de séance : Madame Marie-Pierre MONIER
Nombre de conseillers en exercice au jour de la séance : 96
Nombre de voix délibératives : 75
Etaient présents : 59 (dont 7 suppléants)
Éric RICHARD – Bruno BLAIN (suppléant) - Jean-Luc PERNET (suppléant) - Daniel CHARRASSE - José
FERNANDES - Sébastien BERNARD - Rémy CLEMENT - Juliette HAIM - Michel TREMORI - Jean-Michel
LAGET - Sébastien ROUSTAN - Laurence CHAUDET - Yoann GRONCHI - Denis CONIL - Sandrine ROSIER
(suppléante) - Eric LYOBARD - Gérard TRUPHEMUS – Martine GUILBAUD (suppléante) - Pascal CIRER-
METHEL - Michel GREGOIRE - Philippe LEDESERT - Augustin CLEMENT - Stéphane DECONINCK – Gérard
CHAPPON (suppléant) - Sylvie GARNERO - Didier LAFFITTE - Aurore AMOURDEDIEU - Martine BERGER-
SABATIER - Monique BOTTINI - Florence BOUNIN - Christian CARRERE - Pierre COMBES - Thierry DAYRE
- Jean-Luc GREGOIRE - Marie-Christine LAURENT - Nadia MACIPE - Jean-Jacques MONPEYSSEN -
Isabelle TEISSEYRE - Christian TEULADE - Roger VIARSAC - Mireille QUARLIN - Alain MONGE - Alan
PUSTOCH - Martial BONNEFOY - Olivier SALIN - Claude CHAMBON - Jean GARCIA - Alain LABROT -
Christelle RUYSSCHAERT – Alain BOULET (suppléant) - Alain FRACHINOUS - Christine ROUSSIN -
Alexandre PENIGAUT - Claude BAS - Alain NICOLAS - Eliane GAUTHIER – Gérard NELH (suppléant) -
Marie-Pierre MONIER - Claude SOMAGLINO
Etaient absents ou excusés : 28
Marc HAMARD - Lionel FOUGERAS - Gines ACHAT - Christian THIRIOT - François GROSS - Patricia GIELLY
Sébastien DUPOUX - Jérôme BOMPARD - Jean-Marc PELACUER - Lionel ESTEVE - Brigitte DUC - Christian
CORNILLAC - Stéphanie POUYET - Didier GILLET - Géraud BONTOUX - Didier ROUSSELLE - Serge ROUX
- Gilles RAVOUX - Gilbert MORIN - Annelise FAREL - Jean-Louis NICOLAS - Didier GIREN - Marc BOMPARD
- Véronique CHAUVET - Muriel BREDY - Jean-Claude GRAS - Gérard PEZ - Jacques NIVON
Excusés ayant donné pouvoir : 16
Annie FEUILLAS a donné pouvoir à Martial BONNEFOY - André DONZE a donné pouvoir à Juliette HAIM -
Pascale ROCHAS a donné pouvoir à Michel TREMORI - Philippe CAHN a donné pouvoir à Eric RICHARD -
Mathieu ANDRE a donné pouvoir à Eric LYOBARD - Monique BALDUCHI a donné pouvoir à Stéphane
DECONINCK - Odile TACUSSEL a donné pouvoir à Alain NICOLAS - Laurent CHAREYRE a donné pouvoir
à Alexandre PENIGAUT - Roland PEYRON a donné pouvoir à Sébastien BERNARD - Pascal LANTHEAUME
a donné pouvoir à Jean-Luc GREGOIRE - Aurélie LOUPIAS a donné pouvoir à Christian TEULADE - Odile
PILOZ a donné pouvoir à Monique BOTTINI - Thierry TATONI a donné pouvoir à Roger VIARSAC - Fabienne
BARBANSON a donné pouvoir à Laurence CHAUDET - Marie-Noelle ARMAND a donné pouvoir à José
FERNANDES - Sylvie BOREL a donné pouvoir à Olivier SALIN
AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-200068229-20250325-011_2025-DE en date du 02/04/2025 ; REFERENCE ACTE : 011_2025 Adm. Générale - Finances & Marché Publics - Ressources Humaines - Communication - Mutualisation
Rapporteur : Nadia MACIPE
Administration Générale
011-2025 Adoption du procès-verbal de la séance du 11 février 2025
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu l’article 25 du règlement intérieur de la Communauté de communes des Baronnies en Drôme provençale, adopté par délibération du Conseil communautaire en date du 13 avril 2021 ;
Vu le procès-verbal de la séance du 11 février 2025 préalablement transmis aux membres du Conseil communautaire ;
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré et procédé au vote décide
POUR : 75
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
D’ADOPTER le procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 11 février 2025 qui a été communiqué à l’ensemble des membres de l’assemblée.
La Secrétaire de séance, Le Président,
Marie-Pierre MONIER Thierry DAYRE
Transmission en préfecture le : 02/04/2025
Mise en ligne le : 03/04/2025
Ampliation à :
AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-200068229-20250325-011_2025-DE en date du 02/04/2025 ; REFERENCE ACTE : 011_2025