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Déliberation - Liste des délib 13 12 2023
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Brandivy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délib 13 12 2023)
Thèmes du document : Environnement, Loisirs, Handicap et inclusivité,
Liste des délibérations du :
Mercredi 13 décembre 2023
• Révision de l’indemnité de fonctions, de sujétions et
d’expertise ;
• Exercice du travail à temps partiel sur autorisation ;
• Décision modificative n°2 ;
• Création d’un poste non permanent – Contrat projet (B) ;
• Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle ;
• Arbre de Noël 2023 des enfants de l’école publique de
Brandivy ;
• Avis du conseil municipal sur la modification de l’implantation
des panneaux d’entrée d’agglomération ;
• Assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) avec l’association
hameaux légers pour le centre-bourg ;
• Assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) pour la rénovation de la
maison LE BREC ;
• Proposition des zones d’APER (sones d’accélération d’énergies
renouvelables) ;
• Rapport de CLECT de Golfe du Morbihan – Vannes
Agglomération relatif à la rétrocession de la salle de spectacle
Hermine à la commune de Sarzeau et à l’intégration de la base
de Kayak et aviron de Vannes à la communauté
d’agglomération ;
• Assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) pour la rénovation de la
salle polyvalente ;
• Adhésion à l’association BRUDED ;
• Décision modificative n°3 ;
• Décision modificative n°4.