Procès Verbal - Affiche CM

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Procès Verbal - Affiche CM Document publié le Jeudi 29 février 2024 par la commune de Saint-Sulpice-la-Pointe. Lien du pdf (Procès Verbal - Affiche CM)Thèmes du document : Environnement, Investissement et développement économique, Énergies, Hôtel de Ville / Parc Georges Spénale / 81370 ST-SULPICE-LA-POINTE Tél. : 05.63.40.22.00 / Courriel : mairie@ville-saint-sulpice-81.fr

République Française

RÉ UN IO N DU CO N S EI L M U NI CI PA L

Les membres du Conseil Municipal se réuniront dans la salle du Conseil Municipal – salle Georges SPENALE - le :

Jeudi 29 février 2024 à 18 h 30

➢ Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 23 janvier 2024

FINANCES

1. Budget principal de la Commune

1.1 Budget Primitif 2024

1.2 Fiscalité directe locale

2. Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S) - Versement d’une subvention d’équilibre 3. Budget Annexe Transport Urbain - Versement d’une subvention d’équilibre 4. Budget Annexe Assainissement - Budget Primitif 2024

5. Budget Annexe Transport Urbain - Budget Primitif 2024

6. Budget Annexe Lotissement Montauty - Budget Primitif 2024

7. Budget Annexe Service Public Industriel et Commercial (SPIC) Énergies Renouvelables - Budget Primitif 2024 8. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables

9. Garantie d’emprunt Prêt n° 155932 – Tarn Habitat – Projet de construction de 11 logements locatifs sociaux Chemin d’Embrouysset

10. Opérations de renouvellement urbain des sites du Polyespace et du pôle d’échanges multimodal de la gare – Demandes de subventions auprès de l’Etat dans le cadre du Fonds vert pour le recyclage foncier des friches 11. Approbation du plan de financement prévisionnel du projet de restructuration de la salle Polyespace 12. Adhésion à la centrale d’achat du Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH)

URBANISME

13. Désignation d’un membre titulaire à la commission municipale « Urbanisme / Cadre de vie / Transition Énergétique / Commerces / Artisanat »

14. Approbation du Règlement Local de Publicité (RLP)

15. Délaissement de l’emplacement réservé n° 7

FONCIER

16. Acquisition de la parcelle cadastrée section E n° 2168 – Lotissement « En Barthet 1 » Impasse du Pâturage

CADRE DE VIE

17. Convention opérationnelle tripartite pour le « Secteur Gare » avec l’Etablissement Public Foncier d’Occitanie (EPF), la Communauté de Communes Tarn-Agout (CCTA) et la Commune 18. Convention entre le Syndicat Mixte Intercommunal pour la Collecte et le Traitement des Ordures Ménagères (SMICTOM) et la Commune - Mise à disposition d’un terrain pour une opération de broyage de branchages

TRANSITION ÉNERGÉTIQUE

19. Mise en place des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR)

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

20. Délégation du Conseil municipal au Maire

21. Indemnités du Maire et des Adjoints

RESSOURCES HUMAINES

22. Règlement Intérieur du personnel communal - Modification

CULTURE

23. Convention entre la Fédération Régionale des MJC (FRMJC) et la Commune - Avenant n° 5

ÉDUCATION – JEUNESSE

24. Convention territoriale globale entre la Communauté de Communes Tarn-Agout et la Commune pour le financement des formations BAFA et BAFD – Période 2024-2026

➢ Compte-rendu des délégations du Conseil au Maire

➢ Questions diverses

Saint-Sulpice-la-Pointe, le 23 février 2024