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Conseil Municipal - 03 ojcm 07 04 21
Ordre du Jour - ODJ du CM 07 04 2026
Document publié le Mardi 7 avril 2026 par la commune d'Haillan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du CM 07 04 2026)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Mairie du Haillan – 137, Avenue Pasteur – 33185 LE HAILLAN – Tél. : 05.57.93.11.11 – Courriel : contact@ville-lehaillan.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 AVRIL 2026 à 18h30
Salle de la Sablière – 57 rue du Médoc, 33185 Le Haillan
ORDRE DU JOUR
Secrétaire de séance : Hervé BONNAUD
Administration Générale
Rapporteur : Eric POULLIAT
05 – APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 19 DECEMBRE 2025
06 – RELEVÉ DES DECISONS PRISES PAR LE MAIRE – COMMUNICATION
07 – FIXATION DU NOMBRE D'ADMINISTRATEURS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS – ADOPTION
08 – CENTRE SOCIAL ESPACE SOCIO-CULTUREL LA SOURCE - DESIGNATION DES MEMBRES ELUS ET DE LA PERSONNE QUALIFIEE - DECISION
09 – FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL – DÉLÉGATIONS AU MAIRE EN APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES – AUTORISATION
10 – DELEGATION AU MAIRE POUR LA REALISATION DES EMPRUNTS NECESSAIRES AU FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS DE LA COMMUNE – AUTORISATION
11 – CREATION D'UN POSTE DE COLLABORATEUR DE CABINET – DECISION
12 – FIXATION DES INDEMNITES DES ELUS – DECISION
13 – COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) – DESIGNATION DES MEMBRES
14 – COMMISSION DE CONTRÔLE FINANCIER (CCF) – DESIGNATION DES MEMBRES
15 – COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (CAO) - DEPOT DES LISTES
16 – COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (CDSP) - DEPOT DES LISTES
17 – DROIT A LA FORMATION DES ELUS MUNICIPAUX – DECISION
18 – MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF D’EQUIPEMENT EN MATERIEL INFORMATIQUE A DESTINATION DES ELUS – AUTORISATION
19 – PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE GARDE DES ELUS – AUTORISATION Mairie du Haillan – 137, Avenue Pasteur – 33185 LE HAILLAN – Tél. : 05.57.93.11.11 – Courriel : contact@ville-lehaillan.fr
20 – MODALITES ATTRIBUTION VEHICULES FONCTION ET SERVICE AUX AGENTS COMMUNAUX – ADOPTION
21 – COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES – DESIGNATION DES MEMBRES
22 – COMMISSION RESTAURATION – DESIGNATION DES MEMEBRES
23 – CONSEILS D'ECOLE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE
24 – CONSEILS DE CRECHES – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE
25 – RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUR LE PLAN VELO DE BORDEAUX METROPOLE – COMMUNICATION