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Ordre du Jour - ODJ du CM 27 04 2026 1 Document publié le Lundi 27 avril 2026 par la commune d'Haillan. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du CM 27 04 2026 1)Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit, Mairie du Haillan – 137, Avenue Pasteur – 33185 LE HAILLAN – Tél. : 05.57.93.11.11 – Courriel : contact@ville-lehaillan.fr

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 AVRIL 2026 à 18h30

Salle de la Sablière – 57 rue du Médoc, 33185 Le Haillan

ORDRE DU JOUR

Secrétaire de séance : Stéphanie MEYRE

Administration Générale

Rapporteur : Eric POULLIAT

26 – APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2026

27 – APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 AVRIL 2026

28 – CREATION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES – AUTORISATION

29 – REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL – ADOPTION

30 – REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L’ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE (AMF) ET A L’ASSOCIATION DES MAIRES DE GIRONDE (AMG) – DESIGNATION

31 – REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L’ASSEMBLEE GENERALE ET DE DE L’ASSEMBLEE SPECIALE DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) LA FABRIQUE BORDEAUX METROPOLE (LA FAB) – DESIGNATION

32 – REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITE DE JUMELAGE COLINDRES/LE HAILLAN – DESIGNATION

Education

Rapporteur : Stéphanie MEYRE

33 – REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA CRECHE ASSOCIATIVE LES FILS D’ARIANE – DESIGNATION

34 – REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DES COLLEGES DU HAILLAN - DESIGNATIONMairie du Haillan – 137, Avenue Pasteur – 33185 LE HAILLAN – Tél. : 05.57.93.11.11 – Courriel : contact@ville-lehaillan.fr

Finances et commande publique

Rapporteur : Philippe RIBOT

35 – REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER (RBF) DANS LE CADRE DE LA MISE EN ŒUVRE DE LA NOMENCLATURE COMPTABLE M57 – ADOPTION

36 – COMMISSION D’APPEL D’OFFRES (CAO) – ELECTION DES MEMBRES ET APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR – AUTORISATION

37 – COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (CDSP) – ELECTION DES MEMBRES – AUTORISATION

38 – CREATION ET COMPOSITION DE LA COMMISSION DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE (COMAPA) – AUTORISATION

39 – FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX POUR L’ANNEE 2026 – APPROBATION

40 – MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE « RECONSTRUCTION DE L’ECOLE MATERNELLE DU CENTRE DE LA VILLE DU HAILLAN ET REHABILITATION DE LA SALLE COLINDRES DESTINEE A L’ACCUEIL PERISCOLAIRE » - AVENANTS N°7,8,9 et 10 AU MARCHE 2024-09 – AUTORISATION

Solidarités

Rapporteur : Claire RABIER

41 – ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) – AUTORISATION

42 – REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L’ASSOCIATION JALLES SOLIDARITÉS – DESIGNATION

Cadre de vie et aménagement durable

Rapporteur : Jonathan POUMARAT

43 – REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION CONSULTATIVE POUR L’ENVIRONNEMENT DE BORDEAUX AEROPORT – DESIGNATION

44 – REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CENTRE D’ETUDES ET D’EXPERTISE SUR LES RISQUES, L’ENVIRONNEMENT, LA MOBILITE ET l’AMENAGEMENT (CEREMA) – DESIGNATION

45 – REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L’A’URBA

46 – REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL NATIONAL DES VILLES ET VILLAGES FLEURIS (CNVVF) - DESIGNATION

47 – CORRESPONDANT « INCENDIE ET SECOURS » – DESIGNATION

48 – CORRESPONDANT ENEDIS « TEMPETE » – DESIGNATIONMairie du Haillan – 137, Avenue Pasteur – 33185 LE HAILLAN – Tél. : 05.57.93.11.11 – Courriel : contact@ville-lehaillan.fr

Administration Générale

Rapporteur : Irène GERNOLLE

49 – REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA GIRONDE (CDG33) – DESIGNATION

50 – REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CENTRE NATIONAL D’ACTION SOCIALE (CNAS) – DESIGNATION

51 – REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L’ASSOCIATION DU PERSONNEL MUNICIPAL – DESIGNATION

Développement économique, emploi et commerce de proximité

Rapporteur : Julie MARTIN

52 – REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L’ASSOCIATION BORDEAUX TECHNOWEST – DESIGNATION

53 – REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA MISSION LOCALE TECHNOWEST – DESIGNATION

54 – REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L’ADSI TECHNOWEST (PLIE) – DESIGNATION

55 – REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION PARITAIRE DES MARCHES DE PLEIN AIR – DESIGNATION