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Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Toury.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 06 06 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Humanitaire,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 06 JUIN 2024
(Article L.2121-25 modifié du Code Général des collectivités Territoriales)
N° de
délibération Objet Approuvée /
Rejetée
2024-040 Administration Générale – Tirage au sort des jurés d’assises 2025 Approuvée
2024-041 Foncier/urbanisme - Remembrement foncier - Modification des voiries communales et des limites territoriales avec Poinville et Janville-en-Beauce Approuvée
2024-042 Urbanisme – Lotissement « La Vallée de Maupertuis » - Approbation du compte-rendu annuel d’activités 2023 de la SAEDEL Approuvée
2024-043 Eau-Environnement – Eau Potable - Approbation du rapport du délégataire AQUALTER pour l’année 2023 Approuvée
2024-044 Assainissement collectif - Approbation du rapport du délégataire VEOLIA pour l’année 2023 Approuvée
2024-045 Assainissement collectif - Station d’épuration – Epandage des boues – Fixation du montant de la prime pour l’enfouissement des boues - Décision Approuvée
2024-046
Assainissement collectif - Station d’épuration – Epandage des boues – Approbation de la convention et fixation du montant de prestation de la chambre d’agriculture pour le suivi et les analyses
Approuvée
2024-047 Administration Générale – Remboursement des frais engagés par un élu - Décision Approuvée
Publiée le 10 juin 2024