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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 46313 Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 46313)Thèmes du document : Outre-mer, Justice et droit, Tourisme, Métropole Aix-Marseille-

Provence

République

Française

Département des

Bouches du Rhône

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

DU BUREAU DE LA MÉTROPOLE

AIX-MARSEILLE-PROVENCE

Séance du jeudi 16 mars 2023

Madame Martine VASSAL, Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence, a ouvert la séance à laquelle ont été présents 31 membres.

Etaient présents Mesdames et Messieurs :

Martial ALVAREZ - Christian AMIRATY - Philippe ARDHUIN - Christian BURLE - Gaby CHARROUX - Georges CRISTIANI - Daniel GAGNON - David GALTIER - Gerard GAZAY - Roland GIBERTI - Philippe GINOUX - Jean-Pierre GIORGI - Jean-Pascal GOURNES - Nicolas ISNARD - Didier KHELFA - Danielle MILON - Véronique MIQUELLY - Pascal MONTECOT - Roland MOUREN - Didier PARAKIAN - Serge PEROTTINO - Catherine PILA - Henri PONS - Georges ROSSO - Michel ROUX - Laurent SIMON - Martine VASSAL - Amapola VENTRON - Yves VIDAL - Frédéric VIGOUROUX - David YTIER.

Etaient absents et représentés Mesdames et Messieurs :

François BERNARDINI représenté par Martial ALVAREZ - Didier REAULT représenté par Roland GIBERTI.

Etaient absents et excusés Mesdames et Messieurs :

Gérard BRAMOULLE - Emmanuelle CHARAFE - Olivier FREGEAC - Éric LE DISSES - Arnaud MERCIER.

Signé le 16 mars 2023

Reçu au Contrôle de légalité le 20 mars 2023Métropole Aix-Marseille-Provence

N° ATCS-008-13329/23/BM

Madame la Présidente a proposé au Bureau de la Métropole d'accepter les conclusions exposées ci-après et de les convertir en délibération.

ATCS-008-13329/23/BM

■ Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à

l'association Club de la Croisière et paiement de la cotisation 2023 46312

Madame la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence sur proposition du Commissaire Rapporteur soumet au Bureau de la Métropole le rapport suivant :

Le « Club de la Croisière Marseille Provence », créé en 1996 à l’initiative de la Chambre de Commerce et d'Industrie Marseille Provence, du Grand Port Maritime et de la Ville de Marseille, associe les acteurs de la filière économique et institutionnelle impliqués dans le développement et la promotion de la croisière à Marseille.

Son action porte sur des missions d’information et de sensibilisation du produit croisière durable au départ de Marseille, ce qui lui confère une mission d’intérêt général : coordonner le développement du marché de la croisière sur le territoire avec 4 axes d’actions :

 Inciter et favoriser la mise en œuvre de la transition éco-énergétique pour la croisière en relation avec les acteurs nationaux et locaux publics et privés,

 Promouvoir Marseille Provence comme port de croisière et destination auprès des armateurs et des marchés sources internationaux et renforcer la tête de ligne,  Améliorer l’accueil, l’information locale et maitriser la gestion des flux,  Consolider l’observation économique et la connaissance des clientèles.

Au fil des années, la Métropole Aix-Marseille-Provence a acquis un statut international au sein de l’industrie mondiale de la croisière et a vu la construction d’une filière économique locale synonyme de retombées économiques et d’expertise pour notre territoire.

Marseille s’est imposée comme l’un des ports de croisière majeurs à l’échelle mondiale. La croisière a ainsi contribué au rayonnement international d’Aix-Marseille-Provence, notamment auprès des clientèles extra-européennes. La Métropole fait aujourd’hui figure d’étape incontournable dans les itinéraires de Méditerranée occidentale.

Dans ce cadre, et eu égard à sa compétence en matière de développement économique et de promotion du tourisme, la Métropole Aix-Marseille-Provence a décidé d’adhérer au Club de la Croisière Marseille Provence par délibération n° TVP 001-708/16/CM du Conseil de la Métropole du 30 juin 2016 et a, depuis, renouvelé chaque année son adhésion à cette association.

Aussi, et afin de continuer à bénéficier des actions et politiques menées par cette association pour le développement de la filière croisière sur le territoire mais aussi les efforts initiés par le Club pour réduire l’impact écologique et énergétique des bateaux en escale, la Métropole Aix-Marseille- Provence souhaite renouveler son adhésion pour l’année 2023.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Bureau de la Métropole de prendre la délibération ci-après :

Le Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence,

Vu

 Le Code Général des Collectivités Territoriales ;

 La loi n°2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles ;

 La loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République ;

Signé le 16 mars 2023

Reçu au Contrôle de légalité le 20 mars 2023Métropole Aix-Marseille-Provence

N° ATCS-008-13329/23/BM

 La délibération n°TVP 001-708/16/CM du Conseil de la Métropole du 30 juin 2016 portant adhésion à l’association Club de la Croisière Marseille Provence ;

 La délibération n°HN 001-8073/20/CM du Conseil de la Métropole du 17 juillet 2020 portant délégation de compétences du Conseil au Bureau de la Métropole.

Ouï le rapport ci-dessus

Entendues les conclusions du Commissaire Rapporteur,

Considérant

 Que le « Club de la Croisière Marseille Provence » a notamment pour objectif de poursuivre le développement de la filière de la croisière et ses transitions ;  Que compte tenu de l’importance attachée au développement de ce secteur sur le territoire métropolitain, la Métropole Aix-Marseille a adhéré à cette association en 2016 et renouvelé son adhésion au titre des années 2017, 2018, 2019, 2020, 2021 et 2022 ;  Que la Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite renouveler son adhésion au « Club de la Croisière Marseille Provence » pour l’année 2023 ;

 Qu’il convient d’approuver le règlement de la cotisation correspondante.

Délibère

Article 1 :

Sont approuvés le renouvellement de l’adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l’Association « Club de la Croisière Marseille Provence » et le paiement de la cotisation 2023 d’un montant de 20 000 euros.

Article 2 :

Les crédits nécessaires sont inscrits au Budget principal 2023 de la Métropole Aix-Marseille- Provence Sous-politique B330 – chapitre 011 - Nature 6281 – Fonction 633.

Cette proposition mise aux voix est adoptée

Certifié Conforme,

La Vice-Présidente Déléguée,

Attractivité du territoire,

Tourisme

Danielle MILON

Signé le 16 mars 2023

Reçu au Contrôle de légalité le 20 mars 2023