Arrêté - AP 07 2022 11 02

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Arrêté - AP 07 2022 11 02 Document publié le Jeudi 17 juin 2021 par la commune d'Uzer. Lien du pdf (Arrêté - AP 07 2022 11 02)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, PRÉFET Direction Départementale

DE L'ARDECHE des Territoires de l'Ardèche Égalité

Fraternité

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° 07-2022-11-02-00007

portant limitation des usages de l'eau sur les bassins versants de la Cance et de

l'Ouvèze, et levant les restrictions sur les bassins versants du Doux, de l'Eyrieux, de l'Ardèche, de la Beaume, du Chassezac,

de la Cèze, de la Loire et de l'Allier

Le préfet de l'Ardèche,

Chevalier de la Légion d'honneur,

VU le code de l'environnement, pris notamment en ses articles L. 211-3, R. 2171-66 et suivants et

R. 211-717 et suivants ;

VU le code civil et notamment les articles 640 à 645;

VU le code pénal;

VU le code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 22154 ;

VU les Schémas Directeurs d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin Rhône-Méditerranée et Loire-Bretagne ;

VU l'arrêté préfectoral cadre n° 07-2021-06-17-00007 du 17 juin 2021 fixant des mesures de préservation de la ressource en eau en période d'étiage pour les cours d'eau et nappes du

département de l'Ardèche ;

CONSIDERANT la levée des mesures de vigilance sur l'axe Loire-Allier à partir du 24 octobre par le préfet de bassin de la LOIRE ;

CONSIDERANT le relèvement des débits des rivières ardéchoises suite aux récentes précipitations, à l'exception de la Cance et de l'Ouvèze;

CONSIDERANT la fin des mesures de restriction des usages de l’eau sur le secteur de la Cèze amont à travers l'arrêté préfectoral de Madame la préfète du Gard au 31/10/22, et le fait que les débits de la Cèze sont déjà remontés bien au-dessus des seuils déclenchant des restrictions,

CONSIDERANT qu'il reste nécessaire, sur les secteurs hydrologiques de la Cance et de l' Ouvèze, d'interdire ou de limiter les prélèvements d'eau de manière à préserver la santé, la salubrité publique, l'alimentation en eau potable, la faune piscicole, les écosystèmes aquatiques et à protéger la ressource en eau ;

SUR PROPOSITION du directeur des territoires de l'Ardèche ;

ARRÊTE

Article 1 : Situation des différents bassins versants du département de l'Ardèche

AU regard des critères définis dans l'arrêté préfectoral cadre 07-2021-06-17-00007 du 17 juin 2021 fixant des mesures de préservation de la ressource en eau en période d'étiage pour les cours d'eau et nappes du département de l'Ardèche et des situations constatées dans les secteurshydrographiques interdépartementaux limitrophes du département de l'Ardèche, la situation départementale est la suivante :

Zone Niveau de restriction

Cance

Doux - À

Eyrieux

Ouvèze - Pa

Ardèche

Beaune - Chassezac

Cèze

Loire

Allier

Ressource spécifique Niveau de restriction

Rhône

Ardèche en aval de la confluence avec la Fontaulière

et Fontaulière en aval du barrage de Pont-de-Veyrières

Chassezac en aval du barrage de Malarce

Eyrieux en aval du barrage des Collanges -usages agricoles

uniquement

La carte présentée en annexe au présent arrêté présente les niveaux de gestion des différents bassins hydrographiques et ressources spécifiques.

Article 2 : Limitation des usages de l'eau

Les mesures de limitation des usages de l'eau prévues par l’arrêté cadre susvisé sont mises en œuvre à compter de la publication du présent arrêté.

Article 3 : Dérogations

3.1 -Dispositions spécifiques aux organisations collectives d'irrigation

Les dispositions‘découlant du présent arrêté ne sont pas applicables aux organisations collectives d'irrigation dont le règlement d'arrosage a été approuvé par la direction départementale des territoires. Ces organisations collectives appliquent les dispositions fixées dans leur règlement d'arrosage.

Ce règlement d'arrosage revêtu du cachet du service de police de l'eau de la direction

départementale des territoires, ainsi que les autorisations de pompage, devront être affichés au siège de l'association et devront pouvoir être présentés sur toute réquisition des agents chargés du contrôle de l'application du présent arrêté.

Les organisations collectives d'irrigation qui n’auront pas déposé de règlement d'arrosage dûment agréé devront respecter et faire respecter par leurs adhérents, dès signature de l'arrêté préfectoral constatant la situation d'alerte, d'alerte renforcée ou de crise, les conditions générales de restrictions définies dans l'arrêté cadre sécheresse.

3.2 - Dispositions particulières liées au bruit

En fonction de situations pour lesquelles l'application des mesures de restriction d'usage de l'eau est soumise à de fortes contraintes en matière de bruit, après examen de la demande par le service de police de l'eau de la direction départementale des territoires, une dérogation pourra être accordée aux exploitants agricoles concernés.

8.3 - Utilisation des volumes stockés dans les retenues non déconnectées des cours d'eau

Par dérogation exceptionnelle, les réserves déjà constituées dans les retenues non déconnectées des cours d'eau peuvent être utilisées pour un usage agricole professionnel sous réserve des mesures de gestion économe de l'eau adaptées à la très forte pénurie de la ressource.Article 4 : Période de validité

Les dispositions mentionnées ci-dessus seront maintenues jusqu'au 30 novembre 2022.

Cependant, les présentes dispositions pourront être prorogées, annulées ou renforcées en fonction de l'évolution de la situation météorologique et hydrologique.

Article 5 : Sanctions

Tout contrevenant aux dispositions du présent arrêté s'expose à une peine d'amende de 5°" classe (jusqu'à 1.500 euros et, si récidive, jusqu'à 3.000 euros).

Article 6 : Délais et voies de recours

Le présent arrêté peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de la date de sa

notification, d'un recours gracieux auprès du préfet de l'Ardèche ou d'un recours hiérarchique auprès du ministre de la transition écologique (MTE), ou d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon.

Le tribunal administratif peut être saisi d’une requête déposée sur le site wwwr.telerecours.fr.

Article 7 : Publication

Le présent arrêté est adressé pour affichage aux maires des communes du département, mention en est insérée dans deux journaux régionaux ou locaux diffusés dans le département de l'Ardèche et il sera inséré au recueil des actes administratif de la préfecture.

Le présent arrêté et l’arrêté cadre susvisé sont consultables sur le site Internet de la préfecture de l'Ardèche : http://www.ardeche.gouv.fr

Article 8 : Exécution

La secrétaire générale de la préfecture, le directeur départemental des territoires, le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement, le directeur départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations, le directeur de l'Agence régionale de santé, les chefs de service départemental et régional de l'office français de la biodiversité, le commandant de groupement de la gendarmerie, le directeur départemental de la sécurité publique, les maires des communes concernées sont chargés, chacun en ce qui les concerne, d'assurer l'exécution du présent arrêté.

Privas, le — 2 NOV. 2022

Le Préfet

Thierry DEVIMEUXZones hydrographiques |

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE

Gestion des pénuries d'eau

Niveau des bassins hydrographiques

et des ressources spécifiques

EM Vigilance

C1 Alerte

EM Alerte renforcée

EM Crise

Source :

Arrêté préfectoral cadre n° 07-2021-06-17-00007 du 17

juin 2021 fixant des mesures de préservation de la

ressource en eau en période d’étiage pour les cours d'eau

et nappes du département de l'Ardèche

ŒÆ

PRÉFET

DE L'ARDÈCHE

Lbrrté

Épée Fralaraite

Sources : DDTO7/SE - © IGN - BOTOPO @ Edition 2021

Protocole MINISTERES - IGN du 24 octobre 2011

Réalisation . COT 07 / SUT / CTPOUR INFORMATION

Rappel des mesures de restriction des usages de l'eau

(extrait de l'arrêté préfectoral cadre n° 07-2021-06-17-00007)

Mesures de limitation des usages domestiques non prioritaires de l’eau et des usages de l'eau des unités industrielles :

a) Dispositions générales

Les restrictions d'usage suivantes sont applicables quel que soit le type de ressource sollicité (réseau d'eau potable, réseau d'irrigation, sources et forages privés, prélèvement individuel en rivière, etc.) à l'exception des stockages constitués avant le niveau de vigilance et déconnectés des cours d'eau, sources et forages pendant toute la période d'étiage (juin à septembre) et pendant toutes les périodes de restriction des usages de l'eau.

b) Restrictions d’usages

Usages Niveau 2 : Mesures d'ALERTE

| Usages de l'eau

domestique

(particuliers

et

collectivités

territoriales)

L'alimentation en eau des plans d'eau, des canaux d'agrément et des béalières ne disposant pas de règlement d'eau autorisé par le préfet (arrêté préfectoral) et le prélèvement d'eau depuis ces ouvrages sont interdits. Une attention particulière sera portée lors des opérations de fermeture des canaux afin de ne pas porter préjudice à la faune piscicole présente.

L'alimentation en eau des plans d'eau, des canaux d'agrément et des béalières autorisés par arrêté préfectoral et le prélèvement d'eau depuis ces ouvrages doivent respecter les prescriptions fixées dans l'arrêté.

L'arrosage des pelouses, ronds-points, espaces verts publics et privés, jardins d'agrément et des espaces sportifs n'est autorisé que trois jours par semaine (lundi, mercredi et vendredi) entre 20 het 9 h-

Le lavage des voitures est interdit hors des stations professionnelles recyclant l'eau et sauf pour les véhicules ayant une obligation réglementaire (véhicules sanitaires, alimentaires ou techniques) et pour les organismes liés à la sécurité.

Le remplissage des piscines est interdit (sauf piscines de volume inférieur à 1 mÿ); toutefois le premier remplissage des piscines nouvellement construites et le remplissage complémentaire des piscines sont autorisés entre 20 h et

9h. |

Le lavage à l'eau des voiries est interdit, sauf impératifs sanitaires et à |

l'exception des lavages effectués par des balayeuses laveuses automatiques.

Les fontaines publiques en circuits ouverts doivent être arrêtées.

Les tests de capacité des hydrants et points d'eau incendie (PEI) sont interdits.

Les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) appliquent les prescriptions fixées dans leur arrêté d'autorisation, leur

Usages enregistrement ou leur déclaration pour les épisodes d'alerte. Les besoins industriels prioritaires et indispensables des autres activités industrielles doivent être portés à la connaissance du service de police de l'eau ou de contrôle des

installations classées.

Stations + Les gestionnaires d'installations signalent préalablement aux services de d'épuration des

eaux usées

police des eaux les interventions susceptibles de générer un rejet dépassant les normes autorisées, notamment les opérations de maintenance sur des organes de traitement ou les opérations d'entretien des réseaux (curages...).RAPPEL ET RECOMMANDATIONS

Arrosages

autorisés

Ouvrages

hydrauliques

ll est recommandé de ne pas arroser aux heures les plus chaudes de la journée

]

|

| Les ouvrages hydrauliques avec ou sans vocation énergétique doivent respecter strictement la réglementation qui leur est applicable, notamment en ce qui concerne le débit réservé.

Interventions en

Éviter en cette période d'étiage sévère des cours d'eau, parce qu'ils sont préjudiciables à la préservation des frayères :

rivière * la circulation, le passage, le piétinement dans les cours d'eau, | + le piétinement par les animaux d'élevage dans le lit des cours d'eau.

Usages Niveau 3 : Mesures d'ALERTE RENFORCÉE

Usage de l'eau

domestique

(particuliers et

collectivités

territoriales)

L'alimentation en eau des plans d'eau, des canaux d'agrément et des béalières et le prélèvement depuis ces ouvrages sont interdits.

L'arrosage des pelouses, ronds points, espaces verts publics et privés, jardins d'agrément est interdit, sauf pour les arbres et arbustes plantés en pleine terre depuis moins de deux ans, pour lesquels l’arrosage est autorisé trois jours par semaine (lundi, mercredi et vendredi) entre 20h et9h.

l'arrosage des jardins potagers, hors prélèvement dans des canaux ou béalières, est autorisé trois jours par semaine (mercredi, vendredi et dimanche) et trois heures par jour (entre 19 h et 22h).

L'arrosage des espaces sportifs est autorisé deux jours par semaine (lundi et jeudi) et trois heures par jour (entre 19h et 22h);

Le lavage des voitures est interdit hors des stations professionnelles recyclant l'eau et sauf pour les véhicules ayant une obligation réglementaire (véhicules sanitaires, alimentaires ou techniques) et pour les organismes liés à la sécurité.

Le premier remplissage des piscines est interdit (sauf piscines de volume inférieur à 1 m°). Le remplissage complémentaire des piscines n'est autorisé qu'entre 22het6h.

Le lavage à l'eau des voiries est interdit, sauf impératifs sanitaires et à

l'exception des lavages effectués par des balayeuses laveuses automatiques.

Les fontaines publiques en circuits ouverts doivent rester arrêtées.

Les tests de capacité des hydrants et points d'eau incendie (PEI) sont interdits.

Les ICPE appliquent les prescriptions fixées dans leur arrêté d'autorisation, leur

d'épuration des

eaux usées

| Usages enregistrement ou leur déclaration pour les épisodes d'alerte renforcée. Les industriels autres activités industrielles limitent leurs prélèvements aux besoins indispensables.

Stations Les opérations de maintenance ayant un impact sur le niveau de rejet sont

interdites sauf celles indispensables au fonctionnement des installations et signalées au service de police de l'eau.Mesures de limitation des usages de l’eau à des fins agricoles

a) Définitions

Dans ce qui suit, on entend par prélèvements d'eau à des fins agricoles : prélèvements pour un usage agricole, ayant fait l'objet d'un récépissé de déclaration, d'un arrêté d'autorisation ou d'une reconnaissance d'antériorité. Tout prélèvement non régulièrement autorisé est interdit.

b) Dispositions générales

Les restrictions d'usage suivantes sont applicables quel que soit le type de ressource sollicité (réseau d'eau potable, réseau d'irrigation, forage en nappe profonde ou alluviale, prélèvement en rivière, lacs, retenues de stockage, sources, etc.), à l'exception des stockages constitués avant le niveau de vigilance et déconnectés des cours d'eau, sources et forages pendant toute la période d'étiage (juin à septembre) et pendant toutes les périodes de restriction des usages de l'eau.

Pour les usages utilisant exclusivement les ressources spécifiques identifiées à l’article 4.5 (Rhône, Eyrieux à l'aval du barrage des Collanges, Fontaulière en aval du barrage de Pont de Veyrières, Ardèche en aval de la confluence avec la Frontalière et Chassezac en aval du barrage de Malarce, ainsi que leur nappe d'accompagnement), il conviendra de se référer aux modalités de gestion spécifiquement établies.

c) Restrictions d'usages

Niveau 2 : Mesures d'ALERTE |

+ L'abreuvement des animaux, les plantes sous serres, les plantes en containers et les| retenues collinaires constituées avant le niveau de vigilance et déconnectées des cours d'eau, sources et forages pendant toute la période d'étiage (juin à septembre) et pendant toutes les périodes de restriction des usages de l'eau, ne sont pas concernés par les mesures de restriction.

+ _L’arrosage par micro-aspersion n'est autorisé qu'entre 18 h et 10 h, tous les jours.

+ _ L’arrosage par goutte à goutte est n'est autorisé qu'entre 10 h et 18 h, tous les jours.

+ L'arrosage par aspersion n'est autorisé que quatre jours par semaine, en respectant les tours d'eau et les horaires définis dans le tableau ci-après, ainsi que l'annexe 3 pour la définition

des secteurs agricoles .

Début arrosage Fin arrosage

Lundi:20h Mardi:6h

Mardi:20h Mercredi:6h | Secteur1 =— — ——

___ Jeudi:20h | Vendredi:6h

__ Samedi:20h Dimanche :6h

Mardi:20h ._. Mercredi:6h

Mercredi:20h Jeudi:6h Secteur 2 = E— ——

Vendredi:20h __. Samedi:6h

_ Dimanche :20h _Lundi:6h

Lundi:20h Mardi:6h

Mercredi:20h Jeudi:6h Secteur 3 - —— —— -

Jeudi:20h ._ Vendredi:6h

Samedi:20h Dimanche :6h

| + Les béalières et canaux d'irrigation alimentés par gravité ou par pompage doivent | respecter strictement la réglementation sur les débits réservés, par tout moyen approprié (vannes, batardeaux...). Sous réserve du respect du débit réservé, l'irrigation par gravité|Niveau 2 : Mesures d'ALERTE

depuis les canaux ou béalières (submersion) n'est autorisée que quatre jours par semaine, en respectant les tours d'eau et les horaires définis dans le tableau ci-dessus, ainsi que l'annexe 3 pour la définition des secteurs agricoles.

Niveau 3 : Mesures d'ALERTE RENFORCEE

+ L’abreuvement des animaux et les retenues collinaires constituées avant le niveau de vigilance et déconnectées des cours d'eau, sources et forages pendant toute la période d'étiage (juin à septembre) et pendant toutes les périodes de restriction des usages de l'eau ne sont pas concernés par les mesures de restriction.

+ _L'arrosage des plantes sous serre ou en containers n'est autorisé qu'entre 20het6h.

+ Les béalières et canaux d'irrigation alimentés par gravité ou par pompage doivent être maintenus fermés par tout moyen approprié (vannes, batardeaux..). Toute irrigation depuis ces canaux est interdite.

+ L’arrosage par micro-aspersion n'est autorisé qu'entre 20 h et 6 h, tous les jours.

+ _ L'arrosage par goutte à goutte n'est autorisé qu'entre 10 h et 18 h, tous les jours.

+ L'arrosage par aspersion n'est autorisé que trois jours par semaine, en respectant les tours d'eau et les horaires définis dans le tableau ci-dessous, ainsi que l'annexe 3 pour la définition des secteurs agricoles :

L'arrosage par aspersion n’est autorisé que trois jours par semaine, en respectant les tours d'eau et les horaires définis dans le tableau ci-dessous, ainsi que l'annexe 3 pour la définition des secteurs agricoles :

Début arrosage Fin arrosage

lundi:22h Mardi:6h

Secteur 1 Mercredi :22h Jeudi:6h

Vendredi:22h Samedi :6h

Mardi:22h Mercredi :6h

Secteur 2 jeudi: 22h Vendredi:6h

Samedi : 22h Dimanche :6h

Mercredi: 22h Jeudi:6h

Secteur 3 Vendredi :22h Samedi :6h

Dimanche : 22h Lundi :6h