Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv du 29 janvier 2024 0
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste recapitulative des deliberations
Déliberation - liste des deliberations du 08072024
Déliberation - liste deliberation du 3 novembre
Déliberation - liste des deliberations 26 juin 2023
Déliberation - liste des deliberations 19
Déliberation - liste des deliberations du 30 octobre 2023
Déliberation - liste recap des deliberations du 3 avril 2023
Déliberation - Liste+des+délibérations+du+24.06.2024?t=1743782263
Déliberation - liste des deliberations du 29janv
Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune d'Haybes.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 29janv)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Énergies,
République Française
Département Ardennes
Commune de HAYBES
Liste récapitulative des délibérations
Séance du 29 Janvier 2024
N°
Ordre N° Délibération Objet de la délibération
1 001-JANV2024 CREATION BUDGET ANNEXE "CIMETIERE"
2 002-JANV2024 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - FOOTBALL CLUB HAYBOIS
3 003-JANV2024 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - FOOTBALL CLUB HAYBOIS
4 004-JANV2024 DELIBERATION INSTITUANT LA PRIME DE POUVOIR D'ACHAT EXCEPTIONNELLE
5 005-JANV2024 CREATIONS DE POSTES D'AGENTS NON TITULAIRES POUR LA SAISON ESTIVALE
6 006-JANV2024
REVERSEMENT DE LA TAXE INTERIEURE SUR LA
CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE
7 007-JANV2024
PRISE EN CHARGE DE LA GESTION ET L'ENTRETIEN DES
EQUIPEMENTS CREES TRAVAUX RUE SAINT LOUIS
8 008-JANV2024
APPROBATION DE L'ABSENCE DE DEFINITION DE ZONES
D'ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES (ZAENR) SUR LA COMMUNE